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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  2. Résultat n°2
    Commune de Romagny (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Romagny (7 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 108

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Romagny (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846). Impositions (1829-1918). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1871-1936). Comptabilité diverse (1902-1937).

    Date

    1829-1938

    Cote

    2 O 86/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1932). Rentes (1835-1846)....
  4. Résultat n°4

            1900-1945

    Cote

    2 O 86/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1945
  5. Résultat n°5

            1814-1900

    Cote

    2 O 86/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1814-1900
  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 86/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1929-1936)....
  7. Résultat n°7

    Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, indemnités (1880), matériel (1847-1870).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 86/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires militaires
    • Dommages de guerre, indemnités (1874), réquisitions...
  8. Résultat n°8

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1927-1939). Enfants assistés (1850). Secours à indigents (1847-1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 86/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  9. Résultat n°9

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande d’enseigner le chant (1847-1889). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes patronales, adjudications (1846-1934).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 86/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, demande...
  10. Résultat n°10

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, tarification (1925-1936). Téléphone, installation d’une cabine téléphonique publique (1934-1937).

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 86/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  11. Résultat n°11

    Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion, location (1813-1939), Chasse, adjudications (1872-1934). Vaine pâture (1890-1891).

    Date

    1813-1934

    Cote

    2 O 86/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Terrains communaux
    • Acquisitions (1882-1883). Aliénation (1819). Gestion,...
  12. Résultat n°12

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1925). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, entretien (1830-1875). Ecole, location d’une maison pour servir d’école, achat de terrain, construction, entretien (1842-1887). Fontaines, entretien, réparations (1829, 1845). Réservoir d’eau, acquisition (1926). Corps de garde, location d’une maison pour servir de corps de garde (1832-1847).

    Date

    1829-1926

    Cote

    2 O 86/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1925). Mairie,...
  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1936). Réunions, absence de la majorité des membres du conseil municipal (1926-1927). Archives, abonnement à divers périodiques, communication de documents (1845-1871). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1939).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 86/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1932)....
  14. Résultat n°14

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1837-1927). Régisseur de recettes, nomination (1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1843-1937). Appariteur, traitement (1844-1880). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1845-1883). Maîtresse de couture, traitement (1877, 1882). Garde forestier, traitement (1845-1877). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1844-1850). Sage-femme, indemnités (1926). Commissaire de police, traitement (1858). Maires, frais de représentation et de déplacement (1929-1940).

    Date

    1837-1940

    Cote

    2 O 86/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  15. Résultat n°15

    Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

    Cote

    1 O 48

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...

    Producteur :

    Préfecture.

  16. Résultat n°16

    Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

    Cote

    1 O 47

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

    Cote

    1 O 46

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Romagny, délimitation.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 1413

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Romagny, délimitation.
  19. Résultat n°19
    1936

    8 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 211/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 211/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    9 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 211/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 211/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 211/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 211/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 211/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 211/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 211/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 211/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    12 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 211/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1876

    13 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 211/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 211/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 211/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    14 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 211/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    13 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 211/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    14 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 211/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 211/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 211/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 211/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Romagny-sous-Rougemont
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39

    Romagny-sous-Rougemont, rue des Vosges, le Café Constant.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/89

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Romagny-sous-Rougemont, rue des Vosges, le Café Constant.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  40. Résultat n°40
    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    2 medias

    Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 122

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Romagny-sous-Rougemont : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41
    Baptêmes 1651-1792

    396 medias

    Baptêmes 1651-1792

    Date

    1651-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Baptêmes 1651-1792

    Producteur :

    Communes

  42. Résultat n°42
    Mariages, sépultures 1712-1792

    2 lots 353 medias

    Mariages, sépultures 1712-1792

    Date

    1712-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Mariages, sépultures 1712-1792

    Producteur :

    Communes

  43. Résultat n°43
    Mariages 1781-1792, sépultures 1766-1792

    2 lots 186 medias

    Mariages 1781-1792, sépultures 1766-1792

    Date

    1766-1792

    Cote

    89 Ed GG 6 - 7

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Mariages 1781-1792, sépultures 1766-1792

    Producteur :

    Communes

  44. Résultat n°44
    Mariages 1747-1780, sépultures 1747-1766

    195 medias

    Mariages 1747-1780, sépultures 1747-1766

    Date

    1747-1780

    Cote

    89 Ed GG 4

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Mariages 1747-1780, sépultures 1747-1766

    Producteur :

    Communes

  45. Résultat n°45
    Baptêmes 1748-1792

    2 lots 271 medias

    Baptêmes 1748-1792

    Date

    1748-1792

    Cote

    89 Ed GG 3, 89 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes 1748-1792

    Producteur :

    Communes

  46. Résultat n°46
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1747

    123 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1747

    Date

    1737-1747

    Cote

    89 Ed GG 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1747

    Producteur :

    Communes

  47. Résultat n°47
    Baptêmes 1688-1736, mariages 1692-1736, sépultures 1688-1736

    191 medias

    Baptêmes 1688-1736, mariages 1692-1736, sépultures 1688-1736

    Date

    1688-1736

    Cote

    89 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ROUGEMONT-LE-CHATEAU
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes 1688-1736, mariages 1692-1736, sépultures...

