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990 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CSS - affaires signalées - dos. 5418.
Cote
1754W/135
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • CSS - affaires signalées - dos. 5418.
Résultat n°2

Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection jeunes majeurs (pour échantillonnage)
Cote
1883W/62
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection...
Résultat n°3

Dossiers JE.
Cote
1844W/211
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers JE.
Résultat n°4

Dossiers TPE.
Cote
1844W/59
 Date
janv. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°5

Procédures classées sans suite relatives à des affaires signalées.
Cote
1804W/23-1804W/45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1804 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
  • Procédures classées sans suite relatives à des affaires...
Résultat n°6

Dossiers correctionnels sur instruction.
Cote
1944W/139-1944W/169
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Service Correctionnel.
  • Dossiers correctionnels sur instruction.
Résultat n°7

CSS - Autres affaires criminelles - 1 à 2018.
Cote
1754W/121
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • CSS - Autres affaires criminelles - 1 à 2018.
Résultat n°8

Epuration : Chambre civique de Belfort.
Cote
1005 W 82
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Epuration : Chambre civique de Belfort.
Résultat n°9

Recours.
Cote
1934W/100-1934W/183
 Date
1999-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

  • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
  • Recours.
Résultat n°10

Dossiers PSE - (E à M).
Cote
1754W/18
 Date
1er semestre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers PSE - (E à M).
Résultat n°11

Double des répertoires des notaires
Cote
1883W/54-1883W/55
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Double des répertoires des notaires
Résultat n°12

Minutes jugements police 4e et 5e classe
Cote
1875W/136-1875W/139
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements police
  • Minutes jugements police 4e et 5e classe
Résultat n°13

Dossiers correctionnels sur instruction.
Cote
1844W/160
 Date
15/12/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers correctionnels sur instruction.
Résultat n°14

Dossiers civils.
Cote
1011 W 25-33
 Date
1956, 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers civils.
Résultat n°15

Minutes jugements police 4e et 5e classe
Cote
1875W/92-1875W/94
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements police
  • Minutes jugements police 4e et 5e classe
Résultat n°16

Dossiers gracieux adoption.
Cote
1616 W 99-101
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1616 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers gracieux adoption.
Résultat n°17

Bulletins statistiques.
Cote
1821W/67
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Bulletins statistiques.
Résultat n°18

CSS - affaires signalées - 401 à 900
Cote
1844W/221
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • CSS - affaires signalées - 401 à 900
Résultat n°19

Dossiers d'instruction de non-lieu.
Cote
1844W/176
 Date
11/12/1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers d'instruction de non-lieu.
Résultat n°20

Dossiers tutelles-majeurs A/BE
Cote
1875W/36
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs A/BE