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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projets, dossiers administratifs et financiers, de programmation, conventions.
Cote
1737W/1-1737W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1737 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Programme Fonds Européen de Développement Européen...
  • Projets, dossiers administratifs et financiers, de...
Résultat n°2

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
Résultat n°3

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°4

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1446 W 153-205
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°5

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
Résultat n°6

Comptes de gestion des communes, des établissements d'enseignement et hospitaliers du Territoire de Belfort.
Cote
73 W 1-211
 Date
1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 73 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes, des établissements...
Résultat n°7

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 17-26
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°8

Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Cote
1446 W 27-55
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Résultat n°9

Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Cote
1446 W 1-16
 Date
1957 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Résultat n°10

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 56-152
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°11

Livres journal des recettes et dépenses du service circulation.
Cote
1042 W 1-4
 Date
1958 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1042 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Livres journal des recettes et dépenses du service...
Résultat n°12

Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort, des établissements d’enseignement et hospitaliers.
Cote
72 W 1-379
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 72 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion des communes du Territoire de Belfort,...
Résultat n°13

Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs des communes, des syndicats, des associations et des établissements hospitaliers du Territoire de Belfort.
Cote
71 W 1-145
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 71 W - Trésorerie générale de Haute-Saône

  • Comptes de gestion, budgets et comptes administratifs...
Résultat n°14

Trétudans.
Cote
70 W 31-32
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Trétudans.
Résultat n°15

Bessoncourt.
Cote
70 W 48
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Bessoncourt.
Résultat n°16

Villars-le-Sec.
Cote
70 W 53-54
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Villars-le-Sec.
Résultat n°17

Sévenans.
Cote
70 W 25-27
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Sévenans.
Résultat n°18

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
70 W 19
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°19

Saint-Dizier-l’Evêque.
Cote
70 W 16-18
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Saint-Dizier-l’Evêque.
Résultat n°20

Valdoie.
Cote
70 W 35-46
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 70 W - Trésorerie générale du Territoire de Belfort

  • Comptes de gestion comptes administratifs, états passifs,...
  • Valdoie.