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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3K1/1

    Date

    An IX-1858 tables, 1791-an IX

    Cote

    3K1/1

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/1
  2. Résultat n°2

    3K1/2

    Date

    1801-1804

    Cote

    3K1/2

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/2
  3. Résultat n°3

    3K1/3

    Date

    1805-1808

    Cote

    3K1/3

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/3
  4. Résultat n°4

    3K1/4

    Date

    1809-1812

    Cote

    3K1/4

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/4
  5. Résultat n°5

    3K1/5

    Date

    1813-1817

    Cote

    3K1/5

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/5
  6. Résultat n°6

    3K1/6

    Date

    1818-1823

    Cote

    3K1/6

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/6
  7. Résultat n°7

    3K1/7

    Date

    1824-1830

    Cote

    3K1/7

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/7
  8. Résultat n°8

    3K1/8

    Date

    1831-1836

    Cote

    3K1/8

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/8
  9. Résultat n°9

    3K1/9

    Date

    1837-1841

    Cote

    3K1/9

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/9
  10. Résultat n°10

    3K1/10

    Date

    1842-1847

    Cote

    3K1/10

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/10
  11. Résultat n°11

    3K1/11

    Date

    1848-1852

    Cote

    3K1/11

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/11
  12. Résultat n°12

    3K1/12

    Date

    1853-1857

    Cote

    3K1/12

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/12
  13. Résultat n°13

    3K1/13

    Date

    1858-1863

    Cote

    3K1/13

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/13
  14. Résultat n°14

    3K1/14

    Date

    1864-1870

    Cote

    3K1/14

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/14
  15. Résultat n°15

    Arrêtés n°1-486.

    Date

    1er floréal an VIII-28 frimaire an IX

    Cote

    4 K 6

    • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

    • Registres des arrêtés et avis du sous-préfet de Belfort.
    • Arrêtés n°1-486.
  16. Résultat n°16

    Arrêtés préfectoraux

    Date

    An VIII-1912

    Cote

    4 K

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

    • Arrêtés préfectoraux

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)

    Date

    1823-1867

    Cote

    1 M 1*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)
  18. Résultat n°18

    Tournées administratives du Préfet.

    Date

    an XII-1819

    Cote

    1 M 2

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Tournées administratives du Préfet.
  19. Résultat n°19

    Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.

    Date

    1905

    Cote

    1 M 3

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.
  20. Résultat n°20

    Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).

    Date

    1807-1871

    Cote

    1 M 4

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).
  21. Résultat n°21

    Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique, économique et sociale.

    Date

    1906-1910

    Cote

    1 M 5

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique,...
  22. Résultat n°22

    Rapports du Préfet sur la situation économique.

    Date

    1931-1940

    Cote

    1 M 6

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Rapports du Préfet sur la situation économique.
  23. Résultat n°23

    Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940) ; audiences et convocations (1894-1938) ; participation aux commissions et comités départementaux (1935), demande de présidence d'honneur d'associations (1937) ; demandes de dons faites par des associations (1937).

    Date

    1894-1940

    Cote

    1 M 7

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Activités du sous-préfet et du préfet
    • Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940)...
  24. Résultat n°24

    Attributions des bureaux.

    Date

    1834

    Cote

    1 M 8

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Organisation et fonctionnement de la préfecture
    • Préfecture du Haut-Rhin
    • Attributions des bureaux.
  25. Résultat n°25

    Classement du Territoire de Belfort comme préfecture de 3ème classe (1922) ; remplacement des anciens cachets du Haut-Rhin ; organisation des services et états des effectifs, notes de service (1923-1940) ; réquisition d'un gendarme pour la surveillance (1936).

    Date

    1922-1940

    Cote

    1 M 9

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Organisation et fonctionnement de la préfecture
    • Fonctionnement de la Préfecture
    • Classement du Territoire de Belfort comme préfecture...
  26. Résultat n°26

    Archives et bibliothèque administrative : restitution d'archives par les autorités allemandes (1872-1873) ; sauvegarde des archives publiques (1916), documentation et d'impression (1875-1940) ; demandes de renseignements historiques et administratifs (1898-1927).

    Date

    1872-1940

    Cote

    1 M 10

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Organisation et fonctionnement de la préfecture
    • Fonctionnement de la Préfecture
    • Archives et bibliothèque administrative : restitution...
  27. Résultat n°27

    Financement des marchés publics, budgets des services (1938-1939) ; situation de personnel en temps de guerre (1923, 1939, 1940) ; adresses des services (1939-1940).

    Date

    1923-1940

    Cote

    1 M 11

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Organisation et fonctionnement de la préfecture
    • Administrations de l'Etat
    • Financement des marchés publics, budgets des services...
  28. Résultat n°28

    Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936) ; Trésorerie générale : état du personnel (1896), déménagement faubourg des Vosges (1918), demande de rétablissement à Belfort (1936) ; Perceptions et Enregistrement : réorganisation (1934) ; Enregistrement : cambriolage des bureaux (1936) ; Service départemental de l'architecture : fonctionnement (1921) ; Ponts et Chaussées et service vicinal : fusion (1934) ; Postes : organisation des services (1936), escorte des convoyeurs de fonds (1930-1932).

    Date

    1896-1936

    Cote

    1 M 12

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Organisation et fonctionnement de la préfecture
    • Administrations de l'Etat
    • Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936)...
  29. Résultat n°29

    1er mars 1880 - 5 octobre 1883

    Cote

    1 M 13*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 1er mars 1880 - 5 octobre 1883
  30. Résultat n°30

    5 octobre 1883 - 3 mars 1885

    Cote

    1 M 14*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 5 octobre 1883 - 3 mars 1885
  31. Résultat n°31

    8 avril - 7 octobre 1890

    Cote

    1 M 15*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 8 avril - 7 octobre 1890
  32. Résultat n°32

    7 octobre 1890 - 15 juin 1891

    Cote

    1 M 16*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 7 octobre 1890 - 15 juin 1891
  33. Résultat n°33

    15 juin 1891 - 16 juillet 1892

    Cote

    1 M 17*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 15 juin 1891 - 16 juillet 1892
  34. Résultat n°34

    17 juillet 1892 - 24 juin 1893

    Cote

    1 M 18*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 17 juillet 1892 - 24 juin 1893
  35. Résultat n°35

    24 juin 1893 - 30 septembre 1894

    Cote

    1 M 19*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 24 juin 1893 - 30 septembre 1894
  36. Résultat n°36

    1er octobre 1894 - 7 janvier 1896

    Cote

    1 M 20*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 1er octobre 1894 - 7 janvier 1896
  37. Résultat n°37

    9 janvier 1896 - 30 juin 1897

    Cote

    1 M 21*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 9 janvier 1896 - 30 juin 1897
  38. Résultat n°38

    1er juillet 1897 - 15 février 1899

    Cote

    1 M 22*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 1er juillet 1897 - 15 février 1899
  39. Résultat n°39

    15 février 1899 - 14 août 1900

    Cote

    1 M 23*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 15 février 1899 - 14 août 1900
  40. Résultat n°40

    16 août 1900 - 30 juin 1902

    Cote

    1 M 24*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Enregistrement du courrier arrivée.
    • 16 août 1900 - 30 juin 1902