guerre - Recherche

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1

Sursis

Date

1930-1937

Cote

1 R 102

2

Engagements volontaires

Date

An IX - 1932

Cote

1 R 102

3

Mobilisation

Date

1860-1939

Cote

1 R 108

4

Bâtiments et terrains militaires

Date

1791-1939

Cote

2 R 4

5

Service géographique

Date

1872-1939

Cote

2 R 4

6

Fêtes, cérémonies

Date

1816-1913

Cote

2 R 4

7

Armement

Date

1810-1928

Cote

2 R 15

8

Allocations aux familles, santé militaire

Date

1806-1911

Cote

2 R 34

9

Justice : dégâts commis par des militaires

Date

1816-1937

Cote

2 R 46

10

Médailles militaires

Date

1810-1914

Cote

2 R 46

11

A-Bi

Date

1929-1930

Cote

3 R 15/1

12

Bl - Charti

Date

-

Cote

3 R 15/2

13

Charto - Derr

Date

1929-1930

Cote

3 R 16/1

14

Ders - Fra

Date

-

Cote

3 R 16/2

15

Fre - Guen

Date

1929-1930

Cote

3 R 17/1

16

Guer - J

Date

-

Cote

3 R 17/2

17

K - L

Date

1929-1930

Cote

3 R 18/1

18

Ma - Moura

Date

-

Cote

3 R 18/2

19

Moure - Pourchot (Gaston)

Date

1929-1930

Cote

3 R 19/1

20

Pourchot (Louis) - R

Date

-

Cote

3 R 19/2

21

S - Tip

Date

1929-1930

Cote

3 R 20/1

22

Tir - Z

Date

-

Cote

3 R 20/2

23

Mutilés et victimes de guerre

Date

1810-1819

Cote

3 R 26

24

Associations

Date

1923-1935

Cote

3 R 26

25

Tuberculeux

Date

1915-1931

Cote

3 R 68

26

Légion du Duc de Berry

Date

1814

Cote

4 R 1

27

Garde impériale

Date

1854

Cote

4 R 8

28

Gendarmerie

Date

An IX-1936

Cote

5 R

29

Sapeurs-Pompiers

Date

1830-1939

Cote

6 R

30

Marine

Date

1870-1889

Cote

7 R

31

Etat des pertes territoriales de la France après les traités de 1871. Enquête sur les "sacrifices" qu'ont faits les départements pour concourir à la défense nationale : statistiques du Territoire de Belfort.

Date

1871

Cote

8 R 17

32

Commission départementale : états récapitulatifs des pertes avec tableaux de rectification.

Date

1872-1874

Cote

8 R 65

33

« État des personnes ayant-subi des retranchements ».

Date

1874

Cote

8 R 72

34

Chemin de fer : cartes de circulation.

Date

1918-1925

Cote

8 R 95

35

Evacuation de deux familles sur Sainte Colombe : état nominatif, correspondance.

Date

1914

Cote

8 R 134

36

Instructions, correspondance.

Date

An XII-1813

Cote

9 R 1

37

Prisonniers de guerre

Date

An XII-1813, 1919

Cote

9 R

38

Dommages de guerre 1914-1918

Date

1916-1939

Cote

10 R

39

Communes A-J

Date

1939-1940

Cote

11 R 21

40

Communes L-V

Date

1939-1940

Cote

11 R 22

41

Deuxième guerre mondiale (1939-1945)

Date

1939-1940

Cote

11 R

42

Anciens combattants, police des personnes, signalements des utilisateurs frauduleux liés à des faits de guerre : circulaires.

Date

1948 - 1962

Cote

25 W 7

43

Anciens combattants : rapports d’activités.

Date

1940

Cote

25 W 8

44

Travail en Allemagne : listes nominatives des rapatriés.

Date

1945

Cote

25 W 9

45

Réfugiés : instructions, correspondance, listes des réfugiés.

Date

1945 - 1951

Cote

25 W 12

46

Déportation : procès-verbaux de réunions, listes des déportés rapatriés, états des secours attribués, enquêtes.

Date

1945 - 1947

Cote

25 W 15

47

Déportation.- Arrestation : correspondance, rapports de police, rapports de gendarmerie.

Date

1947 - 1952

Cote

25 W 16

48

Anciens combattants : Etats des secours attribués, instructions.

Date

1943 - 1947

Cote

25 W 17

49

Tavernier, Phaffans Vol de vins, poules et d’une montre (55).

Date

-

Cote

45 W 1

50

Richert Consorts, Reppe Incendie de cantonnement du 28 décembre 1944 (182).

