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  • 1

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 2

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 3

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 4

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 5

    Maison blanche

    Cote

    1476 W 9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Maison blanche

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 6

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  • 7

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 8

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 9

    Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1748W/1

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire...

    • Chambre des métiers : élections, budgets, assemblées,...
    • Animation économique : commissions ; élections des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  • 10

    AFPA

    Cote

    1476 W 10

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • AFPA

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 11

    Net O Sol

    Cote

    1476 W 2

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Net O Sol

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 12

    Juvénal Viellard (1803-1886).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 97

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Juvénal Viellard (1803-1886).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  • 13

    BNP

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • BNP

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 14

    Wagon Beaucourt

    Cote

    1476 W 8-9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Wagon Beaucourt

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 15

    Peugeot

    Cote

    1476 W 27

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Peugeot

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 16

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 17

    Hôpital

    Cote

    1476 W 13

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Hôpital

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 18

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 19

    Filiac

    Cote

    1476 W 44-45

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail de Belfort

    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Filiac

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  • 20

    Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1424 W 1-97

    • Contexte : 1424 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.