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613 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La grande blanchisserie Belfortaine.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • La grande blanchisserie Belfortaine.
Résultat n°2

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.
Cote
1643 W 1-4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°3

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°4

Rapports au Conseil général
Cote
7 S 6
 Date
1890-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Administration
  • Rapports au Conseil général
Résultat n°5

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°6

Stations d'épuration.
Cote
1400 W 10
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Stations d'épuration.
Résultat n°7

Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Cote
1281 W 35-49
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Résultat n°8

S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Cote
1363 W 11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Résultat n°9

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
1474 W 15
 Date
1936 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°10

1844-1931
Cote
7 S 89
 Date
1844-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Argiésans
  • 1844-1931
Résultat n°11

1875-1933
Cote
7 S 105
 Date
1875-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Boron
  • 1875-1933
Résultat n°12

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)
Cote
1878W/4
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°13

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Cote
1582 W 2
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°14

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
1474 W 24
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°15

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°16

Dorans, assainissement.
Cote
1363 W 3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
Résultat n°17

1825-1868
Cote
7 S 99
 Date
1825-1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Belfort
  • 1825-1868
Résultat n°18

Viabilité hivernale Belfort.
Cote
1698 W 4-6
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

  • Viabilité hivernale Belfort.
Résultat n°19

Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.
Cote
1362 W 9
 Date
1987 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°20

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Cote
1582 W 22
 Date
1993 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.