cadastre - Recherche

Résultat n°1
Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt (1823), Trétudans (1827), Urcerey (1827), Valdoie (1827 et 1843), Vauthiermont (1831), Vellescot (1824), Vescemont [2 exemplaires] (an XII-1804), Vétrigne (1827), Vézelois (1827), Villars-le-Sec (1824), Vourvenans (1827).

Date

an XII-1831

Cote

3 P 566
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Procès-verbaux de délimitation des communes.
- Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
- Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt...
Résultat n°2
Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

Date

[s.d.]

Cote

3 P 4
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds du cadastre
- Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros...
Résultat n°3
Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

Date

1810, 1825

Cote

3 P 139
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny...
Résultat n°4

7 medias
Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chaux (7 feuilles).
Résultat n°5

5 medias
Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Evette (5 feuilles).
Résultat n°6

6 medias
Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
Résultat n°7
Cantons de Belfort : expertise du ban d’Argiésans (1804-1805) ; requêtes demandant le cadastre (1824) ; opérations entreprises en 1827 : répartition des travaux d’arpentage, adoption des tarifs d’évaluation, recherche des propriétaires domiciliés hors de la commune cadastrée, réclamations des habitants (1826-1847) ; délimitation des communes de Banvillars, Buc, Chèvremont, Essert et Offemont (1827-1863).

Date

1804-1863

Cote

3 P 1
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
- Correspondance
- Cantons de Belfort : expertise du ban d’Argiésans (1804-1805) ;...
Résultat n°8
Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin

Date

1804-1865

Cote

3 P 1-2
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°9
Levée du cadastre : instructions générales (1821). Levée du cadastre : instructions, arrêtés, correspondance, réclamations (1821-1875). Etablissement des matrices instructions, correspondance, délibérations, arrêtés (1818-1884). Pièces cadastrales : inventaires (1872-1892). Pièces cadastrales : communication au public, instructions, correspondance (1888-1914). Personnel : nominations de géomètres, correspondance (1807). Matrices détruites pendant la guerre de 1870-1871 : réfection. Correspondances, délibérations (1872-1873). Modification de limites communales : Auxelles-Bas et Auxelles-Haut. Correspondance, délibérations, plans, arrêtés (1881-1884). Révision du cadastre et des estimations foncières : demande de la commune de Lachapelle-sous-Rougemont. Correspondance, délibérations, rapport (1898-1901).

Date

1821-190

Cote

3 P 3
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Territoire de Belfort
- Levée du cadastre : instructions générales (1821)....
Résultat n°10
Commune de Bourg-sous-Châtelet

Date

1806

Cote

3 P 38
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Bourg-sous-Châtelet
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°11
Commune d'Anjoutey

Date

[s.d.]

Cote

3 P 25
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Anjoutey
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°12
Atlas communaux

Date

1806-1837

Cote

3 P 23-128
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds du cadastre
- Atlas communaux
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°13
Commune de Chaux

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Chaux
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°14

2 medias
Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

Date

1806

Cote

3 P 38
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
Résultat n°15

6 medias
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Résultat n°16
Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

Date

1807-1914

Cote

3 P 3
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°17

7 medias
Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

Date

1807-1809

Cote

3 P 79
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
Résultat n°18
Commune de Lachapelle-sous-Chaux

Date

1807-1809

Cote

3 P 79
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°19
Levée des plans cadastraux : trigonométrie, procès-verbaux de vérification de la triangulation par la géomètre en chef, Canton de Belfort (1827-1828) ; canton de Delle (1816, 1823-1824) ; canton de Giromagny (1807-1824). Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits. Canton de Belfort (1827-1831).

Date

1807-1831

Cote

3 P 3
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds du cadastre
- Levée des plans cadastraux : trigonométrie, procès-verbaux...
Résultat n°20
Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Haut
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°21
Commune d'Evette

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Evette
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°22
Canton de Giromagny : confection du cadastre (1810-1811) ; contenance et revenus imposables des communes (1808-1910) ; expertise des matrices, rapports sur les travaux effectués (1810-1811) ; nouvelle répartition de la contribution foncière (1812) ; régularisation des procès-verbaux de délimitation des bans perdus pendant les invasions (1824-1825) ; réclamations ; rectification du tarif cadastral (1827) ; délimitation entre Eloie et Sermamagny (1839).

Date

1808-1850

Cote

3 P 2
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
- Correspondance
- Canton de Giromagny : confection du cadastre (1810-1811) ;...
Résultat n°23
Commune de Grosmagny

Date

1809

Cote

3 P 76
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Grosmagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°24

8 medias
Commune de Grosmagny (8 feuilles).

