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  1. Résultat n°1

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  2. Résultat n°2

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  3. Résultat n°3

    Registre des achats.

    Date

    1951-1973

    Cote

    143 J 11

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
    • Comptabilité
    • Comptabilité des achats
    • Registre des achats.
  4. Résultat n°4

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 13 – 14

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • 1981
  5. Résultat n°5

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  7. Résultat n°7

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  8. Résultat n°8

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    1975

    Date

    1975

    Cote

    4 E 6

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • Ventes : procès-verbaux.
    • 1975
  10. Résultat n°10

    2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

    • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie
    • Organisation administrative
    • 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
    • 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

    Producteur :


    Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  13. Résultat n°13

    Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1993W/50

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  14. Résultat n°14

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  15. Résultat n°15

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  16. Résultat n°16

    1933

    Cote

    6 M 446

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Affaires économiques
    • Coût de la vie
    • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
    • 1933
  17. Résultat n°17

    T-Z et omnibus.

    Date

    1988

    Cote

    4 E 30

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 1988
    • T-Z et omnibus.
  18. Résultat n°18

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...
    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  19. Résultat n°19

    R-S.

    Date

    2006

    Cote

    4 E 133

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2006
    • R-S.
  20. Résultat n°20

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...