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233 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  2. Résultat n°2

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  3. Résultat n°3

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  4. Résultat n°4

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  6. Résultat n°6

    1821-1936

    Date

    1821-1936

    Cote

    7 S 124

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Danjoutin
    • 1821-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  7. Résultat n°7

    Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1854-1930

    Cote

    7 S 194

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sévenans
    • Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  8. Résultat n°8

    1828-1931

    Date

    1828-1931

    Cote

    7 S 149

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • 1828-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  9. Résultat n°9

    1859-1903

    Date

    1859-1903

    Cote

    7 S 138

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Faverois
    • 1859-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  10. Résultat n°10

    1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    7 S 107

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bourogne
    • 1854-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1827-1935

    Date

    1827-1935

    Cote

    7 S 96

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1827-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

    Date

    1857-1910

    Cote

    7 S 83

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  13. Résultat n°13

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 19

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  14. Résultat n°14

    1812-1923

    Date

    1812-1923

    Cote

    7 S 210

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vourvenans
    • 1812-1923

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  15. Résultat n°15

    1812-1926

    Date

    1812-1926

    Cote

    7 S 1

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Instructions générales
    • 1812-1926

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  16. Résultat n°16

    1824-1935

    Date

    1824-1935

    Cote

    7 S 128

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Denney
    • 1824-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  17. Résultat n°17

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    1828-1934

    Date

    1828-1934

    Cote

    7 S 193

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sermamagny
    • 1828-1934

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  19. Résultat n°19

    1835-1932

    Date

    1835-1932

    Cote

    7 S 205

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vellescot
    • 1835-1932

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  20. Résultat n°20

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 34

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  21. Résultat n°21

    1848-1936

    Date

    1848-1936

    Cote

    7 S 85

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 1848-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  22. Résultat n°22

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  23. Résultat n°23

    Travaux de curage : participation de l'Etat, du département et des communes (1918) ; application de la circulaire du 28 septembre 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 S 74

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registre du conducteur
    • Travaux de curage : participation de l'Etat, du département...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  24. Résultat n°24

    1857-1924

    Date

    1857-1924

    Cote

    7 S 183

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Recouvrance
    • 1857-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  25. Résultat n°25

    1809-1935

    Date

    1809-1935

    Cote

    7 S 169

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Méziré
    • 1809-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  26. Résultat n°26

    1904

    Date

    1904

    Cote

    7 S 25

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1904

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  27. Résultat n°27

    Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).

    Date

    1880-1953

    Cote

    7 S 80

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Service des inondations
    • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  28. Résultat n°28

    Curage : rapport de l''ingénieur, plans, profils, pétition

    Date

    1866-1906

    Cote

    7 S 159

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lagrange
    • Curage : rapport de l''ingénieur, plans, profils, pétition

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  29. Résultat n°29

    1895-1903

    Date

    1895-1903

    Cote

    7 S 62

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Affaires diverses du service hydraulique
    • 1895-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  30. Résultat n°30

    1884

    Date

    1884

    Cote

    7 S 30

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1884

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  31. Résultat n°31

    1890-1892

    Date

    1890-1892

    Cote

    7 S 21

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1890-1892

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    1862-1933

    Date

    1862-1933

    Cote

    7 S 102

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bessoncourt
    • 1862-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  33. Résultat n°33

    1910-1927

    Date

    1910-1927

    Cote

    7 S 50

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • 1910-1927

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  34. Résultat n°34
    L'eau dans le Territoire de Belfort

    2 lots 2 medias

    L'eau dans le Territoire de Belfort

    Date

    2012, 1980

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • L'eau dans le Territoire de Belfort
  35. Résultat n°35

