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308 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Menoncourt

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Menoncourt

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Menoncourt (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Menoncourt (5 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 89

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Menoncourt (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1884-1910

    Cote

    3 O 1439

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Menoncourt
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal d'adjudication, décomptes des ouvrages exécutés.

    Date

    1882-1884

    Cote

    3 O 1438

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Les Errues
    • Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires (1872-1936). Comptabilité diverse (1909-1934).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 67/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866)....
  6. Résultat n°6

            1900-1940

    Cote

    2 O 67/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.                                                                          
    •         1900-1940
  7. Résultat n°7

            1814-1900

    Cote

    2 O 67/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.                                                                          
    •         1814-1900
  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat, entretien, transports, installation d’une machine à battre (1857-1878). Elevage entretien de porc mâle (1852). Ateliers de distillation, locaux, contingents de bouilleurs de cru (1927-1938).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 67/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat, entretien, transports, installation...
  9. Résultat n°9

    Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages de guerre (1815). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et cantonnements (1939). Indemnités diverses, distribution aux conscrits lors du tirage au sort (1830, 1878), don aux mobilisés (1940).

    Date

    1815-1940

    Cote

    2 O 67/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925)....
  10. Résultat n°10

    Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours à indigents (1855-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 67/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours...
  11. Résultat n°11

    Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction de circulation.

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 O 67/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Police
    • Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction...
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 67/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
  13. Résultat n°13

    Electrification de la commune et des écarts, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, installation de lampes de rues.

    Date

    1925-1941

    Cote

    2 O 67/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune et des écarts, cahier...
  14. Résultat n°14

    Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    2 O 67/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937)....
  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1845, 1863

    Cote

    2 O 67/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.
  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1821-1935

    Cote

    2 O 67/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1860-1936

    Cote

    2 O 67/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.
  18. Résultat n°18

    Délimitation, bornage de terrains, contestation de propriété (1827-1881) ; anticipation de particuliers (1827).

    Date

    1827-1881

    Cote

    2 O 67/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Terrains communaux
    • Délimitation, bornage de terrains, contestation de...
  19. Résultat n°19

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).

    Date

    1811-1938

    Cote

    2 O 67/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, abonnement à diverses revues, inventaire (1844-1932). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 67/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932)....
  21. Résultat n°21

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1828-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, port d’armes (1821-1870). Taupier, traitement, répartition par propriétaires (1853, 1855). Berger, nomination (1850). Appariteur, traitement (1844, 1855). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1855-1880). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930-1936). Maîtresse de couture, indemnités (1938). Garde forestier, traitement (1844-1858). Notaires, arpenteur, indemnités (1835, 1853). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1881-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1854).

    Date

    1821-1939

    Cote

    2 O 67/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MENONCOURT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  22. Résultat n°22

    Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  23. Résultat n°23

    Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

    Cote

    1 O 42

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Commission syndicale pour l'administration des biens...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24

    Abornement général.

    Date

    1867

    Cote

    7 M 838

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Menoncourt.
    • Abornement général.
  25. Résultat n°25

    Abornement partiel, canton Bauchets.

    Date

    1837

    Cote

    7 M 837

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Menoncourt.
    • Abornement partiel, canton Bauchets.
  26. Résultat n°26

    Délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 836

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Menoncourt.
    • Délimitation générale.
  27. Résultat n°27
    1936

    9 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 192/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1931

    9 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 192/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 192/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 192/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 192/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 192/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1901

    11 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 192/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 192/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 192/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1886

    13 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 192/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1881

    13 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 192/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 192/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 192/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1866

    13 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 192/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 192/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 192/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 192/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1846

    14 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 192/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 192/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 192/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47

    Menoncourt, rue du Vieux Lavoir et mairie.

    Date

    1994

    Cote

    80 Fi 1/70

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Menoncourt, rue du Vieux Lavoir et mairie.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  48. Résultat n°48
    Menoncourt (Haut-Rhin), café Poletti.

    1 media

    Menoncourt (Haut-Rhin), café Poletti.

    Cote

    25 Fi 843

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Menoncourt
    • Menoncourt (Haut-Rhin), café Poletti.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  49. Résultat n°49
    Transcription du registre anabaptiste.

    213 medias

    Transcription du registre anabaptiste.

    Date

    1729-1843

    Cote

    2 D 1/2

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Transcription du registre anabaptiste.
  50. Résultat n°50
    Registre anabaptiste original.

    140 medias

    Registre anabaptiste original.

    Date

    1729-1882

    Cote

    2 D 1/1

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Registre anabaptiste original.
  51. Résultat n°51
    Menoncourt : minute et mise au net.

    2 medias

    Menoncourt : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 104

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Menoncourt : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.

    Date

    1764

    Cote

    22 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Comptes d'impositions.

    Date

    1783-1787

    Cote

    22 B 67

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes d'impositions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Reconstruction du presbytère d'Angeot.

    Date

    1698-1782

    Cote

    22 B 65

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Reconstruction du presbytère d'Angeot.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Entretien des chemins.

    Date

    1789

    Cote

    22 B 64

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Entretien des chemins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Mines de fer.

    Date

    1784

    Cote

    22 B 63

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Mines de fer.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Mise en défense des forêts.

    Date

    1788

    Cote

    22 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Mise en défense des forêts.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Vétrigne. 1780-1789

    Cote

    22 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Vétrigne. 1780-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Roppe. 1780-1784

    Cote

    22 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Roppe. 1780-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Menoncourt. 1780

    Cote

    22 B 59

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Menoncourt. 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787

    Cote

    22 B 58

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Cote

    22 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Prestations de serment.

    Date

    1786-1788

    Cote

    22 B 56

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Prestations de serment.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Délibérations de parents.

    Date

    1786

    Cote

    22 B 55

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Délibérations de parents.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Comptes de tutelle.

    Date

    1724-1789

    Cote

    22 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Elections de tuteurs et de curateurs.

    Date

    1765-1790

    Cote

    22 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Elections de tuteurs et de curateurs.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Partages de biens.

    Date

    1769-1789

    Cote

    22 B 52

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Renonciations à succession.

    Date

    1788-1790

    Cote

    22 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Renonciations à succession.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Inventaires après décès.

    Date

    1766-1789

    Cote

    22 B 50

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Inventaires après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Cautions.

    Date

    1787-1789

    Cote

    22 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Cautions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Actes passés devant le tabellion : expéditions.

    Date

    1749-1752

    Cote

    22 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Actes passés devant le tabellion : expéditions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1774-1790

    Cote

    22 B 47

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Dossiers de procédures.
    • 1774-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1770-1773

    Cote

    22 B 46

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Dossiers de procédures.
    • 1770-1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    1706-1769

    Cote

    22 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Dossiers de procédures.
    • 1706-1769

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    1785-1790

    Cote

    22 B 44

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Adjudications et licitations.
    • 1785-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    1759-1784

    Cote

    22 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Adjudications et licitations.
    • 1759-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Procès-verbaux de comptes.

    Date

    1776-1789

    Cote

    22 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Procès-verbaux de comptes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

    Cote

    22 B 41

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime