Territoire de Belfort (département, France)

Résultat n°1
(9065-9146).

Date

Mai 1937-1942

Cote

6 U 163
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9065-9146).
Résultat n°2
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

1887

Cote

5 K 48/30
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1887 (suite).
- Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°5
Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

1877

Cote

5 K 27/44
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1877.
- Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°6
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°7
Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Pailletet à Vesoul, garage : plan.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°8
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
Résultat n°9
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
Résultat n°10
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°12
Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°13
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14

34 medias
Juin 1882

Date

juin 1882
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1882
- Juin 1882
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°15
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

1906

Cote

5 K 73/355
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1906.
- Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°17
Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

1934

Cote

166 J 181
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes de Particuliers
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Thann (rue de)
- Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
Résultat n°18
M è³ T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
Résultat n°19

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°20
Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

1980

Cote

166 J 1433
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Equipements socio - culturels
- Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
- Beaucourt
- Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
Résultat n°21
1925

Date

1925

Cote

7 M 1213
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des brigades
- Brigade de Giromagny
- Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
- 1925
Résultat n°22
Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

1 T 400
- Contexte : 1 T - Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- ECOLES PRIMAIRES
- Montreux-Château.
- Ecole de garçons (1900-1961).
- Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°23
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°25
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
Résultat n°26
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

1885

Cote

5 K 43/17
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1885.
- Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°28
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
Résultat n°29

156 medias
Juin 1931

Date

Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

Cote

Pr 3a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1931
- Juin 1931
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°30
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°31
2ème arrondissement (1884)

Date

1884

Cote

3 S 207
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Département de la Haute-Saône.
- 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°32
17 août 1874-22 mai 1876

Cote

2 Y 277*
- Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Population carcérale
- Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
- Registres d’écrou correctionnel.
- 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°33
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.

Cote

171 J 1099/1
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Secteur industrialisé, Belfort Bellevue.
- Construction d’une 2e tranche de 712 logements. Bâtiments...
- Devis descriptifs et estimatifs, réceptions des travaux.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°35
Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

Date

1928-1930

Cote

5 M 180
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Epidémies, maladies contagieuses
- Tuberculose
- Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°36
Enseignement technique

Date

1886-1964

Cote

1 T 462-506
- Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- Enseignement technique
Producteur :

Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°37
1937-1938

Cote

2 Y 12*
- Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
- Administration de la prison
- Main courante du service de nuit.
- 1937-1938
Résultat n°38
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Commerce
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
Résultat n°39
Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution de société de mécanique.

Date

1925-1926

Cote

149 J 237
- Contexte : 149 J - Dossiers de clients et archives personnelles...
- Papiers de l’étude
- Dossiers de sociétés
- Petitzon - Girardey - Liblin, à Lepuix-Gy, constitution...
Résultat n°40

22 medias
Janvier 1919

Date

janvier 1919
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1919
- Janvier 1919
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°41
28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote

1 M 69*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance active
- Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
- 28 février 1809 - 22 juin 1815
Résultat n°42
Tome 2.

Date

1884-1914

Cote

3 P 502
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Suarce.
- Matrice intermédiaire.
- Tome 2.
Résultat n°43
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies des lieux avant démolition, dossier d’expertise (jugement du tribunal), correspondance.

Cote

166 J 792
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Jean-Jaurès (avenue)
- Lidl, construction d'un magasin situé avenue Jean-Jaurès...
- Appel d’offres, honoraires, comptes-rendus, photographies...
Résultat n°45
Déclaration d’association.

Date

1944-1945

Cote

7 J 5 C 13
- Contexte : 7 J - Paroisse de Saint-Christophe
- SÉRIE C
- 5 C Œuvres d’assistance et de charité
- « Œuvres des jeunes économes-dames de la charité »...
- Déclaration d’association.
Résultat n°46
Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

Date

1956-1978

Cote

124 J 63
- Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...
- Relations avec d’autres mouvements
- Relations avec des organismes locaux
- Service départemental de l'office national des anciens...
Résultat n°47
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
Résultat n°48
Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

1 M 29
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°49
Méziré

Cote

5 M 276
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Méziré
Résultat n°50
Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

Date

1831-1940

Cote

7 M 693
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
Résultat n°51
Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.

Date

1899

Cote

5 K 63/128
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1899.
- Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
Résultat n°52
Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

Date

1871-1873

Cote

8 R 20
- Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies
- Guerre de 1870-1871
- Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
Résultat n°53

870 medias
Nos 1-500

Date

1916

Cote

1 R 299
- Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement
- Classe 1916
- Nos 1-500
Producteur :

Le bureau central des archives administratives militaires à Pau
Résultat n°54
Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Cote

3 M 77
- Contexte : 3 M - Elections
- Troisième République
- Elections sénatoriales
- Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
- Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
Résultat n°55
Comptes-rendus, permis de construire, correspondance (1970-1977) ; Affaire en justice, le syndicat de propriétaires contre Oudard, Raichon et Fiorese pour infiltrations : expertise, 1979-1983.