    Procès verbaux de conférences - chemin de fer de Bas-Evette à Giromagny : traversée des cours d'eau (1880) ; canal de Montbéliard à la Haute-Saône : traversée des cours d'eau (1880) ; place de Belfort : reconstruction d'un immeuble incendié (1893) ; environs de Belfort : exécution de barrages en temps de paix (1900) ; crues de la Savoureuse : travaux à exécuter (1903- 1904) ; Foussemagne, pont du canal du moulin : construction d'un tablier métallique (1905) ; cours d'eau : déversement de vidanges domestiques et industrielles (1906) ; gare de Morvillars : extension des installations (1918)

    Date

    1880-1918

    Cote

    7 S 8

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Procès verbaux de conférences - chemin de fer de Bas-Evette...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  36. Résultat n°36

    Danjoutin

    Date

    1800-1864

    Cote

    7 S 214

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds de la préfecture
    • Moulins, usines : plans
    • Danjoutin

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  37. Résultat n°37

    1863-1867

    Date

    1863-1867

    Cote

    7 S 67

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • 1863-1867

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  38. Résultat n°38
    Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle

    2 lots 2 medias

    Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle

    Date

    2012, 2012

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle
  39. Résultat n°39

    1890-1892

    Date

    1890-1892

    Cote

    7 S 36

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1890-1892

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  40. Résultat n°40

    1841-1929

    Date

    1841-1929

    Cote

    7 S 148

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Froidefontaine
    • 1841-1929

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  41. Résultat n°41

    1821-1933

    Date

    1821-1933

    Cote

    7 S 106

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Botans
    • 1821-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  42. Résultat n°42

    1827-1911

    Date

    1827-1911

    Cote

    7 S 197

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Suarce
    • 1827-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  43. Résultat n°43

    Association syndicale de Bourogne-Morvillars : constitution, délibérations, budget, correspondance, travaux à réaliser, plans, rapports de l'ingénieur, plaintes, nomination d'un garde arroseur1859-1924

    Date

    1859-1924

    Cote

    7 S 108

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bourogne
    • Association syndicale de Bourogne-Morvillars : constitution,...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  44. Résultat n°44

    1811-1936

    Date

    1811-1936

    Cote

    7 S 182

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Réchésy
    • 1811-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  45. Résultat n°45

    1848-1925

    Date

    1848-1925

    Cote

    7 S 121

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Cravanche
    • 1848-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  46. Résultat n°46

    Répertoire H

    Date

    1910-1930

    Cote

    7 S 44

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur d’arrondissement
    • Registres
    • Répertoire H

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  47. Résultat n°47

    1837-1920

    Date

    1837-1920

    Cote

    7 S 190

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
    • 1837-1920

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  48. Résultat n°48

    1897-1899

    Date

    1897-1899

    Cote

    7 S 23

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1897-1899

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  49. Résultat n°49

    1832-1922

    Date

    1832-1922

    Cote

    7 S 179

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Petitefontaine
    • 1832-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  50. Résultat n°50

    Répertoire (1863-1867)

    Date

    1863-1867

    Cote

    7 S 68

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • Répertoire (1863-1867)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  51. Résultat n°51

    Alimentation en eau potable  : correspondance, circulaires, cartes, documentation imprimée

    Date

    1904-1937

    Cote

    7 S 5

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Alimentation en eau potable  : correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  52. Résultat n°52

    1900

    Date

    1900

    Cote

    7 S 24

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1900

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  53. Résultat n°53

    1838-1920

    Date

    1838-1920

    Cote

    7 S 116

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Chavanatte
    • 1838-1920

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  54. Résultat n°54

    1858-1867

    Date

    1858-1867

    Cote

    7 S 217

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
    • 1858-1867

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  55. Résultat n°55

    1812-1922

    Date

    1812-1922

    Cote

    7 S 152

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Grandvillars
    • 1812-1922

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  56. Résultat n°56

    1842-1921

    Date

    1842-1921

    Cote

    7 S 88

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Anjoutey
    • 1842-1921

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  57. Résultat n°57

    1828-1939

    Date

    1828-1939

    Cote

    7 S 171

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Montreux-Château
    • 1828-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  58. Résultat n°58