    Producteur :

    Communes

  48. Résultat n°48

    Rôle d’imposition de la taxe foncière.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    86 Ed CC 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC
    • Finances et impositions
    • Rôle d’imposition de la taxe foncière.
  49. Résultat n°49

    Guerre de 1814-1815 : réquisitions, fournitures aux troupes alliées.

    Date

    1814-1816

    Cote

    86 Ed 4 H 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1814-1815 : réquisitions, fournitures aux...
  50. Résultat n°50

    Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1846

    Cote

    86 Ed 3 H 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
  51. Résultat n°51

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    86 Ed 3 E 8

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1893-1902
  52. Résultat n°52

    1863-1892

    Date

    1863-1892

    Cote

    86 Ed 3 E 7

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1863-1892
  53. Résultat n°53

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    86 Ed 3 E 6

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1853-1862
  54. Résultat n°54

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    86 Ed 3 E 5

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1843-1852
  55. Résultat n°55

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    86 Ed 3 E 4

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1833-1842
  56. Résultat n°56

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    86 Ed 3 E 3

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1823-1832
  57. Résultat n°57

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    86 Ed 3 E 2

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1813-1822
  58. Résultat n°58

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    86 Ed 3 E 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1803-1812
  59. Résultat n°59

    Chasse : bail.

    Date

    1807

    Cote

    86 Ed 2 N 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : bail.
  60. Résultat n°60

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    86 Ed 2 E 8

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1893-1902
  61. Résultat n°61

    1863-1892

    Date

    1863-1892

    Cote

    86 Ed 2 E 7

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1863-1892
  62. Résultat n°62

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    86 Ed 2 E 6

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1853-1862
  63. Résultat n°63

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    86 Ed 2 E 5

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1843-1852
  64. Résultat n°64

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    86 Ed 2 E 4

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1833-1842
  65. Résultat n°65

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    86 Ed 2 E 3

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1823-1832
  66. Résultat n°66

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    86 Ed 2 E 2

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1813-1822
  67. Résultat n°67

    1804-1812

    Date

    1804-1812

    Cote

    86 Ed 2 E 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1804-1812
  68. Résultat n°68

    Instruction publique : extraits de délibération du conseil municipal, nomination de l’instituteur.

    Date

    1819-1833

    Cote

    86 Ed 1 R 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Instruction publique : extraits de délibération du...
  69. Résultat n°69

    Bureau de bienfaisance : livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1918

    Cote

    86 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance : livre de détail des recettes...
  70. Résultat n°70

    Etat général de tous les chemins ruraux de la commune.

    Date

    1840

    Cote

    86 Ed 1 O 1

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Etat général de tous les chemins ruraux de la commune.
  71. Résultat n°71

    Rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs des élèves.

    Date

    1867-1872

    Cote

    86 Ed 1 G 9

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par...
  72. Résultat n°72

    Copies de la matrice générale.

    Date

    1858-1981

    Cote

    86 Ed 1 G 8

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Copies de la matrice générale.
  73. Résultat n°73

    Matrice des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1939

    Cote

    86 Ed 1 G 7

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
  74. Résultat n°74

    Matrices des propriétés non bâties.

    Date

    1915

    Cote

    86 Ed 1 G 6

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties.
  75. Résultat n°75

    1911

    Date

    1911

    Cote

    86 Ed 1 G 5

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911
  76. Résultat n°76

    1883

    Date

    1883

    Cote

    86 Ed 1 G 4

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1883
  77. Résultat n°77

    Matrice cadastrale.

    Date

    1836

    Cote

    86 Ed 1 G 3

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale.
  78. Résultat n°78

    Livre des mutations.

    Date

    1819-1827

    Cote

    86 Ed 1 G 2

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Livre des mutations.
  79. Résultat n°79

    Atlas cadastral en feuilles.

    Date

    1984-2011

    Cote

    86 Ed 1 G 12

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Atlas cadastral en feuilles.
  80. Résultat n°80

    Atlas cadastral remembré.

    Date

    1966-1971

    Cote

    86 Ed 1 G 11

    • Contexte : 86 E dépôt - Romagny-sous-Rougemont

    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Atlas cadastral remembré.