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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°2

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°3

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°4

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°5

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles
Cote
1998W/1
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°6

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°7

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°8

1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Cote- Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Résultat n°9

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°10

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.
Cote
1967 W 11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/2
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°13

Commune de Bavilliers.
Cote
1967W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°14

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°15

Communes de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967 W 10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°16

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967 W 9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°18

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°19

Commune de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°20

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°21

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°22

Commune de Bavilliers.
Cote
1967 W 12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°23

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°25

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°26

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Cote
1956W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Résultat n°27

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Cote
1956W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Résultat n°28

Beaucourt.
Cote
1956W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Beaucourt.
Résultat n°29

Grandvillars.
Cote
1956W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Grandvillars.
Résultat n°30

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.
Cote
1956W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°31

Offemont, Brebotte, Novillars.
Cote
1956W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Offemont, Brebotte, Novillars.
Résultat n°32

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.
Cote
1998W/25
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°33

Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Cote
1956W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Résultat n°34

Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Cote
1956W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Résultat n°35

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.
Cote
1956W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
Résultat n°36

Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.
Cote
1956W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...
Résultat n°37

Giromagny.
Cote
1956W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Giromagny.
Résultat n°38

Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.
Cote
1956W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Élection des représentants au Parlement européen /...
Résultat n°39

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.
Cote
1956W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...
Résultat n°40

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.
Cote
1956W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
Résultat n°41

Delle.
Cote
1956W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Delle.
Résultat n°42

Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.
Cote
1998W/12
 Date
2014-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°43

Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.
Cote
1956W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...
Résultat n°44

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Cote
1956W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Résultat n°45

Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Cote
1956W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Résultat n°46

Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.
Cote
1956W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...
Résultat n°47

Danjoutin, Perouse.
Cote
1956W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Danjoutin, Perouse.
Résultat n°48

Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Cote
1956W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Résultat n°49

Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Cote
1956W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Résultat n°50

- de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.
Cote
1939W/13
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....
Résultat n°51

Etueffont, Felon, Grosmagny.
Cote
1956W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Etueffont, Felon, Grosmagny.
Résultat n°52

Essert, Cravanche.
Cote
1956W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Essert, Cravanche.
Résultat n°53

Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Cote
1956W/26-1956W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Résultat n°54

Valdoie.
Cote
1956W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Valdoie.
Résultat n°55

de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Cote
1938W/12
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°56

Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers, plans, coupures de presse, correspondance ; cross-Duathlon : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, programmes, plans, correspondance ; championnat de Franche-Comté senior : rapports, correspondance.,,
Cote
1972 W 406
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Course de l’Etape de légende : arrêtés, procès-verbaux,...
Résultat n°57

Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations, règlements, avis, certificats, recommandations, formulaires, programmes, plans, correspondance ; enduro VTT Giromagny : arrêtés, règlements, attestations, avis, plans, correspondance ; Transterritoire VTT : arrêtés, attestations, règlement, avis, formulaires, plans, correspondance ; course d’orientation à VTT : arrêtés, attestations, conventions, autorisations, avis, recommandations, listes, plans, correspondance ; 4 heures VTT de Giromagny : attestations, règlements, avis, plans, correspondance.,
Cote
1972 W 404
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Trophée régional des jeunes vététistes : arrêtés, attestations,...
Résultat n°58

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.
Cote
1998W/15
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°59

Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis, recommandations, dossiers techniques, plans, publications de course, correspondance ; prix U express : arrêtés, conventions, contrats, avis, plans, correspondance ; Prix super U : arrêtés, attestations, avis, recommandations, plans, correspondance ; prix Art de vivre Brayé : arrêtés, conventions, attestations, comptes rendus, formulaires, déclarations de demande publications de la course, plans ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, avis, plans,  correspondance ; grand prix de Seppois-le-Bas : devis, recommandations, publications de course, plans, correspondance.
Cote
1972 W 403
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Prix de Boron : arrêtés, conventions, attestations, avis,...
Résultat n°60

Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort, collèges : effectifs, presse, présentations, correspondance.
Cote
1972 W 420/1
 Date
1983-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Education et enseignement.
  • Établissements d’enseignement du Territoire de Belfort,...
Résultat n°61

2018
Cote
1972 W 401
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
  • 2018
Résultat n°62

Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité des droits dans le Territoire de Belfort, associations locales (Ligue des Droits de l’Homme, Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme, LICRA, Comité d’Action et de soutien pour l’intégration et lutte contre la discrimination : notes des Renseignements généraux, correspondance, lettres de dénonciation concernant des ressortissants étrangers en situation irrégulière, lettres de menaces adressées au personnel associatif, presse, tracts, enquêtes individuelles, rapports de police, motions, tracts de rassemblement, statuts, relevés de décisions.
Cote
1972 W 303
 Date
1979-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Police administrative, réglementation générale.
  • Rapatriés et étrangers.
  • Etrangers.
  • Lutte contre le racisme, exclusion et pour l’égalité...
Résultat n°63

- 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.
Cote
1939W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...
Résultat n°64

De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Cote
1938W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°65

Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de Florimont et parking de covoiturage de Delle : fonds de dossier (2018) ; pose de la 1ère pierre de la maison médico-tertiaire de Beaucourt : presse, notes (2017) ; jardins ouvriers : presse, correspondance (1984-1988) ; ville de Belfort, aménagement, rénovation et restauration de la ville et de ses quartiers : plans d’occupation des sols (POS), notes, comptes rendus de réunions (1974-2016).
Cote
1972 W 438
 Date
1974-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Inaugurations en présence du Préfet, déchetterie de...
Résultat n°66

Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.
Cote
1998W/4-1998W/8
 Date
2002-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...
Résultat n°67

Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions, dossiers, recommandations,  plans, brochures, correspondance ; trail des Bornes : arrêtés, règlements, attestations d’assurance, avis, conventions,  recommandations, récépissés, plans, coupures de presse, correspondance.
Cote
1972 W 397
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Trail.-Belfort Trail et GiroTrail : arrêtés, règlements,...
Résultat n°68

- 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.
Cote
1939W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...
Résultat n°69

Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés, avis, comptes rendus, états prévisionnels,  récépissés, dossiers, coupures de presse, correspondance.
Cote
1972 W 395
 Date
2015-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Triathlon de Belfort : notes, conventions, arrêtés,...
Résultat n°70

2017-2018
Cote
1972 W 400
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Avenir cycliste du Territoire de Belfort : arrêtés,...
  • 2017-2018
Résultat n°71

Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ; plan de circulation Vieille ville, Belfort : descriptif, presse, correspondance (1983) ; syndicat professionnel de l’industrie routière Bourgogne-Franche-Comté : correspondance (1986) ; échangeur de Sévenans : presse, plans, correspondance (1984-2018).
Cote
1972 W 441
 Date
1983-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Equipement.
  • Transports.
  • Transports routiers.
  • Voie rapide Héricourt-Delle : correspondance (1983) ;...
Résultat n°72

1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.
Cote
1939W/5
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...
Résultat n°73

De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Cote
1938W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°74

Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle : budgets, comptes rendus de réunion, conventions, notes, coupures de presse, correspondance ; centre de développement et d’animation concertée : rapports d’Assemblée, statuts, protocoles d’accord, coupures de presse, correspondance ; centre culturel des Glacis : notes, audiences, coupures de presse, correspondance ; centre culturel de Résidences-Bellevue : coupures de presse ; centre culturel rue de Londres : coupures de presse ; centre culturel des Barres du Mont : coupures de presse ; visite du centre socioculturel de la Haute -Savoureuse à Giromagny : fonds de dossier (2018).
Cote
1972 W 370
 Date
1981-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Culture.
  • Centres culturels de Belfort, centre d’action culturelle :...
Résultat n°75

Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés de demande, avis, devis, formulaires des évaluations des incidences, plans, correspondance ; critérium du Ballon d’Alsace : arrêtés, attestations, conventions, règlements, avis, états prévisionnels, plans, correspondance ; grand huit des Vosges : arrêtés, règlements, fiches de sécurité, avis, formulaires, plans, correspondance ; prix de Lacollonge : arrêtés, attestations, règlements, certificats, avis, plans, correspondance.
Cote
1972 W 405
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Cyclisme.
  • Les trois Ballons : arrêtés, attestations, récépissés...
Résultat n°76

- 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.
Cote
1939W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...
Résultat n°77

Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations, avis, récépissés de déclaration, règlements, plans, correspondance ; trail du Pont Sarrazin : arrêtés, règlements, attestations, contrats, conventions, avis, devis, plans, correspondance ; Grandvi’trail : conventions, règlements, attestations, avis, devis, correspondance.
Cote
1972 W 396
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Trail, ronde du Salbert : arrêtés, conventions, attestations,...
Résultat n°78

Protection de l’enfance dans le département, maltraitance, abus sexuels : presse, notes, campagnes et manifestations locales, répertoire de soutien de famille, programme de prévention, ouverture de structures, mise en place locale de l’écoute téléphonique, correspondance.
Cote
1972 W 351/1
 Date
1992-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Affaires sanitaires et sociales.
  • Protection de l’enfance dans le département, maltraitance,...
Résultat n°79

Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.
Cote
1998W/14
 Date
2009-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...
Résultat n°80

Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés, avis, devis, attestations d’assurance, bans communaux, plans, correspondance ; semi-marathon du Lion : arrêtés, instructions, notes, documentation, cartons d’invitation, coupures de presse, documentation, correspondance.,
Cote
1972 W 394
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1972 W - Préfecture - Cabinet

  • Administration et compétences départementales de l’État dans...
  • Sports.
  • Athlétisme.
  • Athlétic club Châtenois : arrêtés, règlements, récépissés,...