économie - Recherche

1
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
2
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
3
Registre des achats.

Date

1951-1973

Cote

143 J 11
- Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
- Comptabilité
- Comptabilité des achats
- Registre des achats.
4
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
5
Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
6
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Commerce
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
7
1910

Cote

8 M 18
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Organismes consulaires
- Chambre de commerce
- Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
- 1910
8
Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

8 M 57
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Expositions
- Expositions universelles
- Exposition de 1900.
- Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
9
1975

Date

1975

Cote

4 E 6
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- Ventes : procès-verbaux.
- 1975
10
2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
- Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie
- Organisation administrative
- 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
- 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort
11
Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19
- Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
12
1864

Cote

6 M 566
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Statistiques et enquêtes économiques
- Statistiques agricoles
- Statistiques annuelles des récoltes.
- Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
- 1864
13
Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11
- Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
- Conventions collectives.
- Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Producteur :

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail
14
Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
15
1933

Cote

6 M 446
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Affaires économiques
- Coût de la vie
- Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
- 1933
16
T-Z et omnibus.

Date

1988

Cote

4 E 30
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 1988
- T-Z et omnibus.
17
Cravanche, Danjoutin, Delle.

Cote

1192 W 20
- Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)
- Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
- Cravanche, Danjoutin, Delle.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.
18
R-S.

Date

2006

Cote

4 E 133
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2006
- R-S.
19
Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

1838

Cote

8 S 10
- Contexte : 8 S - Mines et énergie
- Mines
- Mines du département
- Mines de fer
- Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
20
Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.

Date

1941-1952

Cote

75 W 10-11
- Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...
- Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...
Producteur :

Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

Résultats de la recherche

M-Z.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Registre des achats.

Date

Cote

Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois

1981

Date

Cote

Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

Cote

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Changement de la date du marché, 1880.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

1910

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

1975

Date

Cote

Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur

2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie

Producteur :

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

Cote

Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

1864

Cote

Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

Cote

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Producteur :

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

1933

Cote

Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

T-Z et omnibus.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Cravanche, Danjoutin, Delle.

Cote

Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement (DDE)

Producteur :

R-S.

Date

Cote

Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

Cote

Contexte : 8 S - Mines et énergie

Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.

Date

Cote

Contexte : 75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production...

Producteur :