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527 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1993-2002

Date

1993-2002

Cote

1 E 70 TD 11

Résultat n°2

Montbouton

Date

-

Cote

5 M 277

Résultat n°3

Montbouton, rue de La Fontaine Saint-Léger.

Date

1993

Cote

80 Fi 1/73

Résultat n°4

1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 70 TD 10

Résultat n°5

1987

Date

1987

Cote

1 E 70 NDM 18

Résultat n°6

1986

Date

1986

Cote

1 E 70 NDM 17

Résultat n°7

1985

Date

1985

Cote

1 E 70 NDM 16

Résultat n°8

1984

Date

1984

Cote

1 E 70 NDM 15

Résultat n°9

1983

Date

1983

Cote

1 E 70 NDM 14

Résultat n°10

1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12

Résultat n°11

1982

Date

1982

Cote

1 E 70 NDM 13

Résultat n°12

1981

Date

1981

Cote

1 E 70 NDM 12

Résultat n°13

1980

Date

1980

Cote

1 E 70 NDM 11

Résultat n°14

1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 70 NDM 10

Résultat n°15

1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10

Résultat n°16

Matrice générale des contributions directes : copies.

Date

1822-1971

Cote

70 Ed 1 G 8

Résultat n°17

1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 70 NDM 9

Résultat n°18

1953-1962 (communes de F à V)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 8

Résultat n°19

1937-1953

Date

1937-1953

Cote

1 E 70 NDM 8

Résultat n°20
1943-1952 (cantons de Delle et Belfort , communes de G à V)

107 medias

1943-1952 (cantons de Delle et Belfort , communes de G à V)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 6

Résultat n°21

Secours adressés aux sinistrés des avalanches en Suisse.

Date

1950

Cote

70 Ed 1 Q 2

Résultat n°22

Accidents du travail : déclarations.

Date

1911-1947

Cote

70 Ed 4 Q 4

Résultat n°23

Enregistrement du courrier départ.

Date

1927-1946

Cote

70 Ed 2 D 1

Résultat n°24

Fonctionnement de l’enseignement : instructions, notes de service, correspondance, attribution de bourses.

Date

1885-1946

Cote

70 Ed 1 R 1

Résultat n°25

Réquisitions, logement des troupes,1940-1945

Date

1940-1945

Cote

70 Ed 4 H 6

Résultat n°26

Ravitaillement : cartes d’alimentation, demandes de chaussures, pneus, etc., cartes de jardinage,1940-1945

Date

1940-1945

Cote

70 Ed 4 H 5

Résultat n°27

Comptabilité : instructions, bordereau de recettes et de dépenses, enregistrement des mandats, emprunt.

Date

1807-1943

Cote

70 Ed 2 L 1

Résultat n°28

Listes des élèves inscrits à l’école, listes des enfants admis gratuitement, registres d’appel.

Date

1866-1943

Cote

70 Ed 1 R 2

Résultat n°29
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

206 medias

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de G à V)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 4

Résultat n°30

Eau, dossier d’adduction, travaux, emprunts, cahier des charges, situation de pompage, analyse bactériologique.

Date

1931-1942

Cote

2 O 70/13

Résultat n°31

Recensement de la population.

Date

1836-1942

Cote

70 Ed 1 F 2

Résultat n°32

Arrêté relatif à la protection de la santé publique, réglementation sanitaire, déclaration d’établissements dangereux et insalubres, déclarations d’épidémies.

Date

1893-1940

Cote

70 Ed 5 J 3

Résultat n°33

Délibérations du conseil municipal : extraits.

Date

1875-1940

Cote

70 Ed 1 D 8

Résultat n°34

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier, nouveaux horaires de classe, jours de congé mobile (1860-1932). Cours d’adultes, création (1880-1940). Fête patronale, changement de date (1888), adjudications (1882-1902).

Date

1860-1940

Cote

2 O 70/14

Résultat n°35

Délimitation, abornement (1816-1850). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1906). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1933). Exploitation des coupes ordinaires (1860-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1858-1939). Elagage, menus produits (1886-1892). Chemins de vidange des coupes (1850-1883). Construction à distance prohibée (1856-1883). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1900). Dégâts, incendies, chablis (1889-1934). Agents forestiers (1860, 1876). Location du droit de chasse (1843-1867). Captage de sources, aqueducs, fossés (1851-1857, 1934).

