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Résultat n°1

2 lots 2 medias
L'eau dans le Territoire de Belfort

Date

2012, 1980
- Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...
- L'eau dans le Territoire de Belfort
Résultat n°2
An IX-1925

Date

An IX-1925

Cote

7 S 206
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Vescemont
- An IX-1925
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°3
An X-1911

Date

An X-1911

Cote

7 S 93
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bavilliers
- An X-1911
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°4
1793-1931

Date

1793-1931

Cote

7 S 174
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Novillard
- 1793-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°5
1864, 1918

Date

1864, 1918

Cote

7 S 209
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Villars-le-Sec
- 1864, 1918
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°6
1852, 1861

Date

1852, 1861

Cote

7 S 162
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lebetain
- 1852, 1861
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°7
An XII-1924

Date

An XII-1924

Cote

7 S 150
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Giromagny
- An XII-1924
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°8
An X-1925

Date

An X-1925

Cote

7 S 203
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Valdoie
- An X-1925
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°9
an XI-1922

Date

an XI-1922

Cote

7 S 130
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Eguenigue
- an XI-1922
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°10
1795-1919

Date

1795-1919

Cote

7 S 178
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Petit-Croix
- 1795-1919
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°11
An VIII-1936

Date

An VIII-1936

Cote

7 S 163
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lepuix-Gy
- An VIII-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°12
Danjoutin

Date

1800-1864

Cote

7 S 214
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Moulins, usines : plans
- Danjoutin
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°13
Giromagny, Lepuix, Valdoie

Date

1800-1864

Cote

7 S 215
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Moulins, usines : plans
- Giromagny, Lepuix, Valdoie
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°14
Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

Date

1800-1864

Cote

7 S 213
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Moulins, usines : plans
- Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°15
Curage et rectification : plans

Date

1802-1870

Cote

7 S 220
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds de la préfecture
- Curage et rectification : plans
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°16
Règlements d’eau

Date

1802-1869

Cote

7 S 219
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds de la préfecture
- Règlements d’eau
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°17
Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)

Date

an XI-1930

Cote

7 S 82
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°18
1803-1931

Date

1803-1931

Cote

7 S 189
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Saint-Dizier
- 1803-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°19
1803-1937

Date

1803-1937

Cote

7 S 199
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Trétudans
- 1803-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°20
Irrigation : plans

Date

1804-1870

Cote

7 S 221
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds de la préfecture
- Irrigation : plans
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°21
1809-1935

Date

1809-1935

Cote

7 S 169
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Méziré
- 1809-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°22
1811-1936

Date

1811-1936

Cote

7 S 182
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Réchésy
- 1811-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°23
1812-1923

Date

1812-1923

Cote

7 S 210
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Vourvenans
- 1812-1923
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°24
1812-1926

Date

1812-1926

Cote

7 S 1
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Fonctionnement du service
- Instructions, circulaires
- Instructions générales
- 1812-1926
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°25
1812-1922

Date

1812-1922

Cote

7 S 152
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Grandvillars
- 1812-1922
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°26
1812-1923

Date

1812-1923

Cote

7 S 156
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux
- 1812-1923
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°27
1812-1917

Date

1812-1917

Cote

7 S 151
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Grandvillars
- 1812-1917
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°28
1814-1935

Date

1814-1935

Cote

7 S 195
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sévenans
- 1814-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°29
Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont, Roppe, Rougemont : notes techniques, copie d’acte, rapport de l’arpenteur, plans, procès verbal d’enquête, correspondance, notes, extraits des registres de la Préfecture, procès verbal de visite

Date

1814-1870

Cote

7 S 224
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Moulins, usines de Courtelevant, Delle, Méziré, Offemont,...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°30
Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance

Date

1814-1870

Cote

7 S 222
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds de la préfecture
- Moulin de Montreux-Vieux, usine à Rougemont : correspondance
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°31
Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de défense des rives, inondations, irrigation (plans)

Date

1816-1870

Cote

7 S 211
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Règlements d’eau, curage, redressement, travaux de...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°32
Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement : plans

