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  1. Résultat n°1

    Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1955W/1-1955W/10

    • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

    • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  2. Résultat n°2

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Rencontres Coderpa90 et associations des retraités du 90. Rencontres nationale des Coderpa. Réunions de partenariat avec la ville de Belfort. Comité de prévention des chutes.

    Date

    1996-2018

    Cote

    1930W/12

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Rencontres Coderpa90 et associations des retraités...

    Producteur :

    Coderpa90

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017-2018

    Cote

    1936W/16-1936W/31

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

    Date

    2010 ; 2012

    Cote

    1936W/14

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Obligation de quitter le territoire français : mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000 à 2007.

    Date

    1999-2017

    Cote

    1930W/11

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000...

    Producteur :

    Coderpa90

  10. Résultat n°10

    Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

    Date

    2017

    Cote

    1930W/8

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

    Producteur :

    Coderpa90

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Assemblées générales, Conseils d'administration et bureaux : Comptes rendu de réunions, feuilles de présence, ordres du jour, statuts de l'association, règlement de fonctionnement, budgets prévisionnels, procès verbaux, convocations, synthèses des documents de l'assemblée générale.

    Date

    2014-2017

    Cote

    1904W/32

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Assemblées générales, Conseils d'administration et...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  14. Résultat n°14

    Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération de gérontologie/CAPEB/SOLIHA/Mairies pour accessibilités/AFP/Centres culturels/GIE IMPA/ARS.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1930W/13

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération...

    Producteur :

    Coderpa90

  15. Résultat n°15

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    1936W/1-1936W/10

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Commissions "Enjeux et vieillissement"

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/16

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commissions "Enjeux et vieillissement"

    Producteur :

    Coderpa90

  18. Résultat n°18

    La « Lettre d’information du Coderpa90»

    Date

    2010-2016

    Cote

    1897W/8

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • La « Lettre d’information du Coderpa90»

    Producteur :

    Coderpa90

  19. Résultat n°19

    Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital de Belfort et les soins de suite à Bavilliers : comptes-rendus.

    Date

    1996-2016

    Cote

    1897W/27

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital...

    Producteur :

    Coderpa90

  20. Résultat n°20

    Coderpa90 : enquêtes en direction des communes sur leurs actions en faveur des personnes agées. Bilan envoyés en retour.

    Date

    2008-2016

    Cote

    1930W/14

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Coderpa90 : enquêtes en direction des communes sur...

    Producteur :

    Coderpa90

  21. Résultat n°21

    Revue de presse sur Actions locales en lien avec les séniors et les actions du Coderpa90. Thèmes 1 à 6 (liste des thèmes indiquée)

    Date

    2007-2016

    Cote

    1930W/5

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse sur Actions locales en lien avec les...

    Producteur :

    Coderpa90

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    -Etat des lieux et récits des retraités du T.de Belfort.-Commission régionale de Franche-Comté des Coderpa.-Formation et mission des membres du Coderpa : PowerPoint-Balluchonnage : étude ; initiation.-Relation avec le département : plan des locaux mis à disposition.-Rencontre avec la DDAS : correspondances, statistiques, préparation des A.G.- Colloques et conférences: « Vieillir seul et avec les autres », « solitude et animation à domicile », garder une bonne mémoire », « les services ruraux », « urgences », décès d’un proche », « enjeux du vieillissement », « les services à domicile », « la nutrition ».-OPABT : Assemblée générale-Partenariat avec la Mairie de Belfort et le CCAS : coup de pouce permis de conduire, Mise en place du Projet de Développement Social Local.-Brochure du Coderpa ; travail préparatoire, dépliant.- Extraits de l’observatoire social du département COMPASS.- Colloques et conférences : « préparation à la retraite », « habitat », « handicap et vieillissement », chute et alimentation ». - Réunion d’aide aux aidants : compte-rendu, programme. -Coderpa 90, création du site internet. -Commission régionale des Coderpa de Franche-Comté.- Formation suivie par Coderpa90 : « Etablir des relations avec les familles »- Balluchonnage : étude (suite).- Formation IREPS : démarche qualité prévention santé.-Groupe de travail : Coderpa Aide à domicile : documents préparatoires (programme 2008-2011)-Indicateurs questions liées au vieillissement : bilan final. -Journée nationale du CNRPA.

    Date

    2008 2009 2008 2008 2008 2008 2008-2009 2008 2008 2010 2010 2010-2011 2010 2010 2011 2011 2011 2011 2008-2011 2008 2011 2011

    Cote

    1897W/30

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • -Etat des lieux et récits des retraités du T.de Belfort.-Commission...

    Producteur :

    Coderpa90

  24. Résultat n°24

    Domicile écoute sénior : Devis pour la mise en place du dispositif, compte-rendu de réunion, brochures et dépliants divers, plaquette de présentation du projet, bilan et synthèse du projet, demandes de subvention, convocations, feuilles de présence.

    Date

    2006-2016

    Cote

    1904W/24

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Domicile écoute sénior : Devis pour la mise en place...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  25. Résultat n°25

    Journée de gérontologie : Coupures de presses, listings, classements, soirées théâtre, courriers.Demandes de subventions.