Date

1816-1940

Cote

7 M 746

Résultat n°36

          1814-1900

Date

-

Cote

2 O 0/18

Résultat n°37

          1900-1940

Date

-

Cote

2 O 0/19

Résultat n°38

Allocations aux familles de militaires : listes des allocataires, correspondance, instructions.

Date

1914-1939

Cote

70 Ed 4 Q 2

Résultat n°39

Lavoir, abri-lavoir, vente.

Date

1939

Cote

2 O 70/8

Résultat n°40

Chemins ruraux et vicinaux : taxes, prestations en nature, conversion en tâche, rôles.

Date

1827-1939

Cote

70 Ed 1 O 3

Résultat n°41

Police des étrangers : certificat d’origine, extraits d’actes d’état civil de Suisses et d’Italiens.

Date

1868-1939

Cote

70 Ed 2 J 3

Résultat n°42

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1861-1939). Percepteur, indemnités (1920, 1928). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plaintes (1875-1921). Taupier, traitement (1891, 1928). Berger, indemnités (1895). Fontainier, nomination (1939). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement, plaintes (1861-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923, 1939). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1881). Cours de travail manuel, traitement (1889). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1905-1928). Garde forestier, traitement, indemnités, dons de bois (1860-1921). Bûcheron, indemnités (1932-1933). Curé, traitement, indemnités, don de bois, plainte du curé contre le maire (1859-1900). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1886, 1891). Sage-femme, indemnités (1925). Agent-voyer, indemnités (1912). Poste d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement, remboursement d’avances (1892-1934).

Date

1860-1939

Cote

2 O 70/1

Résultat n°43

Familles nombreuses : listes des bénéficiaires d’aides.

Date

1913-1939

Cote

70 Ed 4 Q 9

Résultat n°44

Recensement et déclarations de chevaux et mulets et voitures attelées susceptibles d’être réquisitionnés.

Date

1874-1939

Cote

70 Ed 2 H 4

Résultat n°45

Assistance aux femmes en couches : dossier de demandes.

Date

1939

Cote

70 Ed 4 Q 10

Résultat n°46

Aliénés : placement, secours.

Date

1893-1939

Cote

70 Ed 4 Q 7

Résultat n°47

Devis pour l’achat de matériel d’incendie.

Date

1938

Cote

70 Ed 5 H 1

Résultat n°48

Chemins ruraux et vicinaux : travaux effectués ou à effectuer sur les chemins (dossiers par chemin) : chemin d’intérêt commun n° 25 Abbevillers-Errues (1861-1896), chemin d’intérêt commun n° 26 Saint-Dizier-Lebetain (1891-1892), chemin d’intérêt commun n° 71 (1859), chemin vicinal ordinaire Montbouton-Dasles (1899-1912), chemin vicinal ordinaire n° 3 Montbouton-Beaucourt (1856-1938), chemin Boron-Badevel (1853), chemin rural Montbouton-Cité du Val (1883-1884), chemin rural du « Bonnet » (1901), chemin du « Champ Pécat » (1856), chemins de défruitement et sentier communal (1853-1908) : extraits de délibérations, rapports de l’agent voyer.

Date

1853-1938

Cote

70 Ed 1 O 5

Résultat n°49

Statistiques annuelles de sinistres survenus dans la commune.

Date

1890-1937

Cote

70 Ed 3 F 4

Résultat n°50

1848-1937

Date

1848-1937

Cote

7 S 170

Résultat n°51

Délimitation, bornage, arpentage (1830-1936). Acquisition (1869-1889). Aliénation (1832-1937). Carrières, exploitation (1874-1914). Chasse, adjudication (1873-1932). Vaine pâture, taxe de parcours (1848-1914). Adjudications diverses (1853-1890).

Date

1830-1937

Cote

2 O 70/12

Résultat n°52

Statistique agricole annuelle : registres de déclaration de cultures et élevage.

