Filtrer les résultats
Multimédias
  • 685
  • 86
Nom de l'inventaire
  • 243
  • 153
  • 151
  • 77
  • 28
Afficher plus
Lieux
  • 771
  • 197
  • 165
  • 156
  • 156
Afficher plus
Période
  • 67
  • 266
  • 165
  • 442
Sujets
  • 230
  • 222
  • 192
  • 154
  • 151
Afficher plus
Typologies
  • 50
  • 34
  • 34
  • 33
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 243
  • 151
  • 151
  • 77
  • 77
Afficher plus
Personnes
  • 151
  • 151
  • 151
Fonctions
Aucune valeur disponible

771 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1933). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 51
 Date
1911-1936
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création :...
Résultat n°2
Commune de Montreux-Château (13 feuilles).

13 medias

Commune de Montreux-Château (13 feuilles).
Cote
3 P 93
 Date
1831
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Montreux-Château (13 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Montreux-Château
Cote
3 P 93
 Date
1831
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Montreux-Château
Résultat n°4

Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune (1897) ; legs par Auguste Hechemann d'un terrain à bâtir : correspondance, délibérations (1930-1932).
Cote
4 O 30
 Date
1897-1932
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune...
Résultat n°5

1890-1930
Cote
3 O 1413
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1890-1930
Résultat n°6

1846-1889
Cote
3 O 1412
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Alignements, permissions de voirie.
  • 1846-1889
Résultat n°7

Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans et croquis.
Cote
3 O 1411
 Date
1841-1867
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits...
Résultat n°8

Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 1410
 Date
1865-1866
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du...
Résultat n°9

Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans.
Cote
3 O 1409
 Date
1848-1850
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°10

Acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans parcellaires.
Cote
3 O 1408
 Date
1840-1852
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
  • Communes traversées 
  • Commune de Montreux-Château
  • Acquisition de terrains : extraits du registre des...
Résultat n°11

Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930). Impositions (1828-1920). Subventions (1886-1939). Crédits supplémentaires (1880-1933). Comptabilité diverse (1837-1919).
Cote
2 O 71/28
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930)....
Résultat n°12

        1871-1940
Cote
2 O 71/27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1871-1940
Résultat n°13

        1814-1870
Cote
2 O 71/26
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  •         1814-1870
Résultat n°14

Agriculture, achat et entretien de matériel (1936). Commerce et foires, demande de changement de date (1871), marchés, prix du pain et de la viande (1915-1921). Bascules – abattoir – marché, taxe d’abattage, prix des places, droit de pesage. Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, demande de délai (1922-1939). Laiterie de Petit-Croix, plainte de Montreux (1906-1910). Usine Moitrissier, contestation du règlement d’eau (1867).
Cote
2 O 71/25
 Date
1871-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1936)....
Résultat n°15

Administration militaire, sépultures, ré-inhumation de soldats, demande de congé (1894-1935). Ouvrages militaires, expropriation de terrains (1935). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre, remboursement d’emprunt (1873-1875). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1920, 1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux, et de la viande (1939-1940). Sapeurs pompiers, uniforme des pompiers, frais d’incendie (1920, 1931).
Cote
2 O 71/24
 Date
1873-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Affaires militaires
  • Administration militaire, sépultures, ré-inhumation...
Résultat n°16

Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940). Enfants assistés, aliénés (1849, 1886). Secours à indigents (1855-1937). Familles nombreuses, journée des mères française (1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1929). Atelier de charité (1847).
Cote
2 O 71/23
 Date
1849-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940)....
Résultat n°17

Voie publique, réglementation de la circulation et du stationnement, nomades (1884-1936). Police des lieux publics (1899-1920). Destruction des chardons, échenillage (1908). Renseignements, plaintes contre l’ouverture de colombiers, demande d’installer la TSF et un cinéma, demande d’un certificat de bonnes vie et mœurs, demande d’intervention pour obtenir un logement (1879-1932). Corbillard, achat, entretien, adjudications (1910-1938).
Cote
2 O 71/22
 Date
1879-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Police
  • Voie publique, réglementation de la circulation et...
Résultat n°18

Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire, création de classes enfantines, d’une garderie d’enfants, chauffage, fournitures, congés scolaires mobiles (1850-1930). Bibliothèque, crédits (1922). Cours d’adultes, création (1906-1936). Caisse des écoles (1896-1907). Musique, prêt d’instruments à la Société de musique, vente des instruments (1925-1935). Fête de l’arbre de Noël, crédits (1901-1939). Fêtes nationales, crédits (1889-1938). Fête patronale, adjudication, changement de date (1874-1936).
Cote
2 O 71/21
 Date
1850-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire,...
Résultat n°19

Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité, électrification de la commune, installation de lampes de rues (1921-1934). Assainissement, établissement d’une conduite d’eaux ménagères (1929) ; pétition pour l’allongement d’un fossé (1932). Téléphone, installation du téléphone, trafic postal (1907-1934). Chemin de fer, horaires des trains, vœux relatifs à la situation de la gare de Petit-Croix (1884-1921).
Cote
2 O 71/20
 Date
1884-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Travaux et transports
  • Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité,...
Résultat n°20

Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche, adjudication (1893-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1902-1930). Carpière, location (1920-1932). Cours d’eau - canaux d’irrigation – fossés, entretien, curage (1836-1929).
Cote
2 O 71/19
 Date
1836-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche,...
Résultat n°21

        1900-1934
Cote
2 O 71/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Aliénation. 
  •         1900-1934
Résultat n°22

        An X-1899
Cote
2 O 71/17
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Aliénation. 
  •         An X-1899
Résultat n°23

        Echange.
Cote
2 O 71/16
 Date
1878-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  •         Echange.
Résultat n°24

        Acquisition.
Cote
2 O 71/15
 Date
1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  •         Acquisition.
Résultat n°25

Délimitation, arpentage.
Cote
2 O 71/14
 Date
1828-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Terrains communaux
  • Délimitation, arpentage.
Résultat n°26

Chapelle, entretien.
Cote
2 O 71/13
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Chapelle, entretien.
Résultat n°27

Abattoir, construction, entretien.
Cote
2 O 71/12
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Abattoir, construction, entretien.
Résultat n°28

Bureau de postes, construction, location.
Cote
2 O 71/11
 Date
1909-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Bureau de postes, construction, location.
Résultat n°29

Pompe à incendie, achat, construction d’un local.
Cote
2 O 71/10
 Date
1853-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Pompe à incendie, achat, construction d’un local.
Résultat n°30

Bascule, entretien.
Cote
2 O 71/9
 Date
1902-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Bascule, entretien.
Résultat n°31

Monument aux morts, construction.
Cote
2 O 71/8
 Date
1920-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Monument aux morts, construction.
Résultat n°32

Fontaines, construction, entretien.
Cote
2 O 71/7
 Date
1831-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Fontaines, construction, entretien.
Résultat n°33

Lavoir, réparation, entretien.
Cote
2 O 71/6
 Date
1888-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, réparation, entretien.
Résultat n°34

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.
Cote
2 O 71/5
 Date
1836-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°35

Mairie, réparation, location d’une salle pour servir de mairie, prêt de la salle de mairie à divers organismes.
Cote
2 O 71/4
 Date
1831-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, réparation, location d’une salle pour servir...
Résultat n°36

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations.
Cote
2 O 71/3
 Date
1920-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°37

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1896-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1885-1935) ; réunions, délai non respecté, absence de membres, démission de conseillers (1888-1889). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1835-1933). Procès, réclamation, plaintes contre le maire (1828-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau (1849-1892).
Cote
2 O 71/2
 Date
1828-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1896-1936)....
Résultat n°38

Personnel, indemnités (1936-1937). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (an X-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, indemnités (1912-1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1845-1939). Taupier, traitement (1920-1935). Appariteur, traitement (1845-1931). Service de la bascule, nomination, traitement (1903-1930). Préposé aux recettes du marché (1903). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination, traitement (1888-1932). Gérant du téléphone - porteur de télégrammes, nomination, traitement, indemnités (1913-1930). Notaires, avoués, indemnités (1860-1935). Recensement de la population (1901-1935). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Vétérinaire, traitement, indemnités (1920-1921). Gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1906-1939). Fossoyeur-cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1920-1939). Agent-voyer-cantonnier (1902-1935). Femme de service, nomination, traitement, indemnités (1922-1938). Allumeur des rues, indemnités (1897, 1914). Ramoneur, traitement (1850-1937). Maires et adjoints, frais de représentation (1871, 1937).
Cote
2 O 71/1
 Date
An X-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTREUX-CHATEAU
  • Administration générale
  • Personnel, indemnités (1936-1937). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°39

Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1834-1903). Eglise : réparations, entretien (1833-1923) ; cloches (1871-1877) ; mobilier (1846-1873). Presbytère : réparations, entretien (1828-1908). Cimetière : agrandissements (1875-1895), entretien, réparations du mur de clôture (1895-1923) ; concessions : tarifs, actes (1881-1938).
Cote
1 O 38
 Date
1828-1938
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière :...
Résultat n°40
1936

34 medias

1936
Cote
6 M 196/20
 Date
1936
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Montreux-Château
  • 1936