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907 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune de Sermamagny (7 feuilles).

7 medias

Commune de Sermamagny (7 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 115

Résultat n°2

Commune de Sermamagny

Date

1810

Cote

3 P 115

Résultat n°3

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873

Cote

3 O 2208

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1890-1927

Cote

3 O 1493

Résultat n°5

Alignement permission de voirie.

Date

1883-1932

Cote

3 O 1289

Résultat n°6

Construction d'aqueducs : rapports, plans, croquis.

Date

1856

Cote

3 O 1288

Résultat n°7

Reconstruction d'un pont : rapports, correspondance, croquis, affiche d'adjudication.

Date

1899

Cote

3 O 1287

Résultat n°8

Elargissement du pont sur la Savoureuse : avant-métré, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans et dessins.

Date

1861-1862

Cote

3 O 1286

Résultat n°9

Entretien, fourniture de matériaux : correspondance.

Date

1877-1883

Cote

3 O 1285

Résultat n°10

Comptabilité, emprunts (1925-1939). Rentes (1835-1938). Impositions (1851-1929). Subventions (1925-1937). Crédits supplémentaires (1872-1933). comptabilité diverse (1892-1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 93/13

Résultat n°11

        1901-1940

Date

-

Cote

2 O 93/12

Résultat n°12

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 93/11

Résultat n°13

Agriculture, achat et entretien de matériel (1891-1933). Elevage, indemnités et location de pré au propriétaire du taureau communal (1888-1913) ; demande de fourrage supplémentaire (1894). Carte agronomique, demande de subvention pour l’établissement (1913). Commerce, foires, taxe de colportage (1927-1938). Bascules, tarifs des pesées (1927). Distillation, désignation de locaux, forfaits des bouilleurs de cru (1925-1938).

Date

1891-1938

Cote

2 O 93/10

Résultat n°14

Garde nationale, habillement, entretien des armes (1843-1870). Administration militaire, secours à des réservistes, indemnités pour dégâts, logement des troupes en manœuvre, dispense de périodiques d’exercice (1884-1929). Guerre de 1870-1871, indemnités, vente des bons de guerre (1871-1875). Guerre de 1914-1918, cantonnements des troupes (1915). Guerre de 1939-1945, cantonnements des troupes, réquisitions (1939-1940). Sapeurs pompiers, habillement, subventions, crédits pour incendies (1872-1925).

Date

1843-1940

Cote

2 O 93/9

Résultat n°15

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1898-1911). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1844-1912). Secours à indigents (1875-1934). Atelier de charité, travaux sur chemins (1852-1855). Fonds de chômage, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1892).

Date

1844-1932

Cote

2 O 93/8

Résultat n°16

Arrêtés, réglementation (1899-1937). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1889-1912). Demande d’autorisation de couvrir les maisons de chaume, procès-verbaux de gendarmerie (1886-1927). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

Date

1886-1937

Cote

2 O 93/7

Résultat n°17

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).

Date

1844-1939

Cote

2 O 93/6

Résultat n°18

Eau, captage de source à Sermamagny (1905). Electricité, électrification de la commune (1927) et des écarts (1938-1939). Assainissement, construction d’aqueducs (1911). Téléphone, installation du téléphone, transfert de la cabine (1906-1935). Chemin de fer Bas-Evette – Giromagny, vote d’une subvention (1882).

Date

1882-1939

Cote

2 O 93/5

Résultat n°19

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4

Résultat n°20

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien (1843-1933). Mairie, réparations, entretien (1835-1932). Ecole, réparations, entretien, réparations aux logements des enseignants, vente des débris de l’ancienne école (1835-1932). Monument aux morts, construction (1920-1921). Bascule, construction, réparation (1906-1935). Corps de garde, entretien, éclairage (1843-1926). Pompe à incendie, achat, entretien (1873-1932). Cabane pour matériel agricole, construction, entretien (1908-1910). Croix de mission, pose (1852).

Date

1835-1935

Cote

2 O 93/3