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1 643 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  2. Résultat n°2

    Service départemental de l'office national des anciens combattants, assemblées : ordre du jour, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1956-1978

    Cote

    124 J 63

    • Contexte : 124 J - Fédération Nationale des Déportés et Internés,...

    • Relations avec d’autres mouvements
    • Relations avec des organismes locaux
    • Service départemental de l'office national des anciens...
  3. Résultat n°3

    Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
  4. Résultat n°4

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  5. Résultat n°5

    Maréchal ferrant : correspondance.

    Date

    1936 - 1946

    Cote

    103 W 9

    • Contexte : 103 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau

    • Maréchal ferrant : correspondance.

    Producteur :



    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1934-1954

    Cote

    152 J 3

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Procès-verbaux de réunions.
  7. Résultat n°7

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  8. Résultat n°8

    Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile (187).

    • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...

    • Affaire courantes.
    • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE

  9. Résultat n°9

    Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination : correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    63 W 62

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
    • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
    • Fonds de commerce israélites, évaluation : listes nomination...

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  10. Résultat n°10

    SCOT-SIRL

    Cote

    1820W/67

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SCOT-SIRL

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  11. Résultat n°11

    Citations des régiments d'infanterie et attribution de la fourragère.372e RI, 171e RI, 35e RI, 42e RI, 172e RI, compagnie 28.4 du Génie.

    Date

    1919

    Cote

    8 R 155

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1914-1918
    • Citations des régiments d'infanterie et attribution...
  12. Résultat n°12

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  13. Résultat n°13

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  14. Résultat n°14

    Marine

    Date

    1870-1889

    Cote

    7 R

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Marine

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  15. Résultat n°15

    Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement : liste des propriétés agricoles, des établissements commerciaux, des industriels et des immeubles appartenant à des propriétaires juifs, extraits de matrice cadastrales, notes.

    Date

    1940-1942

    Cote

    63 W 60

    • Contexte : 63 W - Service de surveillance des biens israélites...

    • Biens mobiliers et immobiliers israélites.
    • Dossier d’aryanisation classement alphabétique des...
    • Propriétés immobilières et foncières israélites, recensement...

    Producteur :

    Service de Surveillance des Biens Israélites

  16. Résultat n°16

    Commission cantonale de Giromagny : registre général du greffe.

    Date

    1919-1921

    Cote

    10 R 29

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Commission cantonale de Giromagny : registre général...
  17. Résultat n°17

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  18. Résultat n°18

    Grandvillars.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 46

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats de dommages de guerre par commune.
    • Canton de Delle
    • Grandvillars.
  19. Résultat n°19

    Belfort, J-L.

    Date

    1918-1932

    Cote

    10 R 58

    • Contexte : 10 R - Dommages de guerre

    • Fiches financières et factures (classées par commune).
    • Belfort, J-L.
  20. Résultat n°20

    Lettres de convocations, ordre du jour des réunions, discours, coupures de presse.

    Date

    Janvier 2004-février 2007

    Cote

    152 J 6

    • Contexte : 152 J - Association des anciens artilleurs et sapeurs...

    • Administration
    • Assemblées générales et comité
    • Lettres de convocations, ordre du jour des réunions,...