Filtrer les résultats
Multimédias
  • 307
Nom de l'inventaire
  • 307
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 17
  • 224
  • 82
Sujets
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 307
Collectivités
  • 307
  • 307
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

307 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

30 juin 1892-14 mars 1892

Cote

4 Q 6/218

Résultat n°2

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

12 novembre-27 février 1865

Cote

4 Q 6/162

Résultat n°3

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 octobre-23 mai 1881

Cote

4 Q 6/201

Résultat n°4

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

3 août 1900-31 mars 1900

Cote

4 Q 6/232

Résultat n°5

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-25 ventôse an 7

Cote

4 Q 6/1

Résultat n°6

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 mars 1867-20 mai 1857

Cote

4 Q 6/127

Résultat n°7

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

03/03/1810-01/03/1810

Cote

4 Q 6/34

Résultat n°8

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 ventôse an 7-22 germinal an 7

Cote

4 Q 6/2

Résultat n°9

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

22 germinal an 7-1er prairial an 7

Cote

4 Q 6/3

Résultat n°10

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-18 prairial an VII

Cote

4 Q 6/5

Résultat n°11

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-1er prairial an VII

Cote

4 Q 6/4

Résultat n°12

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 prairial an VII-1er messidor an VII

Cote

4 Q 6/6

Résultat n°13

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er messidor an VII-2 messidor an VII

Cote

4 Q 6/7

Résultat n°14

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 messidor an VII-8 messidor an VII

Cote

4 Q 6/8

Résultat n°15

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

14 messidor an VII-17 pluviôse an VIII

Cote

4 Q 6/9

Résultat n°16

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 pluviôse an VIII-23 messidor an VIII

Cote

4 Q 6/10

Résultat n°17

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 messidor an VIII-25 ventôse an IX

Cote

4 Q 6/11

Résultat n°18

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13 ventôse an IX-11 fructidor an IX

Cote

4 Q 6/12

Résultat n°19

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

12 fructidor an IX-23 nivôse an X

Cote

4 Q 6/13

Résultat n°20

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 nivôse an X-1er prairial an X

Cote

4 Q 6/14

Résultat n°21

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an X-21 vendémiaire an XI

Cote

4 Q 6/15

Résultat n°22

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 vendémiaire an XI-23 ventôse an XI

Cote

4 Q 6/16

Résultat n°23

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

11 pluviôse an XI-20 pluviôse an XII

Cote

4 Q 6/18

Résultat n°24

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 ventôse an XI-14 fructidor an XI

Cote

4 Q 6/17

Résultat n°25

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

20 pluviôse an XII-6 messidor an XII

Cote

4 Q 6/19

Résultat n°26

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

8 ventose an XII-8 ventose an XII

Cote

4 Q 6/32

Résultat n°27

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

6 messidor an XII-21 nivôse an XIII

Cote

4 Q 6/20

Résultat n°28

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

21 nivôse an XIII-8 thermidor an XIII

Cote

4 Q 6/21

Résultat n°29

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

8 thermidor an XIII-4 mars 1806

Cote

4 Q 6/22

Résultat n°30

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

3 mars 1806-25 octobre 1806

Cote

4 Q 6/23

Résultat n°31

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 octobre 1806-23 avril 1807

Cote

4 Q 6/24

Résultat n°32

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 avril 1807-8 février 1808

Cote

4 Q 6/25

Résultat n°33

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19/08/1807-19/08/1807

Cote

4 Q 6/29

Résultat n°34

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

09/04/1808-09/04/1808

Cote

4 Q 6/26

Résultat n°35

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

09/04/1808-09/04/1808

Cote

4 Q 6/27

Résultat n°36

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

13/07/1808-13/07/1808

Cote

4 Q 6/28

Résultat n°37

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18/04/1809-18/04/1809

Cote

4 Q 6/30

Résultat n°38

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25/08/1809-25/08/1809

Cote

4 Q 6/31

Résultat n°39

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

05/02/1810-05/02/1810

Cote

4 Q 6/33

Résultat n°40

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18/06/1810-18/06/1810

Cote

4 Q 6/35

Résultat n°41

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 septembre 1810-24 novembre 1810

