Filtrer les résultats
Multimédias
  • 344
Nom de l'inventaire
  • 71
  • 53
  • 47
  • 47
  • 24
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 331
  • 37
Sujets
  • 344
  • 344
  • 89
  • 89
  • 9
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 126
  • 94
  • 72
  • 31
  • 11
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

344 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bilan des réalisations intervenues (secteur public) dans le Territoire de Belfort.
Cote
1015 W 32
 Date
1968 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Bilan des réalisations intervenues (secteur public)...
Résultat n°2

Reliquat d’autorisations de programmes.
Cote
1015 W 47
 Date
1971 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Reliquat d’autorisations de programmes.
Résultat n°3

Programmes départementaux d’équipement.
Cote
1015 W 56
 Date
1972 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1015 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Programmes départementaux d’équipement.
Résultat n°4

Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Cote
1028 W 108
 Date
1967 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1028 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Société d’équipement du Territoire de Belfort.
Résultat n°5

Expansion régionale.
Cote
1029 W 1
 Date
1955 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Expansion régionale.
Résultat n°6

Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.
Cote
1029 W 2
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Comité d’expansion économique et de productivité de...
Résultat n°7

Bureau du Comité.
Cote
1029 W 7
 Date
1961 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Bureau du Comité.
Résultat n°8

Commission agriculture.
Cote
1029 W 8
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission agriculture.
Résultat n°9

Commission communication.
Cote
1029 W 9
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission communication.
Résultat n°10

Commission démographie.
Cote
1029 W 10
 Date
1963 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission démographie.
Résultat n°11

Commission formation et culture.
Cote
1029 W 11
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission formation et culture.
Résultat n°12

Commission implantions industrielles.
Cote
1029 W 12
 Date
1965 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Commission implantions industrielles.
Résultat n°13

Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.
Cote
1029 W 15
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Documentation sur le tourisme dans le Département et...
Résultat n°14

Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Cote
1029 W 16
 Date
1963 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Doubles des lettres, demandes de renseignements.
Résultat n°15

Trésorerie du Comité.
Cote
1029 W 17
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
  • Trésorerie du Comité.
Résultat n°16

Commission départementale d’équipement.
Cote
1029 W 18
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission départementale d’équipement.
Résultat n°17

Commission nationale des économies d’énergie.
Cote
1029 W 19
 Date
1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission nationale des économies d’énergie.
Résultat n°18

Montreux-Château, Etueffont, Essert.
Cote
1029 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Montreux-Château, Etueffont, Essert.
Résultat n°19

Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.
Cote
1029 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Denney, Lepuix-Gy, Argiésans, Méziré.
Résultat n°20

Bourogne, Petitmagny, Cravanche.
Cote
1029 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Bourogne, Petitmagny, Cravanche.
Résultat n°21

Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.
Cote
1029 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Giromagny, Danjoutin, Lachapelle-sous-Chaux.
Résultat n°22

Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.
Cote
1029 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Chavannes-les-Grands, Fontaine, Etueffont, Perouse.
Résultat n°23

Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.
Cote
1029 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Grandvillars, Valdoie, Beaucourt.
Résultat n°24

Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.
Cote
1029 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Chatenois-les-Forges, Sevenans, Lebetain.
Résultat n°25

Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.
Cote
1029 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Argiésans, Petitmagny, Lagrange, Danjoutin.
Résultat n°26

Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.
Cote
1029 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Chavannes-les-Grands, Cravanche, Grandvillars, Lagrange.
Résultat n°27

Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.
Cote
1029 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Méziré, Montreux-Château, Rougemont-le-Château.
Résultat n°28

Bavilliers, Beaucourt, Belfort.
Cote
1029 W 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Bavilliers, Beaucourt, Belfort.
Résultat n°29

Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.
Cote
1029 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan d’occupation des sols (P.O.S).
  • Bessoncourt, Bethonvilliers, Trévenans, Valdoie.
Résultat n°30

Registres de réunions.
Cote
1029 W 39
 Date
1971 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Registres de réunions.
Résultat n°31

Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Cote
1029 W 50
 Date
1978 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Résultat n°32

Construction de l’Inspection Académique, extension Préfecture (projet abandonné).
Cote
1029 W 56
 Date
1975 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Construction de l’Inspection Académique, extension...
Résultat n°33

Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.
Cote
1029 W 57
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission du Plan d’Aménagement Rural sous-vosgien.
Résultat n°34

Réforme des services administratifs.
Cote
1029 W 58
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Réforme des services administratifs.
Résultat n°35

Terrains militaires des Fougerais.
Cote
1029 W 59
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Terrains militaires des Fougerais.
Résultat n°36

Délégations de signatures.
Cote
1029 W 62
 Date
1969 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Délégations de signatures.
Résultat n°37

Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude sur les transports collectifs.
Cote
1029 W 68
 Date
1973 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Syndicat du Ballon d’Alsace, Chambre de Métiers, étude...
Résultat n°38

Construction de l’URSAAF.
Cote
1029 W 69
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Construction de l’URSAAF.
Résultat n°39

