Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune de Saint-Dizier

Date

1824

Cote

3 P 112
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Saint-Dizier
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

10 medias
Commune de Saint-Dizier (10 feuilles).

Date

1824

Cote

3 P 112
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Saint-Dizier (10 feuilles).
Résultat n°3
Saint Dizier, don Stumpf.

Date

1889

Cote

4 O 37
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Saint Dizier, don Stumpf.
Résultat n°4
Comptabilité, emprunts (1920-1938). Rentes (1835). Impositions (1875-1939). Subventions (1892-1936). Crédits supplémentaires (1873-1940). Comptabilité diverse (1802-1937).

Date

1835-1940

Cote

2 O 90/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1920-1938). Rentes (1835)....
Résultat n°5
1900-1940

Cote

2 O 90/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°6
1825-1900

Cote

2 O 90/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Résultat n°7
Agriculture, achat de matériel pour destruction de nuisibles (1893-1913). Elevage, subvention au syndicat d’élevage (1922). Commerce, bascules, redevance pour droit de passage (1940). Bouilleurs de cru, ateliers, contribution forfaitaire (1922-1939).

Date

1893-1940

Cote

2 O 90/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel pour destruction de...
Résultat n°8
Administration militaire, demande de dispense pour soutien de famille (1893-1905). Guerre de 1914-1918, emprunts, dégâts commis, « morts pour la France » (1915-1928). Guerre de 1939-1945, réquisitions, achat de lainages aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses lors d’incendies (1895-1896).

Date

1893-1939

Cote

2 O 90/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Affaires militaires
- Administration militaire, demande de dispense pour...
Résultat n°9
Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1906-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849-1932). Secours à indigents (1886-1939). Familles nombreuses, femmes en couches (1915-1925). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux effectués par les chômeurs, état des allocations à verser (1855-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1884-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1850).

Date

1850-1939

Cote

2 O 90/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
Résultat n°10
Voie publique, divagation des volailles, enlèvement des neiges (1893-1937). Renseignements, procès-verbaux de gendarmerie, renseignements concernant des demandes de couvrir des toitures en chaume, délits divers (1850-1934). Rapatriement, demande (1890). Débit de tabac, demande d’augmentation de contingent de tabac (1909).

Date

1850-1937

Cote

2 O 90/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Police
- Voie publique, divagation des volailles, enlèvement...
Résultat n°11
Fonctionnement, crédit, rétribution scolaire, congés mobiles, chauffage, instruction religieuse (1873-1935). Bibliothèque, achat de livres (1918-1936). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1923). Fêtes, organisation d’un concert et d’une tombola par la Société des anciens élèves, demande de salle, programme (1927). Fête Dieu, demande de branchages (1886-1890). Fête patronale, adjudications (1886-1930).

Date

1873-1939

Cote

2 O 90/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédit, rétribution scolaire, congés...
Résultat n°12
Eau, recherche de sources, analyse des eaux, dossier d’adduction d’eau, concessions d’eau (1923-1936). Electricité, entretien du réseau, éclairage des rues (1911-1926). Postes, installation d’une boîte aux lettres (1906-1907). Transports, chemins de fer, demande de modifications d’horaires (1921).

Date

1906-1936

Cote

2 O 90/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Travaux et transports
- Eau, recherche de sources, analyse des eaux, dossier...
Résultat n°13
Délimitation (an XI-1841). Anticipations sur terrains communaux (an XI, 1822). Acquisition (1839-1927). Aliénation (1826-1937). Echange (1833-1861). Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1920). Location (1832-1937). Chasse, adjudication, ouverture (1891-1939). Vaine pâture, règlement, partage des communaux entre les indigents, taxe de pâturages (1851-1939). Adjudications diverses (1832-1894).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 90/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Terrains communaux
- Délimitation (an XI-1841). Anticipations sur terrains...
Résultat n°14
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, électrification (1849-1923). Mairie, entretien, transfert de la mairie, location de l’ancienne (1835-1939). Ecole, construction, réparations, entretien, agrandissement, logements des instituteurs (1821-1939). Construction d’une salle d’asile (1865). Lavoir et puits, réparation, entretien (An XI-1923). Fontaine du Val, réparations (1893-1927). Pont à bascule, construction, entretien (1895-1931). Pompe à incendie, achat et entretien des pompes ; construction puis location du hangar ; construction et entretien de la citerne servant de réservoir pour la pompe (1834-1936).

Date

An XI-1939

Cote

2 O 90/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°15
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1835-1934), conseil municipal : nominations à commissions (1888-1929). Archives, crédits pour la conservation, abonnement à divers périodiques (1850-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1940).

Date

1835-1940

Cote

2 O 90/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1835-1934),...
Résultat n°16
Personnel, indemnités (1918-1919). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1849-1940). Receveur municipal, indemnités, remises (1849-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, plainte, révocation, port d’armes (1833-1922). Garde arroseur, nomination (1871-1875). Taupier, nomination (1899). Berger, nomination, indemnités (1906, 1908). Appariteur, traitement (1849). Service de la bascule, traitement (1913). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement, mobilier (1849-1913). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1935-1939). Gérant du téléphone, traitement (1905-1930).Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1849-1917). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1848-1850). Curé, traitement (1850). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Avocat, indemnités (1923-1924). Recensement de la population, indemnités (1886-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Sage-femme, nomination, traitement, indemnités (1850-1920). Garde de nuit, traitement (1850). Ramoneur, nomination, traitement (1898-1924). Surveillance de la station de pompage des eaux, indemnités (1931-1936). Maires et adjoints, remboursement d’avances, frais de déplacement et de représentation (1904-1919).

