Commune de Thiancourt (4 feuilles).
Date
1823
Cote
3 P 118
-
Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Thiancourt (4 feuilles).
1823
3 P 118
1823
3 P 118
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1835-1937
2 O 96/13
2 O 96/12
2 O 96/11
1922-1930
2 O 96/10
1872, 1939
2 O 96/9
1925-1939
2 O 96/8
1923-1933
2 O 96/7
1876-1938
2 O 96/6
1927-1932
2 O 96/5
1848-1940
2 O 96/4
1835-1935
2 O 96/3
1836-1937
2 O 96/2
1806-1937
2 O 96/1
1793-1939
1 O 30
Préfecture.
1936
6 M 221/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1931
6 M 221/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 221/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 221/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1911
6 M 221/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1906
6 M 221/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1901
6 M 221/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 221/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1891
6 M 221/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1886
6 M 221/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 221/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1876
6 M 221/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1872
6 M 221/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1866
6 M 221/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1861
6 M 221/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1856
6 M 221/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 221/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1846
6 M 221/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1841
6 M 221/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1836
6 M 221/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1681-1728
2 G 66
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1991
80 Fi 1/100
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1792-1793
2 E 4/556
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/555
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/554
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/553
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1759-1768
2 E 4/552
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1762-1766
2 E 4/551
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1752-1758
2 E 4/550
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
29 novembre 1754-9 février 1772
2 E 4/549*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1748-1775
2 E 4/548
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1743-1750
2 E 4/547
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/546
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/545
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1721-1736
2 E 4/544
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/543
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/542
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 E 4/541
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1 C 133
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1774-1777
28 B 18
Cours et juridictions d'ancien régime
1728
28 B 17
Cours et juridictions d'ancien régime
1728-1739
28 B 16
Cours et juridictions d'ancien régime
1748- An II
28 B 15
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 14
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 13
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 12
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 11
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 9
Cours et juridictions d'ancien régime
1721-1733
28 B 8
Cours et juridictions d'ancien régime
1678-1779
28 B 6
Cours et juridictions d'ancien régime
1717
28 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
1718-1730
28 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
1718-1722
28 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
28 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
1673-1679
28 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
23 avril 1672
17 B 163
Cours et juridictions d'ancien régime
8 octobre 1775
17 B 162
Cours et juridictions d'ancien régime
s.d. [XVIIIe siècle]
17 B 161
Cours et juridictions d'ancien régime
1750-1790
17 B 160
Cours et juridictions d'ancien régime
1743-1790
17 B 159
Cours et juridictions d'ancien régime
1699-1782
17 B 157
Cours et juridictions d'ancien régime
1611-1751
17 B 156
Cours et juridictions d'ancien régime
1690-1780
17 B 155
Cours et juridictions d'ancien régime
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.