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312 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Menoncourt
Cote
3 P 89
 Date
1831
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Menoncourt
Résultat n°2
Commune de Menoncourt (5 feuilles).

6 medias

Commune de Menoncourt (5 feuilles).
Cote
3 P 89
 Date
1831
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Menoncourt (5 feuilles).
Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie.
Cote
3 O 1439
 Date
1884-1910
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Les Errues (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Menoncourt
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°4

Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal d'adjudication, décomptes des ouvrages exécutés.
Cote
3 O 1438
 Date
1882-1884
 Lieu
Les Errues (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Les Errues
  • Construction d'un pont : devis, avant-métré, procès-verbal...
Résultat n°5

Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866). Impositions (1879-1890). Subventions (1931). Crédits supplémentaires (1872-1936). Comptabilité diverse (1909-1934).
Cote
2 O 67/17
 Date
1833-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1932). Rentes (1833-1866)....
Résultat n°6

        1900-1940
Cote
2 O 67/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.                                                                          
  •         1900-1940
Résultat n°7

        1814-1900
Cote
2 O 67/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.                                                                          
  •         1814-1900
Résultat n°8

Agriculture, achat, entretien, transports, installation d’une machine à battre (1857-1878). Elevage entretien de porc mâle (1852). Ateliers de distillation, locaux, contingents de bouilleurs de cru (1927-1938).
Cote
2 O 67/14
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat, entretien, transports, installation...
Résultat n°9

Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925). Don patriotique pour l’année d’Orient (1855). Guerre de 1814-1815, réquisitions, dommages de guerre (1815). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, emprunt (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et cantonnements (1939). Indemnités diverses, distribution aux conscrits lors du tirage au sort (1830, 1878), don aux mobilisés (1940).
Cote
2 O 67/13
 Date
1815-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, indemnités pour travaux (1925)....
Résultat n°10

Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours à indigents (1855-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929).
Cote
2 O 67/12
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés, vieillards (1844, 1939). Secours...
Résultat n°11

Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction de circulation.
Cote
2 O 67/11
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Police
  • Voie publique, enlèvement des neiges, interdiction...
Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier, fourniture de livres à enfants indigents (1855-1886). Cours d’adultes, création (1928-1939). Caisse des écoles, subventions (1936, 1940). Fêtes patronales de Menoncourt et des Errues ; fêtes nationales, adjudications (1844-1935).
Cote
2 O 67/10
 Date
1855-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, votes de crédits, mobilier,...
Résultat n°13

Electrification de la commune et des écarts, cahier des charges, traité avec les Houillères de Ronchamp, installation de lampes de rues.
Cote
2 O 67/9
 Date
1925-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune et des écarts, cahier...
Résultat n°14

Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).
Cote
2 O 67/8
 Date
An XII-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937)....
Résultat n°15

Echange.
Cote
2 O 67/7
 Date
1845, 1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°16

Aliénation.
Cote
2 O 67/6
 Date
1821-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°17

Acquisition.
Cote
2 O 67/5
 Date
1860-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°18

Délimitation, bornage de terrains, contestation de propriété (1827-1881) ; anticipation de particuliers (1827).
Cote
2 O 67/4
 Date
1827-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Terrains communaux
  • Délimitation, bornage de terrains, contestation de...
Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1876, 1927). Mairie, réparations (1835-1937). Ecole, construction, entretien aliénation d’un chemin et d’une rente pour paiement (1860-1938). Puits, réservoir, construction (1901) ; réservoir, location (1876). Fontaines, réparation (1855). Monument aux morts, construction (1923-1924). Corps de garde, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Pompe à incendie, chauffage, acquisition d’une maison pour servir de corps de garde et remise de la pompe, éclairage, achat de la pompe, entretien (1844-1871). Bergerie, réparations, vente (1811-1910). Horloge, installation (1925).
Cote
2 O 67/3
 Date
1811-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, abonnement à diverses revues, inventaire (1844-1932). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1939).
Cote
2 O 67/2
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1871-1932)....
Résultat n°21

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises (1828-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, port d’armes (1821-1870). Taupier, traitement, répartition par propriétaires (1853, 1855). Berger, nomination (1850). Appariteur, traitement (1844, 1855). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1855-1880). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930-1936). Maîtresse de couture, indemnités (1938). Garde forestier, traitement (1844-1858). Notaires, arpenteur, indemnités (1835, 1853). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1881-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1854).
Cote
2 O 67/1
 Date
1821-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MENONCOURT
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°22

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).
Cote
1 O 43
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
  • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...
Résultat n°23

Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).
Cote
1 O 42
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
  • Commission syndicale pour l'administration des biens...
Résultat n°24

Abornement général.
Cote
7 M 838
 Date
1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Menoncourt.
  • Abornement général.
Résultat n°25

Abornement partiel, canton Bauchets.
Cote
7 M 837
 Date
1837
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Menoncourt.
  • Abornement partiel, canton Bauchets.
Résultat n°26

Délimitation générale.
Cote
7 M 836
 Date
1849
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Menoncourt.
  • Délimitation générale.
Résultat n°27
1936

9 medias

1936
Cote
6 M 192/20
 Date
1936
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1936
Résultat n°28
1931

9 medias

1931
Cote
6 M 192/19
 Date
1931
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1931
Résultat n°29
1926

9 medias

1926
Cote
6 M 192/18
 Date
1926
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1926
Résultat n°30
1921

9 medias

1921
Cote
6 M 192/17
 Date
1921
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1921
Résultat n°31
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 192/16
 Date
1911
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1911
Résultat n°32
1906