Date

1833-1940

Cote

2 O 90/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1918-1919). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°17
Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

Date

An XIII-1940

Cote

1 O 49
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°18
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19

35 medias
Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

Date

1724-1799

Cote

5 Mi 130
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- VILLARS-LE-SEC
- Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII
Producteur :

Communes
Résultat n°20

14 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 215/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

16 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 215/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

17 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 215/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

18 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 215/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

19 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 215/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

20 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 215/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

22 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 215/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

24 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 215/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

24 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 215/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

24 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 215/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

26 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 215/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

26 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 215/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

26 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 215/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

28 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 215/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

27 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 215/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

27 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 215/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

25 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 215/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

25 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 215/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

28 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 215/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

22 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 215/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Saint-Dizier-l'Evêque
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Saint-Dizier-l'Evêque. Comptes de la fabrique.

Date

1808-1810

Cote

2 G 60
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Saint-Dizier-l'Evêque. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°41
Saint-Dizier-l'Evêque, Grande-Rue.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/94
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Saint-Dizier-l'Evêque, Grande-Rue.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°42

1 media
Saint-Dizier (Haut-Rhin), l'école.

Cote

7 Fi 1929
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Saint-Dizier-l'Evêque
- Saint-Dizier (Haut-Rhin), l'école.
Résultat n°43

1 media
Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.

Cote

7 Fi 1927
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Saint-Dizier-l'Evêque
- Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.
Résultat n°44

1 media
Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.

Cote

7 Fi 1917
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Saint-Dizier-l'Evêque
- Saint-Dizier (Haut-Rhin), le haut du village.
Résultat n°45

1 media
Saint-Dizier (Haut-Rhin), sous les chênes, route de Beaucourt.

Cote

7 Fi 1916
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Saint-Dizier-l'Evêque
- Saint-Dizier (Haut-Rhin), sous les chênes, route de...
Résultat n°46
Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 82
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°47

2 medias
Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.

Cote

1 C 127
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Saint-Dizier-l'Evêque : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°48
Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

Date

1751-1754

Cote

13 B 26
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
1749

Cote

8 B 280
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
1728

Cote

8 B 279
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
1663, 1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Litiges sur successions, créances.

Date

1716-1789

Cote

8 B 277
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Litiges sur successions, créances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

Date

1694-1764

Cote

8 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

Date

1662, XVIIIe siècle

Cote

8 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

Date

1737-1788

Cote

8 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

Date

1696

Cote

8 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Procès criminels.

Date

1662-1701

Cote

8 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès criminels.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

Date

1668-1698

Cote

8 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

Date

1539-1735

Cote

8 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Boncourt

Date

1709-1769

Cote

8 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Boncourt
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Delle

Date

1715-1790

Cote

8 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Delle
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Registre d’inscription des quittances données au greffier.

Date

1787-1790

Cote

8 B 264
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d’inscription des quittances données au greffier.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Registre de consignation des sommes dues au greffe.

Date

1784-1790

Cote

8 B 263
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre de consignation des sommes dues au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Registre des quittances consignées au greffe.

Date

1770-1787

Cote

8 B 262
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des quittances consignées au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Registre des actes de défrichements.

Date

1729-1733

Cote

8 B 261
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des actes de défrichements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
20 janvier 1713-15 mai 1721

Cote

8 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 janvier 1713-15 mai 1721
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
5 août 1703-11 août 1713

Cote

8 B 258
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 5 août 1703-11 août 1713
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
30 avril 1701-5 août 1703

Cote

8 B 257
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 30 avril 1701-5 août 1703
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Registre des consignations faites au greffe.

Date

1769-1784

Cote

8 B 256
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des consignations faites au greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
9 mai 1786-5 octobre 1790

Cote

8 B 255
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
- 9 mai 1786-5 octobre 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
19 juillet 1779-8 mai 1786

Cote

8 B 254
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
- 19 juillet 1779-8 mai 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

Date

7 juillet 1772-6 avril 1780

Cote

8 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

Date

an XI

Cote

8 B 250
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Titres sur les novalles.

Date

1625-XVIIe siècle

Cote

8 B 249
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Titres sur les novalles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

Date

1715-1742

Cote

8 B 248
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Saint-Dizier

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Saint-Dizier (10 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Saint Dizier, don Stumpf.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité, emprunts (1920-1938). Rentes (1835). Impositions (1875-1939). Subventions (1892-1936). Crédits supplémentaires (1873-1940). Comptabilité diverse (1802-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Agriculture, achat de matériel pour destruction de nuisibles (1893-1913). Elevage, subvention au syndicat d’élevage (1922). Commerce, bascules, redevance pour droit de passage (1940). Bouilleurs de cru, ateliers, contribution forfaitaire (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1835-1934), conseil municipal : nominations à commissions (1888-1929). Archives, crédits pour la conservation, abonnement à divers périodiques (1850-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1850-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Naissances, Mariages, Décès 1724-An VII

Date

Cote

Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1931

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1926