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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dessins du concours « Un logo pour votre radio ».
Cote
4 ETP 1
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 ETP - Radio France Belfort

  • Dessins du concours « Un logo pour votre radio ».
Résultat n°2

Radio-France Belfort-Montbéliard.
Cote
5 Fi 19
 Date
2e moitié du 20e siècle
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Montbéliard (Doubs, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Radio-France Belfort-Montbéliard.
Résultat n°3

Belfort, la ville.
Cote
5 Fi 47/3b
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
  • Belfort, la ville.
Résultat n°4

Belfort, construction de locomotives.
Cote
5 Fi 64/1
 Date
1887
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, avenue des 3 chênes, la Société alsacienne...
  • Belfort, construction de locomotives.
Résultat n°5

Belfort, construction de locomotives.
Cote
5 Fi 64/2
 Date
1887
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, avenue des 3 chênes, la Société alsacienne...
  • Belfort, construction de locomotives.
Résultat n°6

Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.
Cote
5 Fi 67
 Date
1887
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...
Résultat n°7

Belfort, la ville.
Cote
5 Fi 92
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, la ville.
Résultat n°8

Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.
Cote
5 Fi 101
 Date
1887
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...
Résultat n°9

Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.
Cote
5 Fi 112
 Date
1887
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...
Résultat n°10

Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets de fusion : instructions, correspondance, plans, délibérations municipales.
Cote
6 P 6
 Date
1832-1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Bureaux de poste, création, et installation, demandes...
Résultat n°11

Poste automobile rurale, mise en place et modifications d'itinéraires : correspondance, délibérations, plan de l'itinéraire.
Cote
6 P 16
 Date
1927-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Poste automobile rurale, mise en place et modifications...
Résultat n°12

Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château, modifications de l'itinéraire suivi : correspondance, délibérations, rapports, pétitions.
Cote
6 P 17
 Date
1880-1904
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château,...
Résultat n°13

Acheminement du courrier, protestations pour retard et pour pertes : rapports, correspondance.
Cote
6 P 19
 Date
1881-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Acheminement du courrier, protestations pour retard...
Résultat n°14

Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt, Belfort, Chèvremont, Delle, Fontaine, Foussemagne, Giromagny, Lachapelle-sous-Rougemont, Meroux, Méziré, Morvillars, Rougemont-le-Château : instructions, correspondance, délibérations, statistiques.
Cote
6 P 26
 Date
1853-1893
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Télégraphe
  • Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt,...
Résultat n°15

Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations : demandes, rapports, enquêtes, délibérations, correspondance, arrêtés.
Cote
6 P 43
 Date
1882-1911
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations...
Résultat n°16

1889
Cote
6 P 52
 Date
1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1889
Résultat n°17

1890 ; 1891 (A à L).
Cote
6 P 53
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1890 ; 1891 (A à L).
Résultat n°18

1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).
Cote
6 P 69
 Date
1905-1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).
Résultat n°19

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Cote
6 P 71
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Résultat n°20

1907 (S à W) ; 1908 (A à C).
Cote
6 P 73
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1907 (S à W) ; 1908 (A à C).
Résultat n°21

1917 (A à L).
Cote
6 P 92
 Date
1917
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1917 (A à L).
Résultat n°22

1917 (M à Pas).
Cote
6 P 93
 Date
1917
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1917 (M à Pas).
Résultat n°23

A à Cardot.
Cote
6 P 99
 Date
1920
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1920
  • A à Cardot.
Résultat n°24

Carre à Man.
Cote
6 P 100
 Date
1920
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1920
  • Carre à Man.
Résultat n°25

Mar à Y.
Cote
6 P 101
 Date
1920
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1920
  • Mar à Y.
Résultat n°26

Acquisition de terrains.1
Cote
2 S 177
 Date
1836-1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Bavilliers
  • Acquisition de terrains.1
Résultat n°27

Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).
Cote
5 S 61
 Date
1875-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Montbéliard - Delle
  • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
Résultat n°28

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).
Cote
5 S 237
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
Résultat n°29

Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
Cote
5 S 877
 Date
1866-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
Résultat n°30

Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.
Cote
5 S 878
 Date
1857-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Dijon-Belfort
  • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
Résultat n°31

Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
Cote
5 S 879
 Date
1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
Résultat n°32

Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.
Cote
5 S 880
 Date
1858-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
Résultat n°33

Lignes : tableaux des distances.
Cote
5 S 881
 Date
1863-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Lignes : tableaux des distances.
Résultat n°34

1858-1862
Cote
5 S 882
 Date
1858-1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1858-1862
Résultat n°35

1863 (janvier-juillet).
Cote
5 S 883
 Date
Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1863 (janvier-juillet).
Résultat n°36

1863 (août-décembre) - 1865
Cote
5 S 884
 Date
Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1863 (août-décembre) - 1865
Résultat n°37

Janvier - août 1866
Cote
5 S 885
 Date
Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1866
  • Janvier - août 1866
Résultat n°38

Septembre - décembre 1866
Cote
5 S 886
 Date
Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1866
  • Septembre - décembre 1866
Résultat n°39

1867
Cote
5 S 887
 Date
1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1867
Résultat n°40

1868
Cote
5 S 888
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1868
Résultat n°41

1868
Cote
5 S 889
 Date
1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1868
Résultat n°42

1870
Cote
5 S 890
 Date
1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Lignes du P.L.M.
  • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
  • 1870
Résultat n°43

Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.
Cote
6 S 1
 Date
1914-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

  • Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
Résultat n°44

Certificats d’origine pour les bois bruts.
Cote
77 W 3
 Date
1938, 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Certificats d’origine pour les bois bruts.
Résultat n°45

Patrouilles de C.R.S..
Cote
77 W 4
 Date
1966, 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Patrouilles de C.R.S..
Résultat n°46

Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).
Cote
77 W 5
 Date
1961, 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).
Résultat n°47

Suspensions du permis de conduire.
Cote
77 W 33
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Suspensions du permis de conduire.
Résultat n°48

Commissions départementales du retrait de permis de conduire (janvier-6 mars 1959).
Cote
77 W 36
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Commissions départementales du retrait de permis de...
Résultat n°49

Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).
Cote
77 W 37
 Date
1953, 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Commissions départementales du retrait de permis de...
Résultat n°50

Retraits du permis de conduire.
Cote
77 W 38
 Date
1925, 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Retraits du permis de conduire.
Résultat n°51

Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.
Cote
77 W 39
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...
Résultat n°52

Commission de suspension du permis de conduire.
Cote
77 W 40
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Commission de suspension du permis de conduire.
Résultat n°53

Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires (1961), procès verbaux des commissions de suspension du permis de conduire (1965).
Cote
77 W 41
 Date
1961 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires...
Résultat n°54

Commissions départementales du retrait de permis de conduire.
Cote
77 W 42
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Commissions départementales du retrait de permis de...
Résultat n°55

Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.
Cote
77 W 43
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...
Résultat n°56

Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).
Cote
1198 W 1
 Date
1954 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).
Résultat n°57

Société S.T.A.B.E - Belfort.
Cote
1198 W 2
 Date
1962 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Société S.T.A.B.E - Belfort.
Résultat n°58

Tramways électriques de Belfort.
Cote
1198 W 5
 Date
1935 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Tramways électriques de Belfort.
Résultat n°59

Plan de circulation de la ville de Belfort.
Cote
1198 W 10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan de circulation de la ville de Belfort.
Résultat n°60

Services occasionnels de voyageurs : plans provisoires et définitifs.
Cote
1198 W 11
 Date
1959 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Services occasionnels de voyageurs : plans provisoires...
Résultat n°61

Plans généraux : plans topographiques et de masse.
Cote
1201 W 9
 Date
1951 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans généraux : plans topographiques et de masse.
Résultat n°62

Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels et assimilés.
Cote
1225 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels...
Résultat n°63

Elaboration du plan régional des transports.
Cote
1225 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Elaboration du plan régional des transports.
Résultat n°64

Dessertes des communes du Territoire de Belfort.
Cote
1225 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs.
  • Dessertes des communes du Territoire de Belfort.
Résultat n°65

Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

Cote
1225 W 4
 Date
1884 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...
Résultat n°66

Transports routiers de voyageurs : tarifs.
Cote
1225 W 5
 Date
1977 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs : tarifs.
Résultat n°67

Étrangers et naturalisations ; Personnalités ; Demandes de passeports et de visas ; Postes de fonctionnaires ; Distinctions honorifiques ; Prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; Débit de boissons : enquêtes administratives, dossiers individuels.
Cote
1285 W 1
 Date
Entre le 1er janvier 1941 et le 31 décembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1285 W - Direction départementale des renseignements...

  • Étrangers et naturalisations ; Personnalités ; Demandes...
Résultat n°68

Ville de Belfort.
Cote
1449 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Ville de Belfort.
Résultat n°69

Canton de Belfort.
Cote
1449 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Belfort.
Résultat n°70

Canton de Delle.
Cote
1449 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Delle.
Résultat n°71

Canton de Fontaine.
Cote
1449 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Fontaine.
Résultat n°72

Canton de Giromagny.
Cote
1449 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Giromagny.
Résultat n°73

Canton de Rougemont-le-Château.
Cote
1449 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
  • Canton de Rougemont-le-Château.
Résultat n°74

Instructions, correspondance.
Cote
1449 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°75

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.
Cote
1449 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...
Résultat n°76

Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.
Cote
1449 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...
Résultat n°77

Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.
Cote
1457 W 41
 Date
1962-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Statistiques de la commission de suspension des permis...
Résultat n°78

PV de la commission de suspension des permis de conduire. 1974-1980
Cote
1457 W 42
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • PV de la commission de suspension des permis de conduire....
Résultat n°79

Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.
Cote
1544 W 1
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...
Résultat n°80

Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Cote
1544 W 2
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...