Sports
Date
1881-1939
Cote
5 T
-
Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Sports
Producteur :
Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1881-1939
5 T
Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
juillet 1925
5 Fi 151
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Entre le 13 juin 1931 et le 14 juin 1931
5 Fi 48
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1968
1493 W 3-4
Conseil général du Territoire de Belfort.
1980
1980-1996
1493 W 1
Conseil général du Territoire de Belfort.
1984-1991
1493 W 2
Conseil général du Territoire de Belfort.
1985, 1990
1493 W 3-4
Conseil général du Territoire de Belfort.
1989-2004
1518 W 12 - 1518 W 56
Conseil général du Territoire de Belfort.
1996-2004
1557 W 1 - 1557 W 2
Conseil général du Territoire de Belfort.
1996-2004
1518 W 57 - 1518 W 59
Conseil général du Territoire de Belfort.
2000
1518 W 7 - 1518 W 10
Conseil général du Territoire de Belfort.
1943W/2
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale
1943W/3
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale
1943W/1
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale
1943W/5
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale
2000
1518 W 1 - 1518 W 6
Conseil général du Territoire de Belfort.
1943W/4
Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale
2000
1518 W 11
Conseil général du Territoire de Belfort.
2009-2016
1942W/1-1942W/12
Préfecture du Territoire de Belfort / Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau des Sécurités publiques
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