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  1. Résultat n°1

    Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980) ; Plans d'alerte dans le Territoire de Belfort : répression, crimes et délits (1960-1978) ; Parcs et jardins : contrôles dans le Territoire de Belfort (1984-1999) ; Activités funéraires : contrôles dans le Territoire de Belfort (1939-1996) ;Rassemblements, meetings, réunions (1947-2007) ; Locaux, habitations, ramonage : contrôles dans le Territoire de Belfort (1948-2018) ; Relations puissances étrangères (1953-1965).

    Date

    1939-2018

    Cote

    1975W/3

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Pêche, contrôle dans le Territoire de Belfort (1955-1980)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Comité départemental de sécurité entre la Préfecture et les communes du Territoire de Belfort (2002-2009) ; Lutte et analyse de la délinquance dans le Territoire de Belfort : chiffres et analyses (2003-2017).

    Date

    2002-2017

    Cote

    1975W/14

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Comité départemental de sécurité entre la Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Tempête, sécheresse, canicule dans le Territoire de Belfort (2000-2010) ; Etat de siège, état d'urgence (1963-2016) ; Locaux de police de Belfort (2006-2011) ; Pollution eaux potables (1998) ; Commerces zone franche (1999) ; CTRB, compagnie belfortaine de bus (1998-2007) ; Découverte corps sur lieux de combats (1991) ; Energies Eaux, gaz et électricité : contrôles (2004-2005) ; Personnalités : coupures de presse (2000-2017) ; Réforme garde à vue : chiffres (1999-2014) ; Circulation routière dans le Territoire de Belfort : contrôles ((2011).

    Date

    1963-2017

    Cote

    1975W/9

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Tempête, sécheresse, canicule dans le Territoire de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Organisation technique des services de police du Territoire de Belfort : états (1939-2016) ; Plans d'actions sécurité publique dans le Territoire de Belfort : statistiques, rapports d'activités (2006-2010) ; Défense nationale : états, réglementation (1945-2008).

    Date

    1939-2016

    Cote

    1975W/1

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Organisation technique des services de police du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Cellule anti cambriolage : rapports (2010-2013) ;Eaux et forêts : contrôles (1954-2014) ; Propagande anti militarisme, déserteurs et insoumis : états (1964-2015) ; Commerces et industries, professions réglementées (1964-2002) ; Protection des animaux particuliers, SPA (1946-2016) ; Pandémie liée aux animaux (1949-2007).

    Date

    1946-2016

    Cote

    1975W/2

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Cellule anti cambriolage : rapports (2010-2013) ;Eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Accidentologie : chiffres (1999-2009) ; Taxation et surveillance des prix (1940-1968) ; Pigeons voyageurs (1949-1974) ; Epidémie, grippe porcine dans le Territoire de Belfort (2009) ; Sûreté intérieure, voyages officiels, cérémonies (1948-2002) ; Secours contre incendies (2003-2008) ; Sécurité intérieure, coopération avec la gendarmerie (1975-2005) ; Lutte contre le bruit, tranquillité publique (1962-2015).

    Date

    1940-2015

    Cote

    1975W/4

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Accidentologie : chiffres (1999-2009) ; Taxation et...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Défense passive, déminage (2008-2010) ; Risques majeurs dans le Territoire de Belfort, exercices (2009-2011) ; Questions agricoles, fruits de la terre (2008-2015) ; Stupéfiants (1999-2011).

    Date

    1999-2015

    Cote

    1975W/8

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Défense passive, déminage (2008-2010) ; Risques majeurs...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Réunions chefs d services : compte-rendu.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1975W/7

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Réunions chefs d services : compte-rendu.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire (1967-2014) ; Hôpital civil et militaire, sanatorium, cliniques du Territoire de Belfort (1958-2001) ; Abattoirs (1935-2011) ; Monuments historiques du Territoire de Belfort (1998-2009) ; Brocanteurs : contrôles (2000-2009).

    Date

    1935-2014

    Cote

    1975W/5

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Organisation judiciaire, établissement pénitentiaire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Plan départemental de sécurité à l'initiative de la Préfecture 90 (1994) ; Circonscription de la sécurité publique de Belfort (2009) ; Contrat local de sécurité (1998 ; 2005) ; Transports bus et taxis (1948-2014) ; Règlement affichage, propagande, diffusion de la presse (1972-2000).

    Date

    1948-2014

    Cote

    1975W/19

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Plan départemental de sécurité à l'initiative de la...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique de la police (1997-2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/16

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Stupéfiants : statistiques (2004-2008) ; Comité technique...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis (1989-2008).

    Date

    1989-2013

    Cote

    1975W/20

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Sécurité dans les quartiers : Arsot (1998-2013) ; Glacis...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses, rapports, chiffres, synthèses, PV de réunions.

    Date

    1983-2013

    Cote

    1977W/9-1977W/14

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Délinquance dans le Territoire de Belfort : analyses,...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Vie locale, sécurité dans les villages

    Date

    1943-2013

    Cote

    1975W/11

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Vie locale, sécurité dans les villages

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1997-2013

    Cote

    1975W/17

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • La vidéosurveillance dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort.

    Date

    1964-2012

    Cote

    1977W/1-1977W/5

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Conditions de travail et de sécurité du personnel de la police départementale, risques psycho-sociaux

    Date

    1999-2012

    Cote

    1975W/29

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Conditions de travail et de sécurité du personnel de...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012) ; Alcoolisme dans le Territoire de Belfort : rapports. (2000-2001) ; Commission départementale de la sécurité : comptes rendus ; Journée de la sécurité intérieure à Belfort : presse (2009) ; Pôle de compétence relative à l'immigration dans le Territoire de Belfort (2004-2006) ; Hébergement d'urgence, vagabondage et mendicité dans le Territoire de Belfort : rapports, presse (2000-2006) ; Mission d'accueil du public au commissariat : rapports, presse (1993-2007).

    Date

    1993-2012

    Cote

    1977W/17

    • Contexte : 1977 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire...
    • Surveillance des églises du Territoire de Belfort (1998-2012)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011) ; Contrôles aux frontières : rapports d'activités du CCPD Franco-Suisse (2004) ; Terrorisme et attentat (1998-2007) ; Guide de procédure sécuritaire (réalisé par la Préfecture du Territoire de Belfort à l'usage des maires (2001).

    Date

    1998-2011

    Cote

    1975W/12

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011)...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat de ville Belfort-Montbéliard (2001) ; Police de proximité dans les quartiers belfortains (2000-2011) ; Création postes adultes/relais à Valdoie et Delle (2001-2002).

    Date

    2000-2011

    Cote

    1975W/24

    • Contexte : 1975 W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Fonds de dossiers constitués par le secrétariat central.
    • Contrat de ville Belfort-Offemont (2000-2006) ; Contrat...

    Producteur :

    Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort