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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

Date

1811, 1924

Cote

3 T 14

Résultat n°2

Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.

Date

1928

Cote

3 T 13

Résultat n°3

Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.

Date

1864-1902

Cote

3 T 19

Résultat n°4

Versements des services de la préfecture : inventaires des registres et pièces de comptabilité.

Date

1866-1911

Cote

3 T 9

Résultat n°5

Archives départementales : correspondance, instructions.

Date

1850-1941

Cote

3 T 2

Résultat n°6

Archives

Date

An V-1944

Cote

3 T

Résultat n°7

Courcelles – Evette.

Date

-

Cote

3 T 24

Résultat n°8

Registre du courrier départ.

Date

1923-1943

Cote

3 T 5

Résultat n°9

Valdoie-Vourvenans.

Date

-

Cote

3 T 29

Résultat n°10

Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1888-1932

Cote

3 T 16

Résultat n°11

Versements des notaires : listes de minutes, délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1928-1934

Cote

3 T 15

Résultat n°12

Bordereaux de versements.

Date

1923-1941

Cote

​3 T 10

Résultat n°13

Andelnans – Beaucourt.

Date

-

Cote

3 T 21

Résultat n°14

Faverois-Joncherey.

Date

-

Cote

3 T 25

Résultat n°15

Registre des expéditions de pièces.

Date

1924-1930

Cote

3 T 6

Résultat n°16

Registre des communications.

Date

1924-1944

Cote

3 T 8

Résultat n°17

Archives départementales : organisation du service : nominations, rapports, correspondance.

Date

1923-1937

Cote

3 T 3

Résultat n°18

Registre du courrier arrivé.

Date

1923-1944

Cote

3 T 4

Résultat n°19

Archives communales : instructions, rapports annuels, correspondance.

Date

1850-1933

Cote

3 T 20

Résultat n°20

Archives départementales : fichiers répertoires des séries du fonds de la préfecture.​

Date

An V-1910

Cote

3 T 30

Résultat n°21

Bermont-Chèvremont.

Date

-

Cote

3 T 23

Résultat n°22

Echanges avec les autres archives du Haut-Rhin : inventaires, correspondance.

Date

1872-1931

Cote

3 T 12

Résultat n°23

Belfort.

Date

-

Cote

3 T 22

Résultat n°24

Lachapelle-sous-Chaux-Moval.

Date

-

Cote

3 T 26

Résultat n°25

Rapports annuels des secrétaires généraux faisant fonction d'archivistes puis des archivistes contrôleurs du territoire ; rapports au préfet des inspecteurs généraux.

Date

1875-1940

Cote

​3 T 18

Résultat n°26

Rougegoutte-Urcerey.

Date

-

Cote

3 T 28

Résultat n°27

Novillars-Roppe.

Date

-

Cote

3 T 27

Résultat n°28

Registre des recherches.

Date

1924-1942

Cote

3 T 7

Résultat n°29

Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.

Date

1842-1940

Cote

3 T 1

Résultat n°30

Budget du service. Propositions budgétaires : rapports, délibérations du conseil général, correspondance (1923-1930) ; crédits annuel pour conférences aux élèves de l'Ecole normale : rapports, correspondance (1927) ; registre des fournisseurs (1924-1946).

Date

1923-1946

Cote

3 T 17

Résultat n°31

Inventaires, répertoire numérique de la série S, correspondance.

Date

1873-1936

Cote

3 T 11