Cote

166 J 541
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes des sociétés civiles immobilières
- Territoire de Belfort
- Belfort
- SCI Le Koechlin
- Construction de 21 appartements situés 4 rue Koechlin.
- Comptes-rendus, permis de construire, correspondance...
Résultat n°56
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Eloie, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 21
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas généraux
- Feuilles par section.
- Canton de Belfort.
- Canton de Giromagny. Communes d’Anjoutey, Auxelles-Bas,...
Résultat n°58
« Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne brasserie Wagner rue des capucins à Belfort, M. Ebstein : plans du permis de construire, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

171 J 1119
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- « Comptoir d’outillage » transformation de l’ancienne...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°59
1910

Cote

8 M 18
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Organismes consulaires
- Chambre de commerce
- Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
- 1910
Résultat n°60
Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTREUX-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°61

52 medias
Avril 1897

Date

avril 1897
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1897
- Avril 1897
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°62
1927-1928

Date

1927-1928

Cote

3 U 481
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Enquêtes civiles
- Enquêtes.
- 1927-1928
Résultat n°63
Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

Date

1905-1923

Cote

1 M 336
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
- Distinctions honorifiques
- Autres médailles
- Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
Résultat n°64
Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

8 M 57
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Expositions
- Expositions universelles
- Exposition de 1900.
- Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
Résultat n°65
1933-1934

Cote

4 M 858*
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds des commissariats
- Commissariat de Belfort
- Recensement des habitants
- Quartier Jean Jaurès.
- Cités Engel, 1932-1938.
- 1933-1934
Résultat n°66
Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Affaires militaires
- Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.

Cote

166 J 1704
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Belfort
- ZUP des Résidences
- 712 logements HLM, Bellevue – Les Résidences.
- Entreprises des bâtiments M, P, et R : acomptes, 1961-1965.
Résultat n°68
1905

Cote

1 S 226
- Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées
- Comptabilité
- Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
- Routes nationales et canal : registres.
- 1905
Résultat n°69
Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°70
Ste-Ve.

Date

1920-1954

Cote

6 U 133
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Fichiers.
- Des commerces (A).
- Ste-Ve.
Résultat n°71
Commune d'Auxelles-Haut (1878).

Date

1878

Cote

3 U 959
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Expropriations pour cause d'utilité publique
- Expropriations pour construction de voirie
- Chemins vicinaux
- Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
- C.V.O. n° 1 (1866-1911).
- Commune d'Auxelles-Haut (1878).
Résultat n°72
1864-1868

Date

1864-1868

Cote

4 P 13
- Contexte : 4 P - Contributions indirectes
- Tabacs
- Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
- 1864-1868
Résultat n°73
1923-1924

Date

1923-1924

Cote

3 U 578
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- 1923-1924
Résultat n°74
1975

Date

1975

Cote

4 E 6
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- Ventes : procès-verbaux.
- 1975
Résultat n°75
1881-1931

Cote

2 O 52/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- 2 O 52/40-42 Commerce.
- Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
- 1881-1931
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
Devis, plans, 1961.

Cote

166 J 1859
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
- Giromagny
- Construction d’un immeuble de 24 logements lieu dit...
- Devis, plans, 1961.
Résultat n°77
Travaux de transformation : esquisses, devis, plans, comptes-rendus, correspondance, 1976-1978.

Cote

166 J 733
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commerces et industries
- Belfort
- Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
- Gambetta (rue)
- Docteur Touraine, 21 rue Gambetta.
- Travaux de transformation : esquisses, devis, plans,...
Résultat n°78
1927

Cote

3 O 375
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Première circonscription de Belfort.
- 1927
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis, réception, documentation sur le chauffage, correspondance.

Date

1935-1937

Cote

171 J 560
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Simonot à Morteau, maison : calques, plans, devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°80
Côte d’Or, Beaune.

Date

1909-1912

Cote

7 M 105
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Agriculture
- Enseignement agricole
- Ecoles extérieures au département
- Dossier par école : réglementation, programme, demande...
- Côte d’Or, Beaune.

Résultats de la recherche

(9065-9146).

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

M-Z.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Exercice 1880

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

Cote

Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1931-1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Juin 1882

Date

Contexte : Presse - La Frontière

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

Cote

Contexte : 166 J - Fonds Oudard

M è³ T

Cote

Contexte : 4 M - Police

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

M è³ T