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Résultat n°1

Organisation du réseau. - Politique de la ville, suivi des zones urbaines sensibles (ZUS) : plans d’actions, comptes-rendus, suivi des bonifications des agents.

Date

1999-2005

Cote

1634 W 4

Résultat n°2

Amicale des chefs d’établissement : comptes-rendus des audiences.

Date

1995-2004

Cote

1634 W 5

Résultat n°3

Animation commerciale grand public, challenges.

Date

2000-2003

Cote

1634 W 12

Résultat n°4

Contrôle de gestion, analyse et synthèse : dossiers annuels, tableaux de bord mensuels.

Date

2001-2002

Cote

1634 W 14

Résultat n°5

Sûreté, suivi des affaires d’agression.

Date

1978-2002

Cote

1634 W 5

Résultat n°6

Observatoire social et affaires syndicales. 聳 accords locaux, réunions et tables rondes : comptes-rendus, pétitions, grèves de Valdoie, Evette-Salbert, Belfort-Théâtre.

Date

1992-2002

Cote

1634 W 5

Résultat n°7

Contrôle de gestion, contrat d’action et de progrès.

Date

2002

Cote

1634 W 13

Résultat n°8

Classification des établissements : questionnaires.

Date

2001

Cote

1634 W 4

Résultat n°9

Notes de service départementales.

Date

1998-2001

Cote

1634 W 3

Résultat n°10

Conseil de direction : comptes-rendus.

Date

1996-2001

Cote

1634 W 1

Résultat n°11

Promotion, examen de l’aptitude (EDA), niveau II-1 et III-3 du 29/06/2000, niveau II-1 du 23/09/2000, niveau III-2 du 10/10/2000, niveau III-3 du 14/11/2000, voie professionnelle progressive (VPP).

Date

2000

Cote

1634 W 8

Résultat n°12

Radio-France Belfort-Montbéliard.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

5 Fi 19

Résultat n°13

Promotion, EDA II-3 du 2/12/2000, niveau de compétence.

Date

2000

Cote

1634 W 9

Résultat n°14

Comptabilité, revue analytique.

Date

1999

Cote

1634 W 1634 W 13

Résultat n°15

Gestion commerciale Grand Public, analyses et objectivation du chef d’établissement.

Date

1998-1999

Cote

1634 W 11

Résultat n°16

Philatélie, flammes d’oblitération.

Date

1980-1998

Cote

1634 W 16

Résultat n°17

Innovation participative, idées-poste : bordereaux, correspondance, dossiers de jury, originaux des fiches idées-poste (classement annuel).

Date

1990-1998

Cote

1634 W 2

Résultat n°18

Philatélie, bureaux temporaires : maquettes, devis, correspondance, contrats.

Date

1980-1997

Cote

1634 W 15

Résultat n°19

Recrutement et insertion des travailleurs handicapés.

Date

1979-1996

Cote

1634 W 6

Résultat n°20

Promotion, tableau d’avancement de grade.

Date

1982-1992

Cote

1634 W 10

Résultat n°21

Distinctions honorifiques, suivi.

Date

1971-1991

Cote

1634 W 6

Résultat n°22

Gestion des agents : arrêtés préfectoraux.

Date

1983-1990

Cote

1634 W 6

Résultat n°23

Commission de reclassement, de réadaptation et de réadaptation (COTOREP) : PV de séances.

Date

1985-1989

Cote

1634 W 6

Résultat n°24

Comité régional des affaires sociales (CRAS) : exécution du budget de fonctionnement, répartition des crédits sociaux, enveloppe des moyens en personnel, exécution du programme régional d’équipement social (PRES).

Date

1981-1988

Cote

1634 W 7

Résultat n°25

Comité d’hygiène et de sécurité (CHS) : correspondance, comptes-rendus de séance.

Date

1983-1984

Cote

1634 W 5

Résultat n°26

ZAC Bougenel.

Date

1979-1980

Cote

1634 W 4

Résultat n°27

Immobilier, schéma de secteur du centre-ville de Belfort : correspondance, plans.

Date

1969-1970

Cote

1634 W 4

Résultat n°28

Facteurs.

Date

1850-1941

Cote

6 P 11

Résultat n°29

Personnel : fiches individuelles, agents nés entre 1851 et 1871.

Date

[s.d]

Cote

6 P 9

Résultat n°30

Postes

Date

1817-1941

Cote

6 P 1-22

Résultat n°31

Contrôle de l’utilisation du téléphone en temps de guerre, autorisation d’utilisation : instructions, correspondance, décisions.

Date

Octobre 1939-mai 1940

Cote

6 P 48

Résultat n°32

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

Date

1853-1939

Cote

6 P 5

Résultat n°33

Autorisation de détention de postes émetteurs et récepteurs, contrôle et surveillance des émissions : instructions, correspondance, états, rapports.

Date

1925-1938

Cote

6 P 50

Résultat n°34

Télégraphie sans fil

Date

1925-1938

Cote

6 P 49-50

Résultat n°35

Généralités : correspondance, rapports, délibérations du Conseil général du Territoire de Belfort, conventions, avenants.

Date

1902-1937

Cote

6 P 31

Résultat n°36

Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets de fusion : instructions, correspondance, plans, délibérations municipales.

Date

1832-1937

Cote

6 P 6

Résultat n°37

Téléphone

Date

1881-1937

Cote

6 P 30-48

Résultat n°38

Protection des câbles souterrains, instructions : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1933-1937

Cote

6 P 45

Résultat n°39

Extension du réseau, rattachement de communes non desservies.

Date

1905-1937

Cote

6 P 37

Résultat n°40

Passage des lignes sur les propriétés privées.

Date

1894-1936

Cote

6 P 35