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Résultats de la recherche

  • 1

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de sanét, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - service santé et environnement

  • 2

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 3

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 4

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 5

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 6

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  • 7

    Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1281 W 35-49

    • Contexte : 1281 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la...

    • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  • 8

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 9

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 10

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 11

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 12

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil Départemental / Service des Ouvrages...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  • 13

    ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1582 W 2

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • 14

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  • 15

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • 16

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 17

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, syndicats

    • DOSSIERS PAR COMMUNES
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  • 18

    Viabilité hivernale Belfort.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1698 W 4-6

    • Contexte : 1698 W - Météo France, centre départemental du Territoire...

    • Viabilité hivernale Belfort.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  • 19

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  • 20

    UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Date

    1993 - 1999

    Cote

    1582 W 22

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau