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544 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1996, 2009-2012.

    Cote

    1824W/10

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Budgets.
    • 1996, 2009-2012.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  2. Résultat n°2

    1991-1997.

    Cote

    1824W/9

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Budgets.
    • 1991-1997.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  3. Résultat n°3

    Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin : études et plans.

    Date

    [sd]

    Cote

    1824W/24

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bâtiment du Centre de Secours Principal Jean Moulin...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  4. Résultat n°4

    Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière à Belfort (2004), pépinière d'entreprises Parc technologique à Belfort (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1824W/61

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Cuisine Centrale (2004) à Belfort, centrale laitière...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  5. Résultat n°5

    2003.

    Cote

    1824W/17

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  6. Résultat n°6

    2004.

    Cote

    1824W/18

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2004.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  7. Résultat n°7

    Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

    Date

    2007

    Cote

    1824W/62

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières de l'Est à Lepuix-Gy.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  8. Résultat n°8

    2007.

    Cote

    1824W/15

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2007.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  9. Résultat n°9

    Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd], travaux sur réseau d'eau (1996-2004), révision POS/PLU (1998-2000).

    Date

    1992-2007

    Cote

    1824W/30

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Valdoie :défense incendie (1992-2007), plans [sd],...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  10. Résultat n°10

    2002.

    Cote

    1824W/16

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2002.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  11. Résultat n°11

    Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/37

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  12. Résultat n°12

    Cravanche.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/32

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Cravanche.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  13. Résultat n°13

    Autrechêne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/29

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Autrechêne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  14. Résultat n°14

    Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification du POS, plan de zonage, révision du POS pour la défense contre l'incendie ; année 2002 : modification du POS, révision du POS pour les poteaux incendie ; année 2003 : POS, modification du POS.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/26

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Belfort. - Année 2000 :plans, POS ; année 2001 : modification...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  15. Résultat n°15

    Bourogne - Antargaz.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/36

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Bourogne - Antargaz.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  16. Résultat n°16

    Chaux, Chavanatte, Chavannes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/35

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Chaux, Chavanatte, Chavannes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  17. Résultat n°17

    Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté de communes de la Bourbeuse.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/28

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Giromagny, Communauté de communes Sud Territoire, Communauté...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  18. Résultat n°18

    Diverses communes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/27

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Diverses communes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  19. Résultat n°19

    ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

    Date

    1997-2006

    Cote

    1824W/13

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  20. Résultat n°20

    Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    1824W/44

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Dépôt pétrolier Bourogne POI (2002). HOLCIM à Argésians...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  21. Résultat n°21

    Brebotte.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/33

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Brebotte.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  22. Résultat n°22

    Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des hydrants (2001-2006), travaux sur le réseau d'eau (1994-2006), révision des Plan d'Occupation des Sols/Plan Local d'Urbanisme (1998-2004), points d'aspiration (2000-2001).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/25

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Offemont : défense incendie (2006-2001), contrôle des...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  23. Résultat n°23

    HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1824W/45

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • HOLCIM à Argésians (2006). ALSTOM à Bourogne (2006).

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  24. Résultat n°24

    Diverses communes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/31

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Plans de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Diverses communes.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  25. Résultat n°25

    Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

    Date

    1987 - 2005

    Cote

    1583 W 11-12

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Date

    1980- 2005

    Cote

    1583 W 7

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Manœuvre Plan rouge 2005.

    Date

    2005

    Cote

    1747W13

    • Contexte : 1747 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Manœuvre Plan rouge 2005.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service départemental d'incendie et de secours (établissement public départemental).

  28. Résultat n°28

    BAUMANN, REVOLUTION IMMOBILIER.

    Date

    1989 - 2005

    Cote

    1583 W 5-6

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • BAUMANN, REVOLUTION IMMOBILIER.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme de déchets à Belfort (2005).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1824W/47

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • BEGEY à Danjoutin (1996). Implantation d'une plate-forme...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  30. Résultat n°30

    SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement classé.

    Date

    1996-2005

    Cote

    1824W/38

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • SIGMA COATINGS SIGM Valdoie : dossier d'établissement...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  31. Résultat n°31

    PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX, Union Immobilière C.A.M., DUPONT, SCI Comte de la Suze, Foyer départemental de l’enfance, IUT, Institution Sainte-Marie, Centrale laitière, Lycée Follereau, MIROLO, Clinique de l’Est, PATRIS, CROUS, SOFRALU, Foyer Marcel Braun, Centre hospitalier de Bavilliers, Fondation arc en ciel à Beaucourt, ROBOT DECOUP, IMPRIMERIE DU LION, CTRB, Lycée Jules Ferry, UDD-FIM, poste HT-MT EDF/GDF de Delle, France-Télécom, Décolletage Moderne.

    Date

    1951 - 2005

    Cote

    1583 W 8

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Analyse des risques courants.

    Date

    2005

    Cote

    1463 W 1

    • Contexte : 1463 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Analyse des risques courants.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  33. Résultat n°33

    Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    1583 W 22-23

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Festival des Eurockéennes : autorisation loi sur l’eau. 2000 - 2001

    Cote

    1583 W 14

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Festival des Eurockéennes : autorisation loi sur l’eau....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Elevages : JEANPIERRE et THIBAUD. LATELEC, SELTENSPERGER, TOMAS et HARRISON. Association de pêche et de pisciculture. Réglementation des élevages (arrêtés).

    Date

    1963 - 2005

    Cote

    1583 W 4

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Elevages : JEANPIERRE et THIBAUD. LATELEC, SELTENSPERGER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    GAEC-HELIX, ELF, ARCHES, ISOLA-COMPOSITE, Elevage GRABER, ONYX-EST, BINKERT.

    Date

    1974 - 2005

    Cote

    1583 W 1

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • GAEC-HELIX, ELF, ARCHES, ISOLA-COMPOSITE, Elevage GRABER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1824W/19

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  38. Résultat n°38

    Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Date

    2004

    Cote

    1472 W 1-22

    • Contexte : 1472 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bulletins des renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  39. Résultat n°39

    PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique, STRUM, TOLONI, Maison Saint-Joseph, IME Perdrizet Fondation Arc-en-ciel à Giromagny, SEFFERLEN SCI Saint-Nicolas, BRIOT et Cie, VMC PECHE, poste EDF-GDF à Offemont, poste HT-MT EDF/GDF à Offemont, REYDEL, poste MT EDF/GDF à Rougemont-le-Château, ORSAT GRANULATS, SIGMA COATTINGS, Collège Goscinny, ZVEREFF, SOCOLEST, PIQUEREZ, transformateurs EDF, GROSSE, BUSSIERE, Centre Médico Pédagogique.

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    1583 W 9

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc Industrie à Roppe (2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    1824W/48

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Allvard Ressort à Châtenois les Forges (1996). Clerc...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).