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767 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1933). Budgets (1913-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 51

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Montreux-Château (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Montreux-Château (13 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 93

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Montreux-Château (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Montreux-Château

    Date

    1831

    Cote

    3 P 93

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Montreux-Château

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune (1897) ; legs par Auguste Hechemann d'un terrain à bâtir : correspondance, délibérations (1930-1932).

    Date

    1897-1932

    Cote

    4 O 30

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune...
  5. Résultat n°5

    1890-1930

    Cote

    3 O 1413

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Montreux-Château
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1890-1930

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1846-1889

    Cote

    3 O 1412

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Montreux-Château
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1846-1889

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans et croquis.

    Date

    1841-1867

    Cote

    3 O 1411

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Montreux-Château
    • Construction et réparations de plusieurs ponts : extraits...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 O 1410

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Montreux-Château
    • Reconstruction d'une partie du chemin : extraits du...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, plans.

    Date

    1848-1850

    Cote

    3 O 1409

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Montreux-Château
    • Traverse, tracé et alignement : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Acquisition de terrains : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance, plans parcellaires.

    Date

    1840-1852

    Cote

    3 O 1408

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Montreux-Château
    • Acquisition de terrains : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930). Impositions (1828-1920). Subventions (1886-1939). Crédits supplémentaires (1880-1933). Comptabilité diverse (1837-1919).

    Date

    1828-1939

    Cote

    2 O 71/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1853-1920). Rentes (1829-1930)....
  12. Résultat n°12

            1871-1940

    Cote

    2 O 71/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1871-1940
  13. Résultat n°13

            1814-1870

    Cote

    2 O 71/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1814-1870
  14. Résultat n°14

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1936). Commerce et foires, demande de changement de date (1871), marchés, prix du pain et de la viande (1915-1921). Bascules – abattoir – marché, taxe d’abattage, prix des places, droit de pesage. Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, demande de délai (1922-1939). Laiterie de Petit-Croix, plainte de Montreux (1906-1910). Usine Moitrissier, contestation du règlement d’eau (1867).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 71/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1936)....
  15. Résultat n°15

    Administration militaire, sépultures, ré-inhumation de soldats, demande de congé (1894-1935). Ouvrages militaires, expropriation de terrains (1935). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre, remboursement d’emprunt (1873-1875). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1920, 1922). Guerre de 1939-1945, réquisitions automobiles et chevaux, et de la viande (1939-1940). Sapeurs pompiers, uniforme des pompiers, frais d’incendie (1920, 1931).

    Date

    1873-1940

    Cote

    2 O 71/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, sépultures, ré-inhumation...
  16. Résultat n°16

    Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940). Enfants assistés, aliénés (1849, 1886). Secours à indigents (1855-1937). Familles nombreuses, journée des mères française (1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1929). Atelier de charité (1847).

    Date

    1849-1940

    Cote

    2 O 71/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vaccinations (1923-1940)....
  17. Résultat n°17

    Voie publique, réglementation de la circulation et du stationnement, nomades (1884-1936). Police des lieux publics (1899-1920). Destruction des chardons, échenillage (1908). Renseignements, plaintes contre l’ouverture de colombiers, demande d’installer la TSF et un cinéma, demande d’un certificat de bonnes vie et mœurs, demande d’intervention pour obtenir un logement (1879-1932). Corbillard, achat, entretien, adjudications (1910-1938).

    Date

    1879-1938

    Cote

    2 O 71/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Police
    • Voie publique, réglementation de la circulation et...
  18. Résultat n°18

    Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire, création de classes enfantines, d’une garderie d’enfants, chauffage, fournitures, congés scolaires mobiles (1850-1930). Bibliothèque, crédits (1922). Cours d’adultes, création (1906-1936). Caisse des écoles (1896-1907). Musique, prêt d’instruments à la Société de musique, vente des instruments (1925-1935). Fête de l’arbre de Noël, crédits (1901-1939). Fêtes nationales, crédits (1889-1938). Fête patronale, adjudication, changement de date (1874-1936).

    Date

    1850-1939

    Cote

    2 O 71/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, crédits, rétribution scolaire,...
  19. Résultat n°19

    Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité, électrification de la commune, installation de lampes de rues (1921-1934). Assainissement, établissement d’une conduite d’eaux ménagères (1929) ; pétition pour l’allongement d’un fossé (1932). Téléphone, installation du téléphone, trafic postal (1907-1934). Chemin de fer, horaires des trains, vœux relatifs à la situation de la gare de Petit-Croix (1884-1921).

