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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles	Cote 1998W/1	Date 1992-2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures... Education nationale, enseignement supérieur. Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°2	Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.	Cote 1956W/5	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Résultat n°3	Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.	Cote 1956W/10	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Résultat n°4	Beaucourt.	Cote 1956W/8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Beaucourt.
Résultat n°5	Grandvillars.	Cote 1956W/21	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Grandvillars.
Résultat n°6	Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.	Cote 1956W/20	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...
Résultat n°7	Offemont, Brebotte, Novillars.	Cote 1956W/13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Offemont, Brebotte, Novillars.
Résultat n°8	Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.	Cote 1998W/25	Date 2016-2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures... Aménagement. Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°9	Evette-Salbert, Eloie, Denney.	Cote 1956W/14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Evette-Salbert, Eloie, Denney.
Résultat n°10	Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.	Cote 1956W/7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.
Résultat n°11	Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.	Cote 1956W/25	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...
Résultat n°12	Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.	Cote 1956W/19	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...
Résultat n°13	Giromagny.	Cote 1956W/17	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Giromagny.
Résultat n°14	Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.	Cote 1956W/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Élection des représentants au Parlement européen /...
Résultat n°15	Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.	Cote 1956W/22	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...
Résultat n°16	Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.	Cote 1956W/23	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...
Résultat n°17	Delle.	Cote 1956W/9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Delle.
Résultat n°18	Visite de la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.	Cote 1998W/12	Date 2014-2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures... Culture. Visite de la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°19	Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.	Cote 1956W/4	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...
Résultat n°20	Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.	Cote 1956W/24	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.
Résultat n°21	Roppe, Vétrigne, Sermamagny.	Cote 1956W/15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Roppe, Vétrigne, Sermamagny.
Résultat n°22	Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.	Cote 1956W/11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...
Résultat n°23	Danjoutin, Perouse.	Cote 1956W/2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Danjoutin, Perouse.
Résultat n°24	Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.	Cote 1956W/16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.
Résultat n°25	Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.	Cote 1956W/6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.
Résultat n°26	- de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.	Cote 1939W/13	Date 2018-2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations (sous forme de brochures)... Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental. - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....
Résultat n°27	Etueffont, Felon, Grosmagny.	Cote 1956W/18	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Etueffont, Felon, Grosmagny.
Résultat n°28	Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie, projets de construction, stationnement : comptes rendus, rapports, plans, croquis d'architectes, tableaux financiers, études, supports de présentation, documents de communication, notes manuscrites, coupure de presse.	Cote 2036W/11	Date 2012-2019	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet... La Jonxion. Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie,...
Résultat n°29	Essert, Cravanche.	Cote 1956W/3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Essert, Cravanche.
Résultat n°30	Belfort (bureaux de vote échantillonnés).	Cote 1956W/26-1956W/28	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Belfort (bureaux de vote échantillonnés).
Résultat n°31	Valdoie.	Cote 1956W/12	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1956 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Pôle... Élection des représentants au Parlement européen /... Valdoie.
Résultat n°32	de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.	Cote 1938W/12	Date 2017-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations(sous forme de brochures)... Délibérations de la Commission permanente. de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°33	Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.	Cote 1998W/15	Date 2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures... Santé. Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°34	- 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.	Cote 1939W/6	Date 2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations (sous forme de brochures)... Rapports et annexes du Conseil général puis départemental. - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...
Résultat n°35	De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.	Cote 1938W/13	Date 2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations(sous forme de brochures)... Délibérations de la Commission permanente. De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.
Résultat n°36	Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête de satisfaction des salariés et chefs d'entreprise travaillant à la Jonxion (février 2018).	Cote 2036W/13	Date 2018	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet... La Jonxion. Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête...
Résultat n°37	Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.	Cote 1998W/4-1998W/8	Date 2002-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures... Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun... Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...
Résultat n°38	- 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.	Cote 1939W/8	Date 2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations (sous forme de brochures)... Rapports et annexes du Conseil général puis départemental. - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...
Résultat n°39	Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations avec la Chambre régionale des comptes : observations définitives (2001), correspondance, questionnaire n° 1 (2017-2018). Capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) : fiches signalétiques, notes manuscrites, détails des comptes de résultats (2010-2011, 2016, 2018). Comptes clients (2014).	Cote 2036W/2	Date 2001-2018	Lieu Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet... Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Société SEMPAT (devenue Tandem après 2015). Relations...
Résultat n°40	1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.	Cote 1939W/5	Date 2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations (sous forme de brochures)... Rapports et annexes du Conseil général puis départemental. 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

Résultats de la recherche

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

Beaucourt.

Grandvillars.

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

Offemont, Brebotte, Novillars.

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

Evette-Salbert, Eloie, Denney.

Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

Giromagny.

Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

Delle.

Visite de la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

Danjoutin, Perouse.

Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

- de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

Etueffont, Felon, Grosmagny.

Suivi des opérations. - Gestion des coûts, trésorerie, projets de construction, stationnement : comptes rendus, rapports, plans, croquis d'architectes, tableaux financiers, études, supports de présentation, documents de communication, notes manuscrites, coupure de presse.

Essert, Cravanche.

Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

Valdoie.

de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

- 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête de satisfaction des salariés et chefs d'entreprise travaillant à la Jonxion (février 2018).

Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.

- 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.