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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°2

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).
Cote
1969W/21
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°3

Commune de Bavilliers.
Cote
1967W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°4

Commune de Bavilliers.
Cote
1967 W 12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°5

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°6

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.
Cote
1967 W 11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°7

Commune de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°8

Communes de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967 W 10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°9

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°10

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967 W 9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°13

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°14

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°15

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°16

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°18

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°19

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°20

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°21

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°22

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°23

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/2
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°25

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°26

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.
Cote
1945W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°27

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.
Cote
1945W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°28

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.
Cote
1945W/1
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°29

Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).
Cote
1920W/7
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...
Résultat n°30

Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL
Cote
1913W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Demandes de subventions des Associations sociales
  • Demandes de subventions des Associations sociales du...
Résultat n°31

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège
Cote
1867W/12
 Date
dissolution en 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Centre de ressources en ingiénierie de produits et...
Résultat n°32

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas
Cote
1867W/11
 Date
dissolution entre 2008 et 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne...
Résultat n°33

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres
Cote
1867W/10
 Date
dissolution entre 2010 et 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin...
Résultat n°34

Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté
Cote
1867W/9
 Date
dissolution entre 2008 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel...
Résultat n°35

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress
Cote
1867W/8
 Date
dissolution en 2009 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de...
Résultat n°36

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18
Cote
1867W/7
 Date
dissolution entre 2004 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation...
Résultat n°37

Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style
Cote
1867W/6
 Date
dissolution en tre 2008 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association de professionnels libéraux de la santé...
Résultat n°38

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina
Cote
1867W/5
 Date
dissolution entre 2007 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...
Résultat n°39

Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort
Cote
1867W/4
 Date
dissolution ntre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche...
Résultat n°40

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil
Cote
1867W/3
 Date
dossilution entre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association agréée pour la pêche et la protection du...