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135 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sous-préfecture de Belfort

Date

An VIII-1870

Cote

4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

Résultat n°2

Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

Date

An VIII

Cote

4 N 7

Résultat n°3

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°4

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Date

An X-1819

Cote

4 N 8

Résultat n°5

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Date

An XIII - 1939

Cote

4 N 77

Résultat n°6

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

Date

An IX-1898

Cote

4 N 28

Résultat n°7

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

Date

An IX-1879

Cote

4 N 79

Résultat n°8

Préfecture, Palais de justice, reconstructions

Date

An IX-1940

Cote

4 N 4-16

Résultat n°9

Frais de première installation : correspondance, rapports.

Date

An IX

Cote

4 N 26

Résultat n°10

Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

Date

An IX-1898

Cote

4 N 3 - 4

Résultat n°11

Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.

Date

An X

Cote

4 N 27

Résultat n°12

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

Date

1805-1813

Cote

4 N 9

Résultat n°13

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

Date

1806-1869

Cote

4 N 19

Résultat n°14

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

Date

1808

Cote

4 N 10

Résultat n°15

Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

Date

1810-1827

Cote

4 N 11

Résultat n°16

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°17

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

1812-1876

Cote

4 N 99

Résultat n°18

Gendarmeries

Date

1812-1940

Cote

4 N 16-23

Résultat n°19

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Date

1813-1868

Cote

4 N 29

Résultat n°20

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1814-1874

Cote

4 N 113