Cote

4 Q 6/36

Résultat n°42

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 novembre 1810-24 janvier 1811

Cote

4 Q 6/37

Résultat n°43

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

25 janvier 1811-29 juin 1811

Cote

4 Q 6/38

Résultat n°44

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

29 juin 1811-2 janvier 1812

Cote

4 Q 6/39

Résultat n°45

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 janvier 1812-23 juin 1812

Cote

4 Q 6/40

Résultat n°46

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 juin 1812-2 janvier 1813

Cote

4 Q 6/41

Résultat n°47

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 janvier 1813-30 juin 1813

Cote

4 Q 6/42

Résultat n°48

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

14 juin 1813-27 août 1814

Cote

4 Q 6/43

Résultat n°49

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er août 1814-15 mars 1815

Cote

4 Q 6/44

Résultat n°50

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 mars 1815-22 mars 1816

Cote

4 Q 6/45

Résultat n°51

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

22 mars 1816-5 octobre 1816

Cote

4 Q 6/46

Résultat n°52

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 octobre 1816-17 février 1817

Cote

4 Q 6/47

Résultat n°53

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 février 1817-2 juin 1817

Cote

4 Q 6/48

Résultat n°54

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 juin 1817-8 septembre 1817

Cote

4 Q 6/49

Résultat n°55

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

8 septembre 1817-6 janvier 1818

Cote

4 Q 6/50

Résultat n°56

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

6 janvier 1818-17 mars 1818

Cote

4 Q 6/51

Résultat n°57

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 mars 1818-28 mai 1818

Cote

4 Q 6/52

Résultat n°58

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 mai 1818-5 octobre 1818

Cote

4 Q 6/53

Résultat n°59

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 octobre 1818-15 mars 1819

Cote

4 Q 6/54

Résultat n°60

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

11 mars 1819-5 juillet 1819

Cote

4 Q 6/55

Résultat n°61

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 juillet 1819-7 février 1820

Cote

4 Q 6/56

Résultat n°62

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

7 février 1820-3 juillet 1820

Cote

4 Q 6/57

Résultat n°63

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

5 juillet 1820-17 janvier 1821

Cote

4 Q 6/58

Résultat n°64

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 janvier 1821-17 juillet 1821

Cote

4 Q 6/59

Résultat n°65

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juillet 1821-23 février 1822

Cote

4 Q 6/60

Résultat n°66

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

8 février 1822-5 septembre 1822

Cote

4 Q 6/61

Résultat n°67

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

9 septembre 1822-1er avril 1823

Cote

4 Q 6/62

Résultat n°68

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1823-8 octobre 1823

Cote

4 Q 6/63

Résultat n°69

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

19 novembre 1823-1er mai 1824

Cote

4 Q 6/64

Résultat n°70

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

28 avril 1824-12 novembre 1824

Cote

4 Q 6/65

Résultat n°71

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

15 novembre 1824-1er octobre 1825

Cote

4 Q 6/66

Résultat n°72

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er octobre 1825-26 septembre 1826

Cote

4 Q 6/67

Résultat n°73

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

26 septembre 1826-17 septembre 1827

Cote

4 Q 6/68

Résultat n°74

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er septembre 1827-18 avril 1828

Cote

4 Q 6/69

Résultat n°75

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 avril 1828-8 avril 1829

Cote

4 Q 6/70

Résultat n°76

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

10 avril 1829-18 décembre 1829

Cote

4 Q 6/71

Résultat n°77

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

18 décembre 1829-1er février 1830

Cote

4 Q 6/72

Résultat n°78

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er février 1830-1er juin 1831

Cote

4 Q 6/73

Résultat n°79

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er juin 1831-2 janvier 1832

Cote

4 Q 6/74

Résultat n°80

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

2 janvier 1832-21 juin 1832

Cote

4 Q 6/75