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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 19/1
Date
Entre le 25 octobre 1872 et le 05 novembre 1875
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 25 octobre 1872 - 5 novembre 1875
Résultat n°2
Cote
3 Q 44/1
Date
Entre le 22 novembre 1872 et le 05 novembre 1875
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 22 novembre 1872 - 5 novembre 1875
Résultat n°3
Cote
3 Q 40/13
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°4
Cote
3 Q 40/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°5
Cote
3 Q 40/2
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 3 février 1876 - 23 mars 1879
Résultat n°6
Cote
3 Q 40/3
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
Résultat n°7
Cote
3 Q 40/11
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°8
Cote
3 Q 40/4
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
Résultat n°9
Cote
3 Q 40/12
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°10
Cote
3 Q 40/1
Date
Entre le 04 janvier 1873 et le 16 février 1875
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 4 janvier 1873 - 16 février 1875
Résultat n°11
Cote
3 Q 4/14
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 février 1894 - 15 mars 1895
Résultat n°12
Cote
3 Q 4/25
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°13
Cote
3 Q 4/42
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°14
Cote
3 Q 4/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°15
Cote
3 Q 4/2
Date
Entre le 19 janvier 1875 et le 13 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 janvier 1875 - 13 février 1877
Résultat n°16
Cote
3 Q 44/2
Date
Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
Résultat n°17
Cote
3 Q 19/2
Date
Entre le 06 novembre 1875 et le 14 octobre 1881
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 novembre 1875 - 14 octobre 1881
Résultat n°18
Cote
3 Q 4/3
Date
Entre le 14 février 1877 et le 16 janvier 1879
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 14 février 1877 - 16 janvier 1879
Résultat n°19
Cote
3 Q 44/3
Date
Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
Résultat n°20
Cote
3 Q 58/1
Date
1879-1915
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1879 - 1915
Résultat n°21
Cote
3 Q 4/4
Date
Entre le 16 janvier 1879 et le 07 décembre 1880
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 16 janvier 1879 - 7 décembre 1880
Résultat n°22
Cote
3 Q 58/2
Date
1880-1947
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux et concessions (temporaires) d'immeubles.
  • 1880 - 1947 (refonte)
Résultat n°23
Cote
3 Q 4/5
Date
Entre le 08 décembre 1880 et le 18 septembre 1882
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 8 décembre 1880 - 18 septembre 1882
Résultat n°24
Cote
3 Q 19/3
Date
Entre le 15 octobre 1881 et le 21 septembre 1884
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 octobre 1881 - 21 septembre 1884
Résultat n°25
Cote
3 Q 4/6
Date
Entre le 18 septembre 1882 et le 12 décembre 1884
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 septembre 1882  12 septembre 1884
Résultat n°26
Cote
3 Q 44/4
Date
Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
Résultat n°27
Cote
3 Q 4/7
Date
Entre le 13 septembre 1884 et le 10 septembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 13 septembre 1884 - 10 septembre 1886
Résultat n°28
Cote
3 Q 19/4
Date
Entre le 22 septembre 1884 et le 28 mars 1887
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 22 septembre 1884 - 28 mars 1887
Résultat n°29
Cote
3 Q 40/5
Date
Entre le 17 avril 1885 et le 21 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 17 avril 1885 - 21 mai 1888
Résultat n°30
Cote
3 Q 4/8
Date
Entre le 10 septembre 1886 et le 04 mai 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 10 septembre 1886 - 4 mai 1888
Résultat n°31
Cote
3 Q 44/5
Date
Entre le 16 décembre 1886 et le 10 décembre 1889
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 16 décembre 1886 - 10 décembre 1889
Résultat n°32
Cote
3 Q 19/5
Date
Entre le 29 mars 1887 et le 14 novembre 1888
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 29 mars 1887 - 14 novembre 1888
Résultat n°33
Cote
3 Q 40/6
Date
Entre le 21 novembre 1887 et le 1er février 1891
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 21 novembre 1887 - 1er février 1891
Résultat n°34
Cote
3 Q 4/9
Date
Entre le 05 mai 1888 et le 19 août 1889
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 5 mai 1888 - 19 août 1889
Résultat n°35
Cote
3 Q 45/1
Date
Entre le 30 octobre 1888 et le 25 mai 1892
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 30 octobre 1888 - 25 mai 1892
Résultat n°36
Cote
3 Q 19/6
Date
Entre le 15 novembre 1888 et le 23 juin 1891
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 novembre 1888 - 23 juin 1891
Résultat n°37
Cote
3 Q 4/10
Date
Entre le 20 août 1889 et le 20 octobre 1980
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 août 1889 - 20 octobre 1890
Résultat n°38
Cote
3 Q 4/11
Date
Entre le 20 octobre 1890 et le 07 janvier 1892
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 20 octobre 1890 - 7 janvier 1892
Résultat n°39
Cote
3 Q 40/7
Date
Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 février 1891 - 20 août 1894
Résultat n°40
Cote
3 Q 19/7
Date
Entre le 24 juin 1891 et le 06 janvier 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 24 juin 1891 - 6 janvier 1894