Date

1809

Cote

3 P 76
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Grosmagny (8 feuilles).
Résultat n°25
Lebetain (1824), Lepuix-Gy [2 exemplaires] (1810), Lepuix-Delle (1824), Leval (1831), Menoncourt (1831), Meroux (1827), Méziré (1823), Montbouton (1824), Montreux-Château (1829), Morvillars (1823), Moval (1827), Offemont (1827), Novillars (1827), Offemont [2 exemplaires] (1827 et 1843), Pérouse (1827), Petit-Croix (1831), Petite-Fontaine (1831), Phaffans (1831), Petit-Magny [2 exemplaires] (1809), Réchésy (1823), Rechotte (1827), Recouvrance (1823), Reppe (1831), Riervescemont [2 exemplaires] (1810), Romagny (1831), Roppe (1827), Rougemont (1832), Rougegoutte [2 exemplaires] (1809), Saint-Dizier (1824), Sermamagny [2 exemplaires] (1810), Sermamagny (1844), Saint-Germain (1831).

Date

1809-1843

Cote

3 P 565
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Procès-verbaux de délimitation des communes.
- Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
- Lebetain (1824), Lepuix-Gy [2 exemplaires] (1810),...
Résultat n°26
Commune de Petitmagny

Date

1809

Cote

3 P 101
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Petitmagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°27
Commune de Vescemont

Date

1809

Cote

3 P 124
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Vescemont
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°28

6 medias
Commune de Vescemont (5 feuilles).

Date

1809

Cote

3 P 124
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Vescemont (5 feuilles).
Résultat n°29
Delle (1823), Denney (1831), Dorans (1827), Echene (1827), Eguenigue (1831), Eloie [2 exemplaires] (1811 et 1844), Essert (1827), Etueffont-Bas [2 exemplaires] (1810-1811), Etueffont-Haut [2 exemplaire] (1810), Evette [2 exemplaires] (1807), Faverois (1823), Fêche l’Eglise (1823), Felon (1831), Florimont (1823), Fontaine (1831), Fontenelle (1827), Foussemagne (1831), Frais (1831), Froidefontaine (1823), Giromagny [2 exemplaires] (1810), Grandvillars (1823), Grosmagny [2 exemplaires] (1809), Grosne (1824), Joncherey (1823), Lachapelle-sous-Chaux [2 exemplaires] (1807), Lachapelle-sous-Rougemont (1831), Lacollonge (1824), Lagrange (1831), Lamadeleine [2 exemplaires] (1810), Larivière (1831).

Date

1809-1844

Cote

3 P 564
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Procès-verbaux de délimitation des communes.
- Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
- Delle (1823), Denney (1831), Dorans (1827), Echene...
Résultat n°30

2 medias
Commune de Petitmagny (2 feuilles).

Date

1809

Cote

3 P 101
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitmagny (2 feuilles).
Résultat n°31
Angeot (1831), Andelnans (1827), Anjoutey [2 exemplaire] (1810), Argiésans (1827), Auxelles-Bas [2 exemplaires] (1810), Auxelles-Haut [2 exemplaires] (1810), Banvillars (1827), Bavilliers (1827), Beaucourt (1816), Belfort (1827), Bermont (1827), Bessoncourt (1831), Bethonvilliers (1831), Boron (1824), Botans (1827), Bourg [2 exemplaires] (1810), Bourogne (1823), Brebotte (1824), Bretagne (1824), Buc (1827), Charmois (1827), Chatenois (1827), Chaux [2 exemplaires] (1810), Chavanatte (1831), Chavannes-les-Grands (1837), Chèvremont (1827), Courcelles (1823), Courtelevant (1824), Croix (1823), Cravanche (1827), Cunelières (1831).

Date

1810-1831

Cote

3 P 563
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Procès-verbaux de délimitation des communes.
- Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
- Angeot (1831), Andelnans (1827), Anjoutey [2 exemplaire]...
Résultat n°32
Commune de Petitefontaine (1833). Commune de Petitmagny (1810). Commune de Phaffans (1832). Commune de Réchésy (1826). Commune de Rechotte (1829). Commune de Recouvrance (1825).

Date

1810-1833

Cote

3 P 144
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Petitefontaine (1833). Commune de Petitmagny...
Résultat n°33
Commune de Chaux (1810). Commune de Chavanatte (1837). Commune de Chavannes-les-Grands (1837).

