Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France) - Recherche

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1

Commune de Saint-Dizier

Date

1824

Cote

3 P 112

2

Commune de Saint-Dizier (10 feuilles).

10 medias

Commune de Saint-Dizier (10 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 112

3

Saint Dizier, don Stumpf.

Date

1889

Cote

4 O 37

4

Comptabilité, emprunts (1920-1938). Rentes (1835). Impositions (1875-1939). Subventions (1892-1936). Crédits supplémentaires (1873-1940). Comptabilité diverse (1802-1937).

Date

1835-1940

Cote

2 O 90/13

5

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 90/12

6

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 90/11

7

Agriculture, achat de matériel pour destruction de nuisibles (1893-1913). Elevage, subvention au syndicat d’élevage (1922). Commerce, bascules, redevance pour droit de passage (1940). Bouilleurs de cru, ateliers, contribution forfaitaire (1922-1939).

Date

1893-1940

Cote

2 O 90/10

8

Administration militaire, demande de dispense pour soutien de famille (1893-1905). Guerre de 1914-1918, emprunts, dégâts commis, « morts pour la France » (1915-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions, achat de lainages aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses lors d’incendies (1895-1896).

Date

1893-1939

Cote

2 O 90/9

9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1906-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1932). Secours à indigents (1886-1939). Familles nombreuses, femmes en couches (1915-1925). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux effectués par les chômeurs, état des allocations à verser (1855-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1884-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1850).

Date

1850-1939

Cote

2 O 90/8

10

Voie publique, divagation des volailles, enlèvement des neiges (1893-1937). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie, renseignements concernant des demandes de couvrir des toitures en chaume, délits divers (1850-1934). Rapatriement, demande (1890). Débit de tabac, demande d’augmentation de contingent de tabac (1909).

Date

1850-1937

Cote

2 O 90/7

11

Fonctionnement, crédit, rétribution scolaire, congés mobiles, chauffage, instruction religieuse (1873-1935). Bibliothèque, achat de livres (1918-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1923). Fêtes, organisation d’un concert et d’une tombola par la Société des anciens élèves, demande de salle, programme (1927). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1890). Fête patronale, adjudications (1886-1930).

Date

1873-1939

Cote

2 O 90/6

12

Eau, recherche de sources, analyse des eaux, dossier d’adduction d’eau, concessions d’eau (1923-1936). Electricité, entretien du réseau, éclairage des rues (1911-1926). Postes, installation d’une boîte aux lettres (1906-1907). Transports, chemins de fer, demande de modifications d’horaires (1921).

Date

1906-1936

Cote

2 O 90/5

13

Délimitation (an XI-1841). Anticipations sur terrains communaux (an XI, 1822). Acquisition (1839-1927). Aliénation (1826-1937). Echange (1833-1861). Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1920). Location (1832-1937). Chasse, adjudication, ouverture (1891-1939). Vaine pâture, règlement, partage des communaux entre les indigents, taxe de pâturages (1851-1939). Adjudications diverses (1832-1894).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 90/4

14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1849-1923). Mairie, entretien, transfert de la mairie, location de l’ancienne (1835-1939). Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement, logements des instituteurs (1821-1939). Construction d’une salle d’asile (1865). Lavoir et puits, réparation, entretien (An XI-1923). Fontaine du Val, réparations (1893-1927). Pont à bascule, construction, entretien (1895-1931). Pompe à incendie, achat et entretien des pompes ; construction puis location du hangar ; construction et entretien de la citerne servant de réservoir pour la pompe (1834-1936).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 90/3

15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1835-1934), conseil municipal : nominations à commissions (1888-1929). Archives, crédits pour la conservation, abonnement à divers périodiques (1850-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1940).