12 medias

1906
Cote
6 M 192/15
 Date
1906
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1906
Résultat n°33
1901

11 medias

1901
Cote
6 M 192/14
 Date
1901
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1901
Résultat n°34
1896

12 medias

1896
Cote
6 M 192/13
 Date
1896
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1896
Résultat n°35
1891

13 medias

1891
Cote
6 M 192/12
 Date
1891
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1891
Résultat n°36
1886

13 medias

1886
Cote
6 M 192/11
 Date
1886
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1886
Résultat n°37
1881

13 medias

1881
Cote
6 M 192/10
 Date
1881
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1881
Résultat n°38
1876

13 medias

1876
Cote
6 M 192/9
 Date
1876
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1876
Résultat n°39
1872

12 medias

1872
Cote
6 M 192/8
 Date
1872
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1872
Résultat n°40
1866

13 medias

1866
Cote
6 M 192/7
 Date
1866
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1866
Résultat n°41
1861

13 medias

1861
Cote
6 M 192/6
 Date
1861
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1861
Résultat n°42
1856

14 medias

1856
Cote
6 M 192/5
 Date
1856
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1856
Résultat n°43
1851

15 medias

1851
Cote
6 M 192/4
 Date
1851
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1851
Résultat n°44
1846

14 medias

1846
Cote
6 M 192/3
 Date
1846
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1846
Résultat n°45
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 192/2
 Date
1841
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1841
Résultat n°46
1836

14 medias

1836
Cote
6 M 192/1
 Date
1836
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Menoncourt
  • 1836
Résultat n°47

Menoncourt, rue du Vieux Lavoir et mairie.
Cote
80 Fi 1/70
 Date
1994
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Menoncourt, rue du Vieux Lavoir et mairie.
Résultat n°48
Menoncourt (Haut-Rhin), café Poletti.

1 media

Menoncourt (Haut-Rhin), café Poletti.
Cote
25 Fi 843
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

  • Territoire de Belfort
  • Menoncourt
  • Menoncourt (Haut-Rhin), café Poletti.
Résultat n°49
Transcription du registre anabaptiste.

213 medias

Transcription du registre anabaptiste.
Cote
2 D 1/2
 Date
1729-1843
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de La May.
  • Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°50
Registre anabaptiste original.

140 medias

Registre anabaptiste original.
Cote
2 D 1/1
 Date
1729-1882
 Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste

  • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément

  • Reproductions numériques de complément
  • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
  • Assemblée de La May.
  • Registre anabaptiste original.
Résultat n°51
Menoncourt : minute et mise au net.

2 medias

Menoncourt : minute et mise au net.
Cote
1 C 104
 Date- Lieu
Menoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Menoncourt : minute et mise au net.
Résultat n°52

Pièces diverses.
Cote
25 B 2
 Date
1763-1773
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Pièces diverses.
Résultat n°53

Registre des audiences.
Cote
25 B 1
 Date
6 novembre 1713-9 août 1717
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Registre des audiences.
Résultat n°54

Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.
Cote
22 B 68
 Date
1764
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...
Résultat n°55

Comptes d'impositions.
Cote
22 B 67
 Date
1783-1787
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes d'impositions.
Résultat n°56

Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Cote
22 B 65
 Date
1698-1782
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Résultat n°57

Entretien des chemins.
Cote
22 B 64
 Date
1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Entretien des chemins.
Résultat n°58

Mines de fer.
Cote
22 B 63
 Date
1784
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mines de fer.
Résultat n°59

Mise en défense des forêts.
Cote
22 B 62
 Date
1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Mise en défense des forêts.
Résultat n°60

Vétrigne. 1780-1789
Cote
22 B 61
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Vétrigne. 1780-1789
Résultat n°61

Roppe. 1780-1784
Cote
22 B 60
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Roppe. 1780-1784
Résultat n°62

Menoncourt. 1780
Cote
22 B 59
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Menoncourt. 1780
Résultat n°63

Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Cote
22 B 58
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Résultat n°64

Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Cote
22 B 57
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes des communautés.
  • Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Résultat n°65

Prestations de serment.
Cote
22 B 56
 Date
1786-1788
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Prestations de serment.
Résultat n°66

Délibérations de parents.
Cote
22 B 55
 Date
1786
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Délibérations de parents.
Résultat n°67

Comptes de tutelle.
Cote
22 B 54
 Date
1724-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Comptes de tutelle.
Résultat n°68

Elections de tuteurs et de curateurs.
Cote
22 B 53
 Date
1765-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Elections de tuteurs et de curateurs.
Résultat n°69

Partages de biens.
Cote
22 B 52
 Date
1769-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Partages de biens.
Résultat n°70

Renonciations à succession.
Cote
22 B 51
 Date
1788-1790
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Renonciations à succession.
Résultat n°71

Inventaires après décès.
Cote
22 B 50
 Date
1766-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Inventaires après décès.
Résultat n°72

Cautions.
Cote
22 B 49
 Date
1787-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Cautions.
Résultat n°73

Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Cote
22 B 48
 Date
1749-1752
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Résultat n°74

1774-1790
Cote
22 B 47
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1774-1790
Résultat n°75

1770-1773
Cote
22 B 46
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1770-1773
Résultat n°76

1706-1769
Cote
22 B 45
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Dossiers de procédures.
  • 1706-1769
Résultat n°77

1785-1790
Cote
22 B 44
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1785-1790
Résultat n°78

1759-1784
Cote
22 B 43
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Adjudications et licitations.
  • 1759-1784
Résultat n°79

Procès-verbaux de comptes.
Cote
22 B 42
 Date
1776-1789
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Procès-verbaux de comptes.
Résultat n°80

Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Cote
22 B 41
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France), Bessoncourt (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 22 B - Seigneurie de Roppe
  • Actes de réparation d'honneur. 1781-1788