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2 669 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions, circulaires.
Cote
3 N 1
 Date
1840-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Généralités
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°2

Généralités
Cote
3 N 1
 Date
1840-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Comptabilité générale du Département
  • Généralités
Résultat n°3

1911-1920
Cote
3 N 28/1
 Date
1911-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Budgets et comptes
  • Budgets et comptes imprimés.
  • 1911-1920
Résultat n°4

Budgets imprimés.
Cote
3 N 28/2
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Budgets et comptes
  • Budgets imprimés.
Résultat n°5

1908-1915
Cote
3 N 53
 Date
1908-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Livres de comptes par nature de recettes.
  • 1908-1915
Résultat n°6

1911-1924
Cote
3 N 57
 Date
1911-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Répartement et sous-répartement.
  • 1911-1924
Résultat n°7

1929-1940
Cote
3 N 58
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Répartement et sous-répartement.
  • 1929-1940
Résultat n°8

Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès du crédit foncier de France (545 000 F).
Cote
3 N 58
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Emprunts départementaux.
  • Acquisition de matériel pour les V.F.I.L. Emprunt auprès...
Résultat n°9

Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie). Emission, amortissement.
Cote
3 N 59/1
 Date
1934-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Recette
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 290 500 F (Hôpital de Belfort, voirie)....
Résultat n°10

1871-1879
Cote
3 N 59/2
 Date
1871-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Dépenses départementales
  • Journaux des mandats.
  • 1871-1879
Résultat n°11

1920, 1927, 1929, 1920-1929
Cote
3 N 97
 Date
1920-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Dépenses départementales
  • Livres de comptes par natures de dépenses.
  • 1920, 1927, 1929, 1920-1929
Résultat n°12

Application du décret du 8 août 1935 : réduction des dépenses publiques. Economies réalisée.
Cote
3 N 103
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 N - Administration et comptabilité départementales

  • Dépenses départementales
  • Application du décret du 8 août 1935 : réduction des...
Résultat n°13

Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).
Cote
2 O 0/8
 Date
1849-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • PHAFFANS
  • Hygiène - Assistance
  • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
Résultat n°14

          1814-1900
Cote
2 O 0/18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1814-1900
Résultat n°15

          1900-1940
Cote
2 O 0/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

  • MONTBOUTON
  • Finances communales
  •   Budgets et comptes.
  •           1900-1940
Résultat n°16

Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).
Cote
2 O 1/1
 Date
1840-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Administration générale
  • Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...
Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).
Cote
2 O 1/2
 Date
1912-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...
Résultat n°18

Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.
Cote
2 O 1/3
 Date
1891-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Administration générale
  • Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.
Résultat n°19

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 1/4
 Date
1845-1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°20

Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.
Cote
2 O 1/5
 Date
1833-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • ANDELNANS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...