Date

1890-1937

Cote

70 Ed 3 F 1

Résultat n°53

Comptabilité. Emprunts (1889-1937). Rentes (1836). Impositions (1860-1927). Subventions (1873-1937). Crédits supplémentaires (1860-1937). Comptabilité diverse, gestions occultes de différents maires (1856-1933).

Date

1856-1937

Cote

2 O 70/20

Résultat n°54

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1861-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1888-1929). Réunions, démissions, convocation, ordres du jour, inégibilité d’un membre du conseil municipal, autorisation pour le maire de traiter de gré à gré (An IX, 1874-1932). Archives, abonnement à divers périodiques, classement (1861-1910). Procès, dommages et intérêts (An XIII-1919). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1860-1937).

Date

An IX-1937

Cote

2 O 70/2

Résultat n°55

Terrains communaux : vente.

Date

1899-1937

Cote

70 Ed 1 N 1

Résultat n°56

1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 70 NDM 7

Résultat n°57

Eglise, acquisition de terrains, construction du clocher, réparation, entretien, réparations des vitraux.                                                                    

Date

1829-1936

Cote

2 O 70/6

Résultat n°58
1936

14 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 195/20

Résultat n°59

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électrification.

Date

1830-1936

Cote

2 O 70/3

Résultat n°60

Assistance Médicale Gratuite (1897-1933). Enfants assistés, aliénés (1861-1901). Secours à indigents (1875-1933). Familles nombreuses (1935). Atelier de charité, fonds de chômage (1856-1933).

Date

1856-1935

Cote

2 O 70/16

Résultat n°61

Elections à la chambre d’agriculture : listes électorales.

Date

1920-1935

Cote

70 Ed 1 K 8

Résultat n°62

Mutilés et réformés : instructions, secours, listes des bénéficiaires.

Date

1922-1935

Cote

70 Ed 4 Q 3

Résultat n°63

Enseignants : nominations, indemnités, caisse de retraite.

Date

1880-1934

Cote

70 Ed 1 R 3

Résultat n°64

Chômeurs : travaux communaux d’utilité publique, listes des chômeurs, états des allocations à payer.

Date

1854-1933

Cote

70 Ed 4 Q 11

Résultat n°65

Statistique agricole annuelle : plan départemental de ravitaillement, déclarations de récoltes.

Date

1896-1933

Cote

70 Ed 3 F 2

Résultat n°66

Permis d’inhumation.

Date

1914-1932

Cote

70 Ed 2 J 5

Résultat n°67
1923-1932

942 medias

1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2

Résultat n°68

1864-1932

Date

1864-1932

Cote

70 Ed 1 L 3

Résultat n°69
1931

15 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 195/19

Résultat n°70

Administration militaire : réquisitions militaires, dommages causés lors de manœuvres, état communal des déficits à la mobilisation.

Date

1890-1931

Cote

70 Ed 2 H 3

Résultat n°71

Listes électorales avec tableaux de révision.

Date

1874-1929

Cote

70 Ed 1 K 1

Résultat n°72

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1837-1929

Cote

70 Ed 1 K 7

Résultat n°73

Cimetière, réparations du mur de clôture, concessions.

Date

1829-1929

Cote

2 O 70/11

Résultat n°74

Elections à la chambre de commerce : listes électorales.

Date

1885-1929

Cote

70 Ed 1 K 9

Résultat n°75

Destination des coupes.

Date

1869-1929

Cote

70 Ed 2 N 6

Résultat n°76

Personnel communal : prestation de serment (1792), nomination, indemnités, démission (1837-1928).

Date

1792-1928

Cote

70 Ed 2 K 1

Résultat n°77

Elections législatives : listes d’émargement, procès-verbaux des opérations.

Date

1852-1928

Cote

70 Ed 1 K 4

Résultat n°78

Demande de rétablissement d’un train entre Montbéliard et Delle.

Date

1928

Cote

70 Ed 2 O 1

Résultat n°79

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1854-1928

Cote

70 Ed 1 K 6

Résultat n°80

Procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de permis d’exploiter, procès-verbaux d’estimation des coupes, procès-verbaux d’adjudication de travaux de coupes.

Date

1853-1928

Cote

70 Ed 2 N 5