Date

1816-1870

Cote

7 S 223
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Libre écoulement des eaux, curage, irrigation, endiguement :...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°33
7 S 84

Date

1817-1935

Cote

7 S 84
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Andelnans
- 7 S 84
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°34
1817-1933

Date

1817-1933

Cote

7 S 201
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Valdoie
- 1817-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°35
1818-1934

Date

1818-1934

Cote

7 S 126
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Delle
- 1818-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°36
1818-1860

Date

1818-1860

Cote

7 S 216
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Règlements d’eau, curage, endiguement, libre écoulement...
- 1818-1860
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°37
1818-1936

Date

1818-1936

Cote

7 S 157
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lachapelle/Rougemont
- 1818-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°38
1819-1938

Date

1819-1938

Cote

7 S 141
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Florimont
- 1819-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°39
1820-1931

Date

1820-1931

Cote

7 S 118
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chèvremont
- 1820-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°40
1821-1936

Date

1821-1936

Cote

7 S 124
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Danjoutin
- 1821-1936
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°41
1821-1933

Date

1821-1933

Cote

7 S 106
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Botans
- 1821-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°42
Tissages Boigeol-Japy, autorisation de réunir les chutes de deux moulins : demande, rapports de l'ingénieur, plans, règlement d'eau, procès verbal d'enquête (1857-1861) ; installation d'un barrage : demande, rapports de l'ingénieur, correspondance, règlement d'eau, plans (1821-1863) ; production d'électricité pour le fonctionnement des tissages : demande d'autorisation d'établir une usine : enquête, plans, rapports de l'ingénieur, règlement d'eau, correspondance (1928-1929)

Date

1821-1929

Cote

7 S 164
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lepuix-Gy
- Tissages Boigeol-Japy, autorisation de réunir les chutes...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°43
1823-1935

Date

1823-1935

Cote

7 S 158
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Lacollonge
- 1823-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°44
1824-1935

Date

1824-1935

Cote

7 S 128
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Denney
- 1824-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°45
1825-1868

Date

1825-1868

Cote

7 S 99
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1825-1868
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°46
1827-1935

Date

1827-1935

Cote

7 S 96
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1827-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°47
1827-1911

Date

1827-1911

Cote

7 S 197
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Suarce
- 1827-1911
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°48
1828-1931

Date

1828-1931

Cote

7 S 149
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Giromagny
- 1828-1931
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°49
1828-1934

Date

1828-1934

Cote

7 S 193
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sermamagny
- 1828-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°50
1828-1939

Date

1828-1939

Cote

7 S 171
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Montreux-Château
- 1828-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°51
1828-1908

Date

1828-1908

Cote

7 S 198
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Thiancourt
- 1828-1908
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°52
1828-1932

Date

1828-1932

Cote

7 S 192
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Sermamagny
- 1828-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°53
1828-1922

Date

1828-1922

Cote

7 S 161
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Larivière
- 1828-1922
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°54
Etablissements industriels, tissage Chatel, plainte contre le barrage (1876) ; tissage Dollfus-Noack, demande de protection des rives de la Savoureuse : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1911-1928) ; moulin Kileker : demande de renseignement (1859) ; tissage Koechklin, établissement d'une teinturerie : rapport de l'ingénieur, plan, correspondance (1896) ; usine Laporte : demande d'établissement, rapport de l'ingénieur (1838-1846) ; usine Meyer, établissement, construction de barrage : rapports de l'ingénieur, plans, profils, procès verbal d'enquête, règlement d'eau (1828-1868) ; usine Page, établissement, construction de barrage : rapports de l'ingénieur, plans, procès verbal d'enquête, règlement d'eau (1857-1924) ; moulin Pelletier : règlement d'eau du barrage, plan (1847-1855) ; usine Schmerber, réparation du barrage : pétition, rapport de l'ingénieur (1896)

Date

1828-1928

Cote

7 S 202
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Valdoie
- Etablissements industriels, tissage Chatel, plainte...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°55
1828-1927