    1878-1882

    Date

    1878-1882

    Cote

    7 S 55

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registres U : usines, irrigations, curages et dessèchements
    • 1878-1882

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  59. Résultat n°59

    1846-1937

    Date

    1846-1937

    Cote

    7 S 120

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Courtelevant
    • 1846-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  60. Résultat n°60

    1865-1935

    Date

    1865-1935

    Cote

    7 S 111

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Bretagne
    • 1865-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  61. Résultat n°61

    1828-1908

    Date

    1828-1908

    Cote

    7 S 198

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Thiancourt
    • 1828-1908

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  62. Résultat n°62

    Curage et rectification : plans

    Date

    1802-1870

    Cote

    7 S 220

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Curage et rectification : plans

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  63. Résultat n°63

    La Pré à Saint Nicolas

    Date

    1839-1938

    Cote

    7 S 229

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • La Pré à Saint Nicolas

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  64. Résultat n°64

    1879-1882

    Date

    1879-1882

    Cote

    7 S 71

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • 1879-1882

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  65. Résultat n°65

    1866-1899

    Date

    1866-1899

    Cote

    7 S 204

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Vauthiermont
    • 1866-1899

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  66. Résultat n°66

    Batte à Covatte

    Date

    1853-1930

    Cote

    7 S 227

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Batte à Covatte

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  67. Résultat n°67

    1850-1935

    Date

    1850-1935

    Cote

    7 S 100

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1850-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  68. Résultat n°68

    1828-1932

    Date

    1828-1932

    Cote

    7 S 192

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Sermamagny
    • 1828-1932

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  69. Résultat n°69

    Saint Nicolas à Suarcine

    Date

    1859-1926

    Cote

    7 S 230

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds des Ponts et Chaussées
    • Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
    • Saint Nicolas à Suarcine

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  70. Résultat n°70

    Répertoire (1868-1878)

    Date

    1868-1878

    Cote

    7 S 70

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • Répertoire (1868-1878)

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  71. Résultat n°71

    1868-1878

    Date

    1868-1878

    Cote

    7 S 69

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur ordinaire
    • Registres U : usines, irrigation, curages, dessèchements,...
    • 1868-1878

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  72. Résultat n°72

    1881-1892

    Date

    1881-1892

    Cote

    7 S 45

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Affaires du service hydraulique
    • 1881-1892

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  73. Résultat n°73

    1863-1915

    Date

    1863-1915

    Cote

    7 S 113

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Charmois
    • 1863-1915

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  74. Résultat n°74

    1830-1939

    Date

    1830-1939

    Cote

    7 S 127

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Delle
    • 1830-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  75. Résultat n°75

    1878-1908

    Date

    1878-1908

    Cote

    7 S 129

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Dorans
    • 1878-1908

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  76. Résultat n°76

    1833-1939

    Date

    1833-1939

    Cote

    7 S 132

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Eschêne-Autrage
    • 1833-1939

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  77. Résultat n°77

    1857-1937

    Date

    1857-1937

    Cote

    7 S 196

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Suarce
    • 1857-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  78. Résultat n°78

    Autorisations d'usines sur les cours d'eau

    Date

    1921

    Cote

    7 S 3

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Autorisations d'usines sur les cours d'eau

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  79. Résultat n°79

    1836-1937

    Date

    1836-1937

    Cote

    7 S 97

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1836-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  80. Résultat n°80

    Tissages Boigeol-Japy, autorisation de réunir les chutes de deux moulins : demande, rapports de l'ingénieur, plans, règlement d'eau, procès verbal d'enquête (1857-1861) ; installation d'un barrage : demande, rapports de l'ingénieur, correspondance, règlement d'eau, plans (1821-1863) ; production d'électricité pour le fonctionnement des tissages : demande d'autorisation d'établir une usine : enquête, plans, rapports de l'ingénieur, règlement d'eau, correspondance (1928-1929)

    Date

    1821-1929

    Cote

    7 S 164

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Tissages Boigeol-Japy, autorisation de réunir les chutes...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)