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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseils d'école ( 1983-2004), projets d'école (1993-2015).

Date

1993-2015

Cote

1994W/1

Résultat n°2

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Date

1994-2012

Cote

1849W/4

Résultat n°3

Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

Date

2008-2012

Cote

1841W/13

Résultat n°4

Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.

Date

2001-2012

Cote

1777W/56-1777W/59

Résultat n°5

PV Conseils d'administration lycées Follereau, Cassin, Condorcet, Courbet (2006) et collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle (2011).

Date

2006 ; 2011

Cote

1849W/1

Résultat n°6

Arrêtés de promotion.

Date

1954-1979 ; 1986-1990

Cote

1841W/7-1841W/8

Résultat n°7

Délocalisation de l'Inspection académique (1995) ; Ouverture du collège des Glacis à Belfort (1977) ; Dossier de présentation de la Cité technique Follereau ; effectifs 1er degré (1986-1987).

Date

1997-1995

Cote

1841W/1

Résultat n°8

PV Conseils d'administration collège L. de Vinci à Belfort (2011) ; Cité technique Follereau : convention de copropriété ville-Etat (1964-1983) ; Statistiques effectifs personnel administratif collèges de Belfort (1985-1995).

Date

1964-2011

Cote

1849W/3

Résultat n°9

PV Conseils d'administration de collèges de Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vauban).

Date

2011

Cote

1849W/2

Résultat n°10

Conseils d'écoles : PV.

Date

2003-2011

Cote

1916W/5-1916W/7

Résultat n°11

Voyages et sorties scolaires : conventions, dossiers de demandes de subvention, dossiers de présentation, ordres de service, planning des sorties, extraits des délibérations du conseil d’administration, comptes-rendus d’échanges pédagogiques d’élèves, bilans financiers, bilans annuels des voyages et sorties.

Date

1991-2010

Cote

1817 W 134

Résultat n°12

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vinci, Vauban, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

Date

2010

Cote

1768W/17

Résultat n°13

PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

Date

2010

Cote

1813W/4

Résultat n°14

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Date

2010

Cote

1768W/16

Résultat n°15

2010

Date

2010

Cote

1984W/46-1984W/51

Résultat n°16

Visites de sécurité dans les écoles, collèges et lycées du Territoire de Belfort.

Date

1982-2010

Cote

1841W/5-1841W/6

Résultat n°17

PV de CA des collèges de Beaucourt, Montreux-Château, Rougemont le Château, Valdoie, Delle, Giromagny, Danjoutin, Morvillars, Belfort (Vauban, Châteaudun, Vinci, Rimbaud, Signoret).

Date

2010

Cote

1813W/7

Résultat n°18

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt.

Date

2009-2010

Cote

1768W/15

Résultat n°19

Politique générale, projets pédagogiques, projets d’établissement : organigramme, projets, instructions, dossiers, tableaux de synthèse, comptes-rendus de réunions, bilans.

Date

1986-2009

Cote

1817 W 138

Résultat n°20

PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.

Date

1988-2009

Cote

1813W/6

Résultat n°21

Gestion du personnel, personnel enseignant : instructions, listes nominatives, arrêtés de nomination.

Date

1983-2009

Cote

1817 W 147

Résultat n°22

Projet d’action éducative (PAE) : dossiers de présentation, plaquette de présentation, documents de travail, dessins, livres, fiches, compte-rendu de réunion, bilan, correspondance.

Date

1992-2009

Cote

1817 W 132

Résultat n°23

PV DE CA des collèges de DELLE, Danjoutin, Rougemont, Montreux, Giromagny, Valdoie, Belfort (Châteaudun, Vinci, Signoret, Rimbaud, Vauban).

Date

2007-2009

Cote

1813W/5

Résultat n°24

PV de Conseil d’administration : LEGT FOLLEREAU, LPIS FOLLEREAU, LP CASSIN, LYCEE COURBET,LYCEE CONDORCET, LP FERRY de DELLE, LP de BAVILLIERS, LEGTA de VALDOIE.

Date

2009

Cote

1813W/3

Résultat n°25

2009

Date

2009

Cote

1984W/42-1984W/45

Résultat n°26

Listes des élèves.

Date

1976-2009

Cote

1817 W 113

Résultat n°27

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château et Giromagny.

Date

2009

Cote

1768W/14

Résultat n°28

Fiches individuelles d’élèves.

Date

2009

Cote

1817 W 120

Résultat n°29

Fiches individuelles d’élèves.

Date

2008

Cote

1817 W 119

Résultat n°30

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Date

1966-2008

Cote

1777W/16

Résultat n°31

GRI-GUG

Date

1977-2008

Cote

1817 W 48

Résultat n°32

Arrêtés d’ouverture et de fermetures de classes dans les écoles 1930-1980 ; Annuaire de l’Inspection académique 1994-2008.

Date

1930-2008

Cote

1813W/10

Résultat n°33

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi) et collèges de Danjoutin, Beaucourt, Rougemont-le-Château.

Date

2008

Cote

1765 W 18

Résultat n°34

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Giromagny, Morvillars, Montreux-Château.

Date

2007-2008

Cote

1765 W 17

Résultat n°35

Groupe de travail paritaire départemental des collèges ; conseil de zone ; école nationale d'ingénieur de Belfort ; commission académique paritaire départementale ; commission technique paritaire départementale ; commission éducation spéciale ; équipe départementale rénovation animation pédagogique ; commission formation continue.

Date

1978-2008

Cote

1777W/18

Résultat n°36

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Giromagny, Morvillars, Rougemont-le-Château, Beaucourt et Valdoie.

Date

2008

Cote

1768W/13

Résultat n°37

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret).

Date

2007-2008

Cote

1768W/12

Résultat n°38

Fiches de renseignement des élèves.

Date

2008

Cote

1817 W 115

Résultat n°39

Diplôme National du Brevet des collèges : listes des élèves admis et non admis, statistiques, sujets des épreuves.

Date

1984-2008

Cote

1817 W 137

Résultat n°40

Cahiers de texte des classes de 5eme, 4eme et 3eme (à titre d’échantillonnage).

Date

2005-2008

Cote

1817 W 126