Date

1828-1927

Cote

7 S 114
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Châtenois-les-Forges
- 1828-1927
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°56
Carte du bassin usinier

Date

1829

Cote

7 S 212
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds de la préfecture
- Moulins, usines : plans
- Carte du bassin usinier
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°57
1829-1907

Date

1829-1907

Cote

7 S 140
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Felon
- 1829-1907
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°58
1829-1920

Date

1829-1920

Cote

7 S 172
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Morvillars
- 1829-1920
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°59
1830-1939

Date

1830-1939

Cote

7 S 127
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Delle
- 1830-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°60
Moulins, usines de Belfort et Offemont, Bermont, Botans, Châtenois, Danjoutin, Eloie, Giromagny et Lepuix, Valdoie : plans

Date

1830-1867

Cote

7 S 218
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de la Savoureuse
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Moulins, usines de Belfort et Offemont, Bermont, Botans,...
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°61
1830-1934

Date

1830-1934

Cote

7 S 176
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Pérouse
- 1830-1934
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°62
1831-1935

Date

1831-1935

Cote

7 S 94
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Bavilliers
- 1831-1935
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°63
1832-1922

Date

1832-1922

Cote

7 S 179
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Petitefontaine
- 1832-1922
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°64
1833-1939

Date

1833-1939

Cote

7 S 132
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Eschêne-Autrage
- 1833-1939
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°65
1833-1941

Date

1833-1941

Cote

7 S 123
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Danjoutin
- 1833-1941
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°66
Police de la pêche

Date

1834-1895

Cote

7 S 4
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Fonctionnement du service
- Instructions, circulaires
- Police de la pêche
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°67
1834-1905

Date

1834-1905

Cote

7 S 177
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Petit-Croix
- 1834-1905
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°68
1835-1932

Date

1835-1932

Cote

7 S 205
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Vellescot
- 1835-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°69
1835-1933

Date

1835-1933

Cote

7 S 188
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Rougemont-le-Château
- 1835-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°70
1836-1937

Date

1836-1937

Cote

7 S 97
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Belfort
- 1836-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°71
1836-1932

Date

1836-1932

Cote

7 S 184
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Reppe
- 1836-1932
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°72
1837-1920

Date

1837-1920

Cote

7 S 190
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Saint-Germain-le-Châtelet
- 1837-1920
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°73
1837-1938

Date

1837-1938

Cote

7 S 186
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Roppe
- 1837-1938
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°74
1837-1892

Date

1837-1892

Cote

7 S 185
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Riervescemont
- 1837-1892
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°75
1838-1920

Date

1838-1920

Cote

7 S 116
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chavanatte
- 1838-1920
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°76
La Pré à Saint Nicolas

Date

1839-1938

Cote

7 S 229
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par bassins
- Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
- Fonds des Ponts et Chaussées
- Droits d’eau relatifs au bassin de l’Allaine, classement...
- La Pré à Saint Nicolas
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°77
1840-1933

Date

1840-1933

Cote

7 S 187
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Rougegoutte
- 1840-1933
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°78
1841-1929

Date

1841-1929

Cote

7 S 148
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Froidefontaine
- 1841-1929
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°79
1842-1921

Date

1842-1921

Cote

7 S 88
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune d'Anjoutey
- 1842-1921
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°80
1842-1937

Date

1842-1937

Cote

7 S 117
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Chavannes-les-Grands
- 1842-1937
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

Résultats de la recherche

L'eau dans le Territoire de Belfort

Date

Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

An IX-1925

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An X-1911

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1793-1931

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1864, 1918

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1852, 1861

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An XII-1924

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An X-1925

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

an XI-1922

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

1795-1919

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

An VIII-1936

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Danjoutin

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Giromagny, Lepuix, Valdoie

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Belfort, Bermont, Châtenois, Chaux

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Curage et rectification : plans

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Règlements d’eau

Date

Cote

Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

Producteur :

Règlements (an XI-1930), partage des eaux entre industrie et agriculture (1864-1865), aménagement des eaux en agriculture, avec plans aquarellés des lieux et dessins des ouvrages à réaliser (1861)