    Date

    2007-2008 ; 2013

    Cote

    1897W/4

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Journée de gérontologie : Coupures de presses, listings,...

    Producteur :

    Coderpa90

  26. Résultat n°26

    Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges avec le Conseil Départemental sur fin du Coderpa90 et création du C.D.C.A. Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental d'autonomie (2012-2016)

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/22

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges...

    Producteur :

    Coderpa90

  27. Résultat n°27

    Commission du Coderpa90 : domicile hébergement. Lacunaire 2013.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/10

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commission du Coderpa90 : domicile hébergement. Lacunaire...

    Producteur :

    Coderpa90

  28. Résultat n°28

    Journées de gérontologie : livrets.

    Date

    1993-2016

    Cote

    1897W/2

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Journées de gérontologie : livrets.

    Producteur :

    Coderpa90

  29. Résultat n°29

    Formations des nouveaux membres du Coderpa90.

    Date

    2008-2016

    Cote

    1930W/17

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Formations des nouveaux membres du Coderpa90.

    Producteur :

    Coderpa90

  30. Résultat n°30

    Recensement des places vacantes en EHPAD : Tableau de synthèse des recensements, brochures EHPAD, ordonnances, évaluations.

    Date

    2000-2016

    Cote

    1904W/17

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Recensement des places vacantes en EHPAD : Tableau...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  31. Résultat n°31

    Séminaires de formation : Feuilles d'inscription, programmes des formations, feuilles de présence, convocations, évaluations, éléments bibliographiques, flyers de présentation de méthodes de formation diverse.

    Date

    1999-2016

    Cote

    1904W/13-1904W/16

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Séminaires de formation : Feuilles d'inscription, programmes...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  32. Résultat n°32

    Actions du Coderpa90 : Coupures de presse.

    Date

    1991-1998 ; 2003-2006 ; 2010-2012

    Cote

    1897W/28

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Actions du Coderpa90 : Coupures de presse.

    Producteur :

    Coderpa90

  33. Résultat n°33

    -Schéma d’orientation dépendance personnes âgées-Conférence de gérontologie : création -Mise en place de l’A.P.A. : Rapports, consultations locales, dotations, bilans.-Schémas de gérontologie-Statistiques de Mr Faure : Documents de travail.-Bilan de fonctionnement du Coderpa90.

    Date

    1996 1998 1999-2003 2002 2005 2005 ; 2007 2006

    Cote

    1897W/29

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • -Schéma d’orientation dépendance personnes âgées-Conférence...

    Producteur :

    Coderpa90

  34. Résultat n°34

    Actions Coderpa90 : bal, conférence de la semaine nationale.-Actions Coderpa90 : Semaine nationale, commission information Animation dépendance.

    Date

    1989 1990

    Cote

    1897W/22

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Actions Coderpa90 : bal, conférence de la semaine nationale.-Actions...

    Producteur :

    Coderpa90

  35. Résultat n°35

    Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis hebdo ; suivis des nouveaux membres ; dépôt de plainte suite à un piratage "boite mail". Revue de presse locale (2015-2016)

    Date

    2015-2016

    Cote

    1930W/20

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis...

    Producteur :

    Coderpa90

  36. Résultat n°36

    Revue de presse sur Actions locales en lien avec les seniors et actions du Coderpa90.

    Date

    2016

    Cote

    1930W/2

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse sur Actions locales en lien avec les...

    Producteur :

    Coderpa90

  37. Résultat n°37

    Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis des nouveaux membres ; réunion bilan du schéma départemental personnes âgées 2012-2016.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/21

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis...

    Producteur :

    Coderpa90

  38. Résultat n°38

    Conférences, colloques et réunions : Programmation, documents de travail. - Institut Régional du Vieillissement (I.R.V.) : documents de travail.- Office des ainés de Nancy : Documents de travail - Confédération de Gérontologie.- C.L.I.C. Belfort - Maison des Ainés - M.S.A. - U.R.C.A.M.- C.R.A.M.

    Date

    1998-2014 2014 2011 1998 - 2013 2004 - 2005 2003 – 2004 2002 2006 2004-2008

    Cote

    1897W/19

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Conférences, colloques et réunions : Programmation,...

    Producteur :

    Coderpa90

  39. Résultat n°39

    Actions Coderpa90 : tournois, bals, visites des personnes âgées.

    Date

    1996-2016

    Cote

    1897W/1

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Actions Coderpa90 : tournois, bals, visites des personnes...

    Producteur :

    Coderpa90

  40. Résultat n°40

    Partenariat divers : Réunions, conférences et correspondances.Alzheimer-ParkinsonGIE IMPAFrance BénévolatIUT Carrière socialeServices à domiciles, CRAM, CARSAT : Tarifs et barèmes des Services à domicile

    Date

    2003-2011 2011 2010 ; 2013 2012 2009 2003-2009

    Cote

    1897W/18

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Partenariat divers : Réunions, conférences et correspondances.Alzheimer-ParkinsonGIE...

    Producteur :

    Coderpa90