Date

1835-1940

Cote

2 O 90/2

16

Personnel, indemnités (1918-1919). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1849-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plainte, révocation, port d’armes (1833-1922). Garde arroseur, nomination (1871-1875). Taupier, nomination (1899). Berger, nomination, indemnités (1906, 1908). Appariteur, traitement (1849). Service de la bascule, traitement (1913). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1849-1913). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1935-1939). Gérant du téléphone, traitement (1905-1930).Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1849-1917). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1848-1850). Curé, traitement (1850). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Avocat, indemnités (1923-1924). Recensement de la population, indemnités (1886-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Sage-femme, nomination, traitement, indemnités (1850-1920). Garde de nuit, traitement (1850). Ramoneur, nomination, traitement (1898-1924). Surveillance de la station de pompage des eaux, indemnités (1931-1936). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de déplacement et de représentation (1904-1919).

Date

1833-1940

Cote

2 O 90/1

17

Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

Date

An XIII-1940

Cote

1 O 49

18

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

19

Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

35 medias

Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

Date

1724-1799

Cote

5 Mi 130

20

14 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 215/20

21

16 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 215/19

22

17 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 215/18

23

18 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 215/17

24

19 medias

1911

Date

1911

Cote

6 M 215/16

25

20 medias

1906

Date

1906

Cote

6 M 215/15

26

22 medias

1901

Date

1901

Cote

6 M 215/14

27

24 medias

1896

Date

1896

Cote

6 M 215/13

28

24 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 215/12

29

24 medias

1886

Date

1886

Cote

6 M 215/11

30

26 medias

1881

Date

1881

Cote

6 M 215/10

31

26 medias

1876

Date

1876

Cote

6 M 215/9

32

26 medias

1872

Date

1872

Cote

6 M 215/8

33

28 medias

1866

Date

1866

Cote

6 M 215/7

34

27 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 215/6

35

27 medias

1856

Date

1856

Cote

6 M 215/5

36

25 medias

1851

Date

1851

Cote

6 M 215/4

37

25 medias

1846

Date

1846

Cote

6 M 215/3

38

28 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 215/2

39

22 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 215/1

40

Saint-Dizier-l'Evêque. Comptes de la fabrique.

Date

1808-1810

Cote

2 G 60

41

Saint-Dizier-l'Evêque, Grande-Rue.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/94

42

Saint-Dizier (Haut-Rhin), l'école.

1 media

Saint-Dizier (Haut-Rhin), l'école.

Date

-

Cote

7 Fi 1929

43

Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.

1 media

Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.

Date

-

Cote

7 Fi 1927

44

Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.

1 media

Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.

Date

-

Cote

7 Fi 1917

45

Saint-Dizier (Haut-Rhin), sous les chênes, route de Beaucourt.

1 media

Saint-Dizier (Haut-Rhin), sous les chênes, route de Beaucourt.

Date

-

Cote

7 Fi 1916

46

Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 82

47

Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

2 medias

Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

Date

-

Cote

1 C 127

48

Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26

49

1749

Date

-

Cote

8 B 280

50

1728

Date

-

Cote

8 B 279

51

1663, 1716

Date

-

Cote

8 B 278

52

Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277

53

Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276

54

Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275

55

Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274

56

Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273

57

Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272

58

Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271

59

Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270

60

Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269

61

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268

62

Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267

63

Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266

64

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265

65

Registre d’inscription des quittances données au greffier.

Date

1787-1790

Cote

8 B 264

66

Registre de consignation des sommes dues au greffe.

Date

1784-1790

Cote

8 B 263

67

Registre des quittances consignées au greffe.

Date

1770-1787

Cote

8 B 262

68

Registre des actes de défrichements.

Date

1729-1733

Cote

8 B 261

69

20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date

-

Cote

8 B 260

70

20 janvier 1713-15 mai 1721

Date

-

Cote

8 B 259

71

5 août 1703-11 août 1713

Date

-

Cote

8 B 258

72

30 avril 1701-5 août 1703

Date

-

Cote

8 B 257

73

Registre des consignations faites au greffe.

Date

1769-1784

Cote

8 B 256

74

9 mai 1786-5 octobre 1790

Date

-

Cote

8 B 255

75

19 juillet 1779-8 mai 1786

Date

-

Cote

8 B 254

76

Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

Date

7 juillet 1772-6 avril 1780

Cote

8 B 253

77

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252

78

Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

Date

an XI

Cote

8 B 250

79

Titres sur les novalles.

Date

1625-XVIIe siècle

Cote

8 B 249

80

Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

Date

1715-1742

Cote

8 B 248

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