Date

1810-1837

Cote

3 P 134
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Chaux (1810). Commune de Chavanatte (1837)....
Résultat n°34

11 medias
Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

Date

1810-1811

Cote

3 P 87
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
Résultat n°35
Commune d'Auxelles-Bas

Date

1810

Cote

3 P 27
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Auxelles-Bas
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°36

8 medias
Commune de Rievescemont (8 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 107
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Rievescemont (8 feuilles).
Résultat n°37
Commune de Reppe (1832). Commune de Riervescemont (1836). Commune de Romagny-sous-Rougement (1833). Commune de Roppe (1829). Commune de Rougegoutte (1810). Commune de Rougemont-le-Château (1833).

Date

1810-1836

Cote

3 P 145
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Reppe (1832). Commune de Riervescemont (1836)....
Résultat n°38
Commune de Lepuix-Gy

Date

1810-1811

Cote

3 P 87
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lepuix-Gy
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°39

3 medias
Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 83
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).
Résultat n°40
Commune d’Urcerey (1829). Commune de Valdoie (1829). Commune de Vauthiermont (1832). Commune de Vellescot (1826). Commune de Vescemont (1810). Commune de Vétrigne (1828).

Date

1810-1829

Cote

3 P 148
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune d’Urcerey (1829). Commune de Valdoie (1829)....
Résultat n°41

5 medias
Commune d'Eloie (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 59
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Eloie (5 feuilles).
Résultat n°42
Commune d'Eloie

Date

1810

Cote

3 P 59
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Eloie
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°43
Commune de Rougegoutte

Date

1810

Cote

3 P 110
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Rougegoutte
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°44

5 medias
Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 62
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Résultat n°45

7 medias
Commune de Sermamagny (7 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 115
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Sermamagny (7 feuilles).
Résultat n°46
Commune d'Etueffont-Bas

Date

1810

Cote

3 P 62
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Bas
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°47
Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges

Date

1810

Cote

3 P 83
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°48
Commune de Sermamagny

Date

1810

Cote

3 P 115
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Sermamagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°49

8 medias
Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 110
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Rougegoutte (8 feuilles).
Résultat n°50
Commune de Grandvillars (1826). Commune de Grosne (1826). Commune de Joncherey (1826). Commune de Lachapelle-sous-Chaux (1810). Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (1832).

Date

1810-1832

Cote

3 P 140
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Grandvillars (1826). Commune de Grosne (1826)....
Résultat n°51
Commune d’Auxelles-Bas (1810). Commune de Banvillars (1828). Commune de Bavilliers (1828-1829). Commune de Beaucourt, sections A et B (1816).

Date

1810-1829

Cote

3 P 130
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune d’Auxelles-Bas (1810). Commune de Banvillars...
Résultat n°52
Etats de section

Date

1810-1873

Cote

3 P 129-149
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds du cadastre
- Etats de section
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°53

8 medias
Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 27
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
Résultat n°54
Commune de Riervescemont

Date

1810

Cote

3 P 107
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Riervescemont
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°55
Canton de Rougemont-le-Château, commune de Bourg-sous-Châtelet (section A).

Date

1811

Cote

3 P 13
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Tableaux indicatifs
- Tableaux indicatifs par sections des propriétaires...
- Canton de Rougemont-le-Château, commune de Bourg-sous-Châtelet...
Résultat n°56
Commune de Danjoutin (1829). Commune de Denney (1832). Commune de Dorans (1828). Commune d’Eguenigue (1832). Commune d’Eloie (1811). Commune d’Eschêne-Autrage (1828).

Date

1811-1832

Cote

3 P 135
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Danjoutin (1829). Commune de Denney (1832)....
Résultat n°57
Commune de Saint-Dizier (1826). Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (1832). Commune de Salbert (1829). Commune de Sermamagny (1811). Commune de Sevenans (1828).

Date

1811-1832

Cote

9 P 146
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Saint-Dizier (1826). Commune de Saint-Germain-le-Châtelet...
Résultat n°58
Canton de Giromagny, commune de Lepuix.

Date

1811

Cote

3 P 13
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Tableaux indicatifs
- Tableaux indicatifs par sections des propriétaires...
- Canton de Giromagny, commune de Lepuix.
Résultat n°59
Commune de Lacollonge (1825). Commune de Lagrange (1832). Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (1811). Commune de Larivière (1832). Commune de Lebetain (1826). Commune de Lepuix-Delle (1825). Commune de Lepuix (1811).

Date

1811-1832

Cote

3 P 141
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Lacollonge (1825). Commune de Lagrange (1832)....
Résultat n°60
Commune de Giromagny

Date

1811

Cote

3 P 74
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Giromagny
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°61
Commune d’Essert (1829). Commune d’Etueffont-Bas (1811). Commune d’Etueffont-Haut (1811). Commune d’Evette (1810). Commune de Faverois (1825).