Correspondance : circulaires, culture, protection enfance, Foyer de l’Enfance.
Cote
1029 W 70
 Date
1968 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : circulaires, culture, protection enfance,...
Résultat n°40

Office H.L.M..
Cote
1029 W 73
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Office H.L.M..
Résultat n°41

Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.
Cote
1029 W 74
 Date
1972 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...
Résultat n°42

Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle, comité départemental de l’information des personnes âgées, attributions du S.C.A.E.
Cote
1029 W 75
 Date
1964 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission de liaisons de l’action Socio-Culturelle,...
Résultat n°43

Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement des stations d’épuration.
Cote
1029 W 78
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1029 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission départementale de l’A.N.A.H., fonctionnement...
Résultat n°44

Recouvrement des amendes ; opération coup de frein sur les prix.
Cote
1032 W 9
 Date
1944-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Recouvrement des amendes ; opération coup de frein...
Résultat n°45

Rapatriés.
Cote
1032 W 11
 Date
1961-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Rapatriés.
Résultat n°46

Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Cote
1032 W 11
 Date
1959-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...

  • Comité départemental des prix : procès-verbaux.
Résultat n°47

Comité consultatif départemental. : composition , étude.
Cote
1121 W 1
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Comité consultatif départemental. : composition , étude.
Résultat n°48

Détection des difficultés des entreprises artisanales ; prêts participatifs simplifiées ; aides ANVAR.
Cote
1121 W 11
 Date
1980 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Détection des difficultés des entreprises artisanales...
Résultat n°49

Chambre de Commerce et d’industrie : PV, dossiers de réunions.
Cote
1121 W 12
 Date
1980 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et d’industrie : PV, dossiers de...
Résultat n°50

Chambre d’Agriculture. : PV, dossiers de réunions.
Cote
1121 W 13
 Date
1982 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Chambre d’Agriculture. : PV, dossiers de réunions.
Résultat n°51

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.
Cote
1121 W 14
 Date
1981 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.
Résultat n°52

Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.
Cote
1121 W 15
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1121 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Commission de l’Emploi : réunions, comptes-rendus mensuels.
Résultat n°53

Avec la ville de Belfort.
Cote
1123 W 1
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Avec la ville de Belfort.
Résultat n°54

Correspondance A-C.
Cote
1123 W 2
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance A-C.
Résultat n°55

Correspondance D-E.
Cote
1123 W 3
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance D-E.
Résultat n°56

Correspondance F-Z.
Cote
1123 W 4
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance F-Z.
Résultat n°57

Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer Modéré (HLM).
Cote
1123 W 5
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer...
Résultat n°58

1971-1975
Cote
1123 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marchés de travaux.
  • 1971-1975
Résultat n°59

1976-1979
Cote
1123 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marchés de travaux.
  • 1976-1979
Résultat n°60

Vente de terrains.
Cote
1123 W 8
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Vente de terrains.
Résultat n°61

Concession à la SODEB. Bilans annuels.
Cote
1123 W 9
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Concession à la SODEB. Bilans annuels.
Résultat n°62

Avant projets.
Cote
1123 W 10
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Avant projets.
Résultat n°63

Lots égouts.
Cote
1123 W 11
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Lots égouts.
Résultat n°64

Parking : marchés.
Cote
1123 W 12
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Parking : marchés.
Résultat n°65

Acquisistion de terrains militaires.
Cote
1123 W 13
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Acquisistion de terrains militaires.
Résultat n°66

Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation à Loyer modéré (OPHLM) et à l'école d'infirmières.
Cote
1123 W 14
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation...
Résultat n°67

Fontaine des 4 As.
Cote
1123 W 15
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Fontaine des 4 As.
Résultat n°68

Aménagement des secteurs piétonniers.
Cote
1123 W 16
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Aménagement des secteurs piétonniers.
Résultat n°69

Marché de deux cent logements.
Cote
1123 W 17
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marché de deux cent logements.
Résultat n°70

Autorisations administratives.
Cote
1123 W 18
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Autorisations administratives.
Résultat n°71

Plans d'exécution.
Cote
1123 W 19
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Plans d'exécution.
Résultat n°72

Acquisitions, expropriations.
Cote
1123 W 20
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Acquisitions, expropriations.
Résultat n°73

Appels d'offres, devis.
Cote
1123 W 21
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Appels d'offres, devis.
Résultat n°74

Numéros 80 à 82.02.
Cote
1123 W 22
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 80 à 82.02.
Résultat n°75

Numéros 82.03 à 82.15.
Cote
1123 W 23
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.03 à 82.15.
Résultat n°76

Numéros 82.16 à 82.29.
Cote
1123 W 24
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.16 à 82.29.
Résultat n°77

Numéros 82.30 à 82.42.
Cote
1123 W 25
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.30 à 82.42.
Résultat n°78

Plan des bâtiments : atelier.
Cote
1123 W 26
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Plan des bâtiments : atelier.
Résultat n°79

Assurances (1980-1986), terrassements (1979-1981), correspondance avec les entreprises (1981-1983).
Cote
1123 W 27
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Assurances (1980-1986), terrassements (1979-1981),...
Résultat n°80

Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de chantier (1982).
Cote
1123 W 28
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de...