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1 543 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 novembre 1928-26 septembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1002

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  2. Résultat n°2

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    01 mars 1945-20 avril 1944

    Cote

    4 Q 2/1234

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  3. Résultat n°3

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 juin 1871-14 octobre 1861

    Cote

    4 Q 2/457

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  4. Résultat n°4

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 avril 1858-26 avril 1858

    Cote

    4 Q 2/224

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  5. Résultat n°5

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    13 septembre 1876-20 août 1876

    Cote

    4 Q 2/500

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  6. Résultat n°6

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 décembre 1929-16 janvier 1929

    Cote

    4 Q 2/1019

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  7. Résultat n°7

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 septembre 1870-17 août 1870

    Cote

    4 Q 2/456

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  8. Résultat n°8

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    30 décembre 1955-31 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1437

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1436

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 décembre 1955-29 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1435

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  11. Résultat n°11

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    27 décembre 1955-28 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1434

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  12. Résultat n°12

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    23 décembre 1955-27 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1433

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  13. Résultat n°13

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 décembre 1955-23 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1432

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 décembre 1955-21 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1431

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    09 décembre 1955-19 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1430

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  16. Résultat n°16

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    16 décembre 1937-10 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/106

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 décembre 1955-09 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1429

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    22 novembre 1955-01 décembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1428

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  19. Résultat n°19

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    08 novembre 1955-22 novembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1427

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  20. Résultat n°20

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    24 octobre 1955-07 novembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1426

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  21. Résultat n°21

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    14 octobre 1955-24 octobre 1955

    Cote

    4 Q 2/1425

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  22. Résultat n°22

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    03 octobre 1955-13 octobre 1955

    Cote

    4 Q 2/1424

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  23. Résultat n°23

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    20 septembre 1955-03 octobre 1955

    Cote

    4 Q 2/1423

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  24. Résultat n°24

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    06 septembre 1955-19 septembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1422

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  25. Résultat n°25

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    22 août 1955-06 septembre 1955

    Cote

    4 Q 2/1421

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  26. Résultat n°26

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 juillet 1955-19 août 1955

    Cote

    4 Q 2/1420

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  27. Résultat n°27

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    04 juillet 1955-21 juillet 1955

    Cote

    4 Q 2/1419

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  28. Résultat n°28

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    16 juin 1955-02 juillet 1955

    Cote

    4 Q 2/1418

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  29. Résultat n°29

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    09 juin 1955-16 juin 1955

    Cote

    4 Q 2/1417

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  30. Résultat n°30

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 mai 1955-08 juin 1955

    Cote

    4 Q 2/1416

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  31. Résultat n°31

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    12 mai 1955-26 mai 1955

    Cote

    4 Q 2/1415

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  32. Résultat n°32

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 avril 1955-12 mai 1955

    Cote

    4 Q 2/1414

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  33. Résultat n°33

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    19 avril 1955-28 avril 1955

    Cote

    4 Q 2/1413

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  34. Résultat n°34

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    30 mars 1955-19 avril 1955

    Cote

    4 Q 2/1412

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  35. Résultat n°35

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    15 mars 1955-30 mars 1955

    Cote

    4 Q 2/1411

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  36. Résultat n°36

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 février 1955-14 mars 1955

    Cote

    4 Q 2/1410

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  37. Résultat n°37

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    10 février 1955-28 février 1955

    Cote

    4 Q 2/1409

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  38. Résultat n°38

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    19 janvier 1955-09 février 1955

    Cote

    4 Q 2/1408

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  39. Résultat n°39

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    06 janvier 1955-19 janvier 1955

    Cote

    4 Q 2/1407

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  40. Résultat n°40

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    17 décembre 1954-05 janvier 1955

    Cote

    4 Q 2/1406

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...