Date

1811-1829

Cote

3 P 137
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune d’Essert (1829). Commune d’Etueffont-Bas (1811)....
Résultat n°62
Tableaux indicatifs

Date

1811-1825

Cote

3 P 6-13
- Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Cadastre et remembrement
- Fonds du cadastre
- Tableaux indicatifs
Producteur :

Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
Résultat n°63
Commune de Bessoncourt (1832). Commune de Bethonvilliers (1832). Commune de Boron (1826). Commune de Botans (1828). Commune de Bourg-sous-Châtelet (1811). Commune de Bourogne (1825).

Date

1811-1832

Cote

3 P 132
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Bessoncourt (1832). Commune de Bethonvilliers...
Résultat n°64

7 medias
Commune de Giromagny (7 feuilles).

Date

1811

Cote

3 P 74
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Giromagny (7 feuilles).
Résultat n°65
Commune d’Andelnans (1828). Commune d’Angeot (1822). Commune d’Anjoutey (1811). Commune d’Argiésans (1829).

Date

1811-1828

Cote

3 P 129
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune d’Andelnans (1828). Commune d’Angeot (1822)....
Résultat n°66
Canton de Delle : communes G-V.

Date

1816-1865

Cote

3 P 2
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
- Correspondance
- Canton de Delle : communes G-V.
Résultat n°67
Commune de Beaucourt, section C (1816). Commune de Belfort (1828, 1883). Commune de Bermont (1828).

Date

1816-1883

Cote

3 P 131
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Etats de section
- Commune de Beaucourt, section C (1816). Commune de...
Résultat n°68
Canton de Delle : confection par anticipation du cadastre de Beaucourt, paiement des frais (1816-1824) ; cadastration des autres communes du canton (A-F), frais, réclamations de particuliers, délimitation du ban de Froidefontaine avec ceux de Grosne et de Brebotte (1823-1865).

Date

1816-1865

Cote

3 P 1
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
- Correspondance
- Canton de Delle : confection par anticipation du cadastre...
Résultat n°69
Canton de Fontaine : confection par anticipation du cadastre de Lacollonge (1824) ; mauvais état des anciens terriers, réclamations de particuliers (1816-1842).

Date

1816-1842

Cote

3 P 2
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
- Correspondance
- Canton de Fontaine : confection par anticipation du...
Résultat n°70

20 medias
Commune de Belfort (20 feuilles).

Date

1816

Cote

3 P 32
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Belfort (20 feuilles).
Résultat n°71
Commune de Beaucourt

Date

1816

Cote

3 P 31
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Beaucourt
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°72

7 medias
Commune de Beaucourt (7 feuilles).

Date

1816

Cote

3 P 31
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Beaucourt (7 feuilles).
Résultat n°73
Matrice napoléonienne.

Date

1823-1841

Cote

3 P 363
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Grosmagny.
- Matrice napoléonienne.
Résultat n°74
Commune de Froidefontaine

Date

1823

Cote

3 P 73
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Froidefontaine
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°75
Matrice napoléonienne.

Date

1823-1879

Cote

3 P 349
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune de Giromagny.
- Matrice napoléonienne.
Résultat n°76

7 medias
Commune de Morvillars (7 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 94
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Morvillars (7 feuilles).
Résultat n°77
Communes de Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot, Villars-le-Sec.

Date

1823-1825

Cote

3 P 12
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Tableaux indicatifs
- Tableaux indicatifs par sections des propriétaires...
- Canton de Delle.
- Communes de Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt,...
Résultat n°78
Commune de Méziré

Date

1823

Cote

3 P 91
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Méziré
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°79
Commune de Morvillars

Date

1823

Cote

3 P 94
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Morvillars
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°80
Communes de Montbouton, Morvillars, Réchésy.

Date

1823-1825

Cote

3 P 11
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Tableaux indicatifs
- Tableaux indicatifs par sections des propriétaires...
- Canton de Delle.
- Communes de Montbouton, Morvillars, Réchésy.

Résultats de la recherche

Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt (1823), Trétudans (1827), Urcerey (1827), Valdoie (1827 et 1843), Vauthiermont (1831), Vellescot (1824), Vescemont [2 exemplaires] (an XII-1804), Vétrigne (1827), Vézelois (1827), Villars-le-Sec (1824), Vourvenans (1827).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin

Date

Cote

Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Bourg-sous-Châtelet

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Anjoutey

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Atlas communaux

Date

Cote

Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

Producteur :

Commune de Chaux

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

Date

Cote

Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

Producteur :

Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Lachapelle-sous-Chaux

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Date

Cote