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  • 1

    France, augmentation du prix du pain.

    Date

    Vers 1936

    Cote

    5 Fi 133

    • Contexte : 5 Fi version 2 - Collection de dessins, estampes, isolés,...

    • France, augmentation du prix du pain.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  • 2

    Registres de travail.

    Date

    1941-1975

    Cote

    1032 W 1-2

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Registres de travail.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 3

    Dossiers de personnel.

    Cote

    1032 W 26-28

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Dossiers de personnel.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 4

    Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Date

    1942 - 1978

    Cote

    1028 W 90-107

    • Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 5

    Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1032 W 9

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 6

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 7

    Cité administrative.

    Date

    1945 - 1968

    Cote

    1029 W 63-65

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Cité administrative.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 8

    Relevés de prix.

    Date

    1950-1977

    Cote

    1032 W 5-6

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Relevés de prix.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 9

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 10

    Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.

    Date

    1958-1971

    Cote

    1032 W 7-8

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Cartes d’exportateurs : dossiers individuels.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 11

    Dossiers contentieux.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1032 W 12-25

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Dossiers contentieux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 12

    Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Comité départemental des prix : procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 13

    Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

    Date

    1960 - 1973

    Cote

    1029 W 15

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Documentation sur le tourisme dans le Département et...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 14

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 1

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 15

    Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1029 W 5-6

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité du...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 16

    ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars (1984-1988) ; ZAC des Fours à Chaux Belfort (1977-1979).

    Cote

    1332 W 12

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
    • ZAC Danjoutin sud (1966-1988) ; ZAC du Château Grandvillars...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 17

    Bureau du Comité.

    Date

    1961 - 1970

    Cote

    1029 W 7

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Bureau du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 18

    Articles éliminés.

    Cote

    1332 W 6-11

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 19

    Z.I. du Grand Bois.

    Date

    1961-1975

    Cote

    1332 W 15

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard...
    • Z.I. du Grand Bois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 20

    Trésorerie du Comité.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 17

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Trésorerie du Comité.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 21

    Rapatriés.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1032 W 11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 22

    Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1029 W 2

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Comité d’expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 23

    Article éliminé.

    Cote

    1332 W 3

    • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

  • 24

    Tourisme.

    Date

    1962-1973

    Cote

    1032 W 10-11

    • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurence...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Direction départementale de la concurrence et de la consommation

  • 25

    1050 W - Fonds de la Société d'Equipement de Belfort (SODEB)

    Date

    1962-1981

    Cote

    1050 W 1 - 1050 W 97

    • Contexte : 1050 W - Fonds de la Société d'Equipement de Belfort...

    Producteur :

    Société d'Equipement de Belfort (SODEB).

  • 26

    Communes, opérations d’équipement.

    Date

    1963 - 1981

    Cote

    1028 W 13-33

    • Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Communes, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 27

    Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Date

    1963 - 1973

    Cote

    1029 W 16

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Doubles des lettres, demandes de renseignements.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 28

    Commission démographie.

    Date

    1963 - 1969

    Cote

    1029 W 10

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission démographie.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 29

    Réforme des services administratifs.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 58

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Réforme des services administratifs.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 30

    Réforme de 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1029 W 76-77

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Réforme de 1964.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 31

    Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.

    Date

    1964 - 1978

    Cote

    1029 W 75

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 32

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 33

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1965 - 1981

    Cote

    1028 W 1-12

    • Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 34

    VIIème Plan.

    Date

    1965 - 1980

    Cote

    1028 W 34-72

    • Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • VIIème Plan.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 35

    Carte scolaire.

    Date

    1965 - 1985

    Cote

    1140 W 169-171

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Carte scolaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 36

    Préparation du Programme Régional de Développement et d’Equipement : réunions, projets, travaux.

    Date

    1965 - 1975

    Cote

    1189 W 2-47

    • Contexte : 1189 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Préparation du Programme Régional de Développement...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 37

    Articles éliminés.

    Cote

    1140 W 94-99

    • Contexte : 1140 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  • 38

    Commission implantions industrielles.

    Date

    1965 - 1970

    Cote

    1029 W 12

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission implantions industrielles.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 39

    Commission formation et culture.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1029 W 11

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Commission formation et culture.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 40

    Correspondance, études préliminaires, plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 66

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
    • Correspondance, études préliminaires, plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).