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135 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sous-préfecture de Belfort
Cote
4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter
 Date
An VIII-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°2

Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
Cote
4 N 7
 Date
An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
Résultat n°3

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Cote
4 N 82
 Date
An IX-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Dépôts de sûreté
  • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°4

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.
Cote
4 N 8
 Date
An X-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
Résultat n°5

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.
Cote
4 N 77
 Date
An XIII - 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Prison de Belfort
  • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
Résultat n°6

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 28
 Date
An IX-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
Résultat n°7

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Cote
4 N 79
 Date
An IX-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Prison de Belfort
  • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Résultat n°8

Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Cote
4 N 4-16
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°9

Frais de première installation : correspondance, rapports.
Cote
4 N 26
 Date
An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Frais de première installation : correspondance, rapports.
Résultat n°10

Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens
Cote
4 N 3 - 4
 Date
An IX-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens
Résultat n°11

Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.
Cote
4 N 27
 Date
An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.
Résultat n°12

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.
Cote
4 N 9
 Date
1805-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
Résultat n°13

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.
Cote
4 N 19
 Date
1806-1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Antonin 
  • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
Résultat n°14

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.
Cote
4 N 10
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
Résultat n°15

Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.
Cote
4 N 11
 Date
1810-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
Résultat n°16

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.
Cote
4 N 109
 Date
1812-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°17

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.
Cote
4 N 99
 Date
1812-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
Résultat n°18

Gendarmeries
Cote
4 N 16-23
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Gendarmeries
Résultat n°19

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.
Cote
4 N 29
 Date
1813-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Tribunal civil et tribunal de commerce
  • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
Résultat n°20

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
4 N 113
 Date
1814-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Giromagny
  • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...