204 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Cote
1884W/13
 Date
1947-1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Résultat n°2

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Recours contentieux.
Résultat n°3

Recours administratifs et hiérarchiques.
Cote
1884W/11
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Recours administratifs et hiérarchiques.
Résultat n°4

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).
Cote
1884W/10
 Date
1989-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels…
  • Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)…
Résultat n°5

PV des examens de fin de stage.
Cote
1795W/26
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,…
  • PV des examens de fin de stage.
Résultat n°6

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.
Cote
1790W/13
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
  • Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme…
Résultat n°7

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.
Cote
1790W/12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés…
  • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences…
Résultat n°8

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).
Cote
1787W4
 Date
1980-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire…
Résultat n°9

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.
Cote
1787W/1
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP…
Résultat n°10

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.
Cote
1786W52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises…
Résultat n°11

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
Cote
1786W51
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
Résultat n°12

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W48
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°13

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W41
 Date
1974-1995
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la…
  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers…
Résultat n°14

Entreprises S-Z
Cote
1503 W 17
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Accords intéressement.
  • Entreprises S-Z
Résultat n°15

Entreprises N-S
Cote
1503 W 16
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Accords intéressement.
  • Entreprises N-S
Résultat n°16

Entreprises I-M
Cote
1503 W 15
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Accords intéressement.
  • Entreprises I-M
Résultat n°17

Entreprises E-H
Cote
1503 W 14
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Accords intéressement.
  • Entreprises E-H
Résultat n°18

Entreprises C-D
Cote
1503 W 13
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Accords intéressement.
  • Entreprises C-D
Résultat n°19

Entreprises A-C
Cote
1503 W 12
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Accords intéressement.
  • Entreprises A-C
Résultat n°20

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.
Cote
1503 W 11
 Date
1948 - 1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de…
  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,…