    Date

    1884-1934

    Cote

    2 O 71/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Travaux et transports
    • Eau, installation de canalisations (1914-1928). Electricité,...
  20. Résultat n°20

    Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche, adjudication (1893-1931). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1902-1930). Carpière, location (1920-1932). Cours d’eau - canaux d’irrigation – fossés, entretien, curage (1836-1929).

    Date

    1836-1938

    Cote

    2 O 71/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    • Entretien (1861-1902). Location (1849-1938). Chasse-pêche,...
  21. Résultat n°21

            1900-1934

    Cote

    2 O 71/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    • Aliénation. 
    •         1900-1934
  22. Résultat n°22

            An X-1899

    Cote

    2 O 71/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    • Aliénation. 
    •         An X-1899
  23. Résultat n°23

            Echange.

    Date

    1878-1907

    Cote

    2 O 71/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    •         Echange.
  24. Résultat n°24

            Acquisition.

    Date

    1901

    Cote

    2 O 71/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    •         Acquisition.
  25. Résultat n°25

    Délimitation, arpentage.

    Date

    1828-1933

    Cote

    2 O 71/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Terrains communaux
    • Délimitation, arpentage.
  26. Résultat n°26

    Chapelle, entretien.

    Date

    1926

    Cote

    2 O 71/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Chapelle, entretien.
  27. Résultat n°27

    Abattoir, construction, entretien.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 71/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Abattoir, construction, entretien.
  28. Résultat n°28

    Bureau de postes, construction, location.

    Date

    1909-1926

    Cote

    2 O 71/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de postes, construction, location.
  29. Résultat n°29

    Pompe à incendie, achat, construction d’un local.

    Date

    1853-1934

    Cote

    2 O 71/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, construction d’un local.
  30. Résultat n°30

    Bascule, entretien.

    Date

    1902-1904

    Cote

    2 O 71/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, entretien.
  31. Résultat n°31

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 O 71/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.
  32. Résultat n°32

    Fontaines, construction, entretien.

    Date

    1831-1910

    Cote

    2 O 71/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien.
  33. Résultat n°33

    Lavoir, réparation, entretien.

    Date

    1888-1934

    Cote

    2 O 71/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, réparation, entretien.
  34. Résultat n°34

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  35. Résultat n°35

    Mairie, réparation, location d’une salle pour servir de mairie, prêt de la salle de mairie à divers organismes.

    Date

    1831-1933

    Cote

    2 O 71/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparation, location d’une salle pour servir...
  36. Résultat n°36

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations.

    Date

    1920-1934

    Cote

    2 O 71/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  37. Résultat n°37

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1896-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1885-1935) ; réunions, délai non respecté, absence de membres, démission de conseillers (1888-1889). Archives, achat de mobilier, abonnement à divers périodiques (1835-1933). Procès, réclamation, plaintes contre le maire (1828-1934). Fonctionnement du service, frais de bureau (1849-1892).

    Date

    1828-1936

    Cote

    2 O 71/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1896-1936)....
  38. Résultat n°38

    Personnel, indemnités (1936-1937). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (an X-1933). Régisseur de recettes, nomination (1939). Percepteur, indemnités (1912-1938). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1845-1939). Taupier, traitement (1920-1935). Appariteur, traitement (1845-1931). Service de la bascule, nomination, traitement (1903-1930). Préposé aux recettes du marché (1903). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination, traitement (1888-1932). Gérant du téléphone - porteur de télégrammes, nomination, traitement, indemnités (1913-1930). Notaires, avoués, indemnités (1860-1935). Recensement de la population (1901-1935). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Vétérinaire, traitement, indemnités (1920-1921). Gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1906-1939). Fossoyeur-cantonnier, nomination, traitement, indemnités (1920-1939). Agent-voyer-cantonnier (1902-1935). Femme de service, nomination, traitement, indemnités (1922-1938). Allumeur des rues, indemnités (1897, 1914). Ramoneur, traitement (1850-1937). Maires et adjoints, frais de représentation (1871, 1937).

    Date

    An X-1939

    Cote

    2 O 71/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Administration générale
    • Personnel, indemnités (1936-1937). Secrétaire de mairie,...
  39. Résultat n°39

    Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1834-1903). Eglise : réparations, entretien (1833-1923) ; cloches (1871-1877) ; mobilier (1846-1873). Presbytère : réparations, entretien (1828-1908). Cimetière : agrandissements (1875-1895), entretien, réparations du mur de clôture (1895-1923) ; concessions : tarifs, actes (1881-1938).

    Date

    1828-1938

    Cote

    1 O 38

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  40. Résultat n°40
    1936

    34 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 196/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Montreux-Château
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.