Date

-

Cote

45 W 2

51

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.

Date

1943 - 1944

Cote

61 W 1

52

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire, réfractaires : bulletins de recensement, listes.

Date

1943 - 1944

Cote

61 W 2

53

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : registres des mutations.

Date

1943 - 1944

Cote

61 W 2

54

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : bulletins de recensement, correspondance.

Date

1943

Cote

61 W 2

55

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : bulletins de recensement, listes des requis, correspondance, registres des affectations, listes des départs en Allemagne, instructions.

Date

1941 - 1945

Cote

61 W 3

56

Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.

Date

1939 - 1945

Cote

61 W 7

57

Aryanisation, instructions : programme de mise en adjudication d’immeubles, listes d’immeubles israélites, communiqués, décret, loi, ordonnances, arrêté, extrait de Journal Officiel, note de service, circulaires, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

63 W 1

58

Signes distinctifs destinés aux Israélites, instructions : correspondance.

Date

1940-1943

Cote

63 W 2

59

Mesures contre les Juifs, instructions : ordonnance, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

63 W 3

60

Capitaux juifs, instructions : relevés de comptes, correspondance.

Date

1941-1942

Cote

63 W 4

61

Administrateurs provisoires, nomination et rémunération. Barthoulot : bordereau de chèques postaux, liste nominative de locataires, cahier de comptabilité, rapport, fiche de rémunération, nomination, ordonnance, extrait de quittance, carnet de quittance de loyers, notes ; dépenses : récépissés, état de frais, facture, état récapitulatif des dépenses des immeubles (octobre 1940 - janvier 1945. Colle : liste des états de base de rémunérations d’entreprises, correspondance (1941). - Nomination des administrateurs provisoires : mémento-guide, état des sommes perçues par les administrateurs Colle et Hommel, loi, procès-verbal, décret, instructions, correspondance (septembre 1940 - juin 1944).

Date

1940-1945

Cote

63 W 5

62

Officiels ministériels de justice, Turrillot : note de frais, rapport d’audience, listes nominatives pour préparation de requêtes, bordereaux des expéditions de jugements, notes, correspondance ; Renoux, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

63 W 6

63

Personnel, rémunérations et aides financières : notice à l’usage des employeurs et des débiteurs de pensions ou de rentes viagères, demande d’inscription à la caisse de compensation interprofessionnelle, allocations familiales, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

63 W 7

64

Personnel et organisation : arrêté de nomination, correspondance.

Date

1941, 1945

Cote

63 W 8

65

Experts comptables, nomination : listes des sociétés à contrôler, correspondance.

Date

1941-1943

Cote

63 W 9

66

Personnel : certificat de travail, avis de mutation, liste du personnel rétribué.

Date

1942-1944

Cote

63 W 10

67

Architectes, expertises des biens israélites : correspondance.

Date

1942-1944

Cote

63 W 11

68

Crédit Commercial de France, compte bancaire du Service de Surveillance des Biens Israélites : relevés de comptes, reçus, bordereaux de remise d’effets à l’escompte, notes, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

63 W 12

69

Livre journaux.

Date

1940-1943

Cote

63 W 13

70

Registre de caisse.

Date

1940-1945

Cote

63 W 14

71

Fonctionnement du Service de Surveillance des Biens Israélites, participations financières des commerçants israélites : registre.

Date

1940-1943

Cote

63 W 15

72

Service de Surveillance des Biens Israélites, frais occasionnés par l’occupation allemande : avis de crédit, listes nominatives, notes.

Date

1943

Cote

63 W 16

73

Secrétariat général : registre de correspondance.

Date

1941

Cote

63 W 17

74

Secrétariat général : correspondance reçue.

Date

1942-1944

Cote

63 W 18

75

Sections du Service de Surveillance des Biens Israélites : correspondance envoyée.

Date

1940-1944

Cote

63 W 23

76

Feldkommandantur 560 : correspondance.

Date

1940-1942

Cote

63 W 29

77

Directeur général de l’aryanisation économique, demandes de compléments de dossiers et de renseignements : liste nominative, correspondance.

Date

1943

Cote

63 W 30

78

Directeur régional du Commissariat Général aux Questions Juives : bordereaux des dossiers d’immeubles israélites, des fonds de commerce et d’industries, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

63 W 31

79

Commissaires provisoires et gérants, renseignements et nomination : liste des affaires non homologuées, extraits de casiers judiciaires, carte d’identité, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

63 W 32

80

Contrôleurs, paiement d’émoluments et démission : notes d’honoraires, correspondance (classement chronologique décroissant).

Date

1941-1942

Cote

63 W 33

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