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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°2

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

Date

2007-2012

Cote

1969W/21

Résultat n°3

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967W/12

Résultat n°4

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967 W 12

Résultat n°5

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

Date

2020

Cote

1967W/11

Résultat n°6

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

Date

2020

Cote

1967 W 11

Résultat n°7

Commune de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967W/10

Résultat n°8

Communes de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967 W 10

Résultat n°9

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967W/9

Résultat n°10

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967 W 9

Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/8

Résultat n°12

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 8

Résultat n°13

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/7

Résultat n°14

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 7

Résultat n°15

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/6

Résultat n°16

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 6

Résultat n°17

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/5

Résultat n°18

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 5

Résultat n°19

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/4

Résultat n°20

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 4

Résultat n°21

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/3

Résultat n°22

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 3

Résultat n°23

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/2

Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/1

Résultat n°25

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 1

Résultat n°26

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

Date

2018-2019

Cote

1945W/3

Résultat n°27

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

Date

2018-2019

Cote

1945W/2

Résultat n°28

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Date

2018-2019

Cote

1945W/1

Résultat n°29

Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).

Date

2001-2010

Cote

1920W/7

Résultat n°30

Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL

Date

2007

Cote

1913W/4

Résultat n°31

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

Date

dissolution en 2011

Cote

1867W/12

Résultat n°32

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas

Date

dissolution entre 2008 et 2011

Cote

1867W/11

Résultat n°33

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres

Date

dissolution entre 2010 et 2011

Cote

1867W/10

Résultat n°34

Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté

Date

dissolution entre 2008 et 2010

Cote

1867W/9

Résultat n°35

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

Date

dissolution en 2009 et 2010

Cote

1867W/8

Résultat n°36

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

Date

dissolution entre 2004 et 2010

Cote

1867W/7

Résultat n°37

Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style

Date

dissolution en tre 2008 et 2010

Cote

1867W/6

Résultat n°38

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

Date

dissolution entre 2007 et 2010

Cote

1867W/5

Résultat n°39

Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort

Date

dissolution ntre 2007 et 2009

Cote

1867W/4

Résultat n°40

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

Date

dossilution entre 2007 et 2009

Cote

1867W/3