économie - Recherche

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1
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- POIDS ET MESURES
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
2
Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
3
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- COMMERCE
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
4
1910

Cote

8 M 18
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- ORGANISMES CONSULAIRES
- Chambre de commerce
- Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
- 1910
5
Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

8 M 57
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- EXPOSITIONS
- Expositions universelles
- Exposition de 1900.
- Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
6
2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
- Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie du Territoire...
- 2 ETP 149-316 Organisation administrative
- 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
- 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier
Producteur :

Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort
7
Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19
- Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
8
1864

Cote

6 M 566
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- STATISTIQUES ET ENQUÊTES ÉCONOMIQUES
- Statistiques agricoles
- Statistiques annuelles des récoltes.
- Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
- 1864
9
Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11
- Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
- Conventions collectives.
- Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Producteur :

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail
10
1933

Cote

6 M 446
- Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- AFFAIRES ÉCONOMIQUES
- Coût de la vie
- Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
- 1933

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Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

Cote

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Changement de la date du marché, 1880.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

1910

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie du Territoire...

Producteur :

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

Cote

Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

1864

Cote

Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

Cote

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Producteur :

1933

Cote

Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques