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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1998W/1
Date
1992-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°2
Cote
1956W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Résultat n°3
Cote
1956W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Résultat n°4
Cote
1956W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Beaucourt.
Résultat n°5
Cote
1956W/21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Grandvillars.
Résultat n°6
Cote
1956W/20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°7
Cote
1956W/13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Offemont, Brebotte, Novillars.
Résultat n°8
Cote
1998W/25
Date
2016-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°9
Cote
1956W/14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Résultat n°10
Cote
1956W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Résultat n°11
Cote
1956W/25
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
Résultat n°12
Cote
1956W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...
Résultat n°13
Cote
1956W/17
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Giromagny.
Résultat n°14
Cote
1956W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Élection des représentants au Parlement européen /...
Résultat n°15
Cote
1956W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...
Résultat n°16
Cote
1956W/23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
Résultat n°17
Cote
1956W/9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Delle.
Résultat n°18
Cote
1998W/12
Date
2014-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°19
Cote
1956W/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...
Résultat n°20
Cote
1956W/24
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Résultat n°21
Cote
1956W/15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Résultat n°22
Cote
1956W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...
Résultat n°23
Cote
1956W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Danjoutin, Perouse.
Résultat n°24
Cote
1956W/16
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Résultat n°25
Cote
1956W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Résultat n°26
Cote
1939W/13
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....
Résultat n°27
Cote
1956W/18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Etueffont, Felon, Grosmagny.
Résultat n°28
Cote
1956W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Essert, Cravanche.
Résultat n°29
Cote
1956W/26-1956W/28
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Résultat n°30
Cote
1956W/12
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Valdoie.
Résultat n°31
Cote
1938W/12
Date
2017-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°32
Cote
1998W/15
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°33
Cote
1939W/6
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...
Résultat n°34
Cote
1938W/13
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Délibérations de la Commission permanente.
  • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°35
Cote
1998W/4-1998W/8
Date
2002-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...
Résultat n°36
Cote
1939W/8
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...
Résultat n°37
Cote
1939W/5
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...
Résultat n°38
Cote
1938W/6
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
  • Rapports de la Commission permanente.
  • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°39
Cote
1939W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

  • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
  • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
  • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...
Résultat n°40
Cote
1998W/14
Date
2009-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...