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544 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives.
Cote
1190 W 23
 Date
1950 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

  • Archives.
Résultat n°2

Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.
Cote
1771W/5
 Date
1953-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Construction, rénovation ou extension des établissements...
  • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.
Résultat n°3

La grande blanchisserie Belfortaine.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • La grande blanchisserie Belfortaine.
Résultat n°4

1864
Cote
6 M 566
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1864
Résultat n°5

Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.
Cote
1824W/59
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.
Résultat n°6

Protection.
Cote
1515 W 3-8
 Date
1953-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

  • Défense civile.
  • Protection.
Résultat n°7

SERTRID à Bourogne.
Cote
1824W/51
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • SERTRID à Bourogne.
Résultat n°8

Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...
Résultat n°9

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.
Cote
1352 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
Résultat n°10

1859
Cote
6 M 562
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1859
Résultat n°11

1903
Cote
6 M 728
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques des sinistres
  • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
  • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
  • 1903
Résultat n°12

Industries dans le Territoire de Belfort : plans de masse.
Cote
1523 W 125-143
 Date
1969-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

  • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
  • Industries dans le Territoire de Belfort : plans de...
Résultat n°13

Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).
Cote
1438 W 1-16
 Date
1999 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1438 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).
Résultat n°14

1870, 1876
Cote
6 M 675
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1870, 1876
Résultat n°15

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Cote
1352 W 45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Résultat n°16

1854
Cote
6 M 664
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1854
Résultat n°17

CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.
Cote
1771W/23
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Construction, rénovation ou extension des établissements...
  • CIO (centre information et orientation) : installation...
Résultat n°18

Interventions verglas.
Cote
1291 W 208
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Interventions verglas.
Résultat n°19

1865
Cote
6 M 567
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1865
Résultat n°20

Grosne
Cote
6 M 645
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Enquêtes agricoles
  • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
  • Grosne
Résultat n°21

Commissions départementales de sécurité.
Cote
1291 W 212
 Date
1961 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Commissions départementales de sécurité.
Résultat n°22

2003.
Cote
1824W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
  • 2003.
Résultat n°23

1858
Cote
6 M 561
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1858
Résultat n°24

Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux
Cote
1771W/21
 Date
1965-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Construction, rénovation ou extension des établissements...
  • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...
Résultat n°25

Manifestations.
Cote
1291 W 189-190
 Date
1986 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Manifestations.
Résultat n°26

Beaux bâtiments et établissements publics ville de Belfort : plans de Masse.
Cote
1523 W 62-80
 Date
1967-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

  • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
  • Beaux bâtiments et établissements publics ville de...
Résultat n°27

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.
Cote
1392 W 29-30
 Date
1980 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....
Résultat n°28

Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.
Cote
1824W/37
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
  • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.
Résultat n°29

Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.
Cote
1392 W 25
 Date
1930 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...
Résultat n°30

Articles recotés en 99 W.
Cote
1513 W 6-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

  • Articles recotés en 99 W.
Résultat n°31

Société Delloise Instrustrielle.
Cote
1824W/63
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Société Delloise Instrustrielle.
Résultat n°32

MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.
Cote
1392 W 7
 Date
1931 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...
Résultat n°33

Réchésy
Cote
6 M 652
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Enquêtes agricoles
  • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
  • Réchésy
Résultat n°34

1934
Cote
6 M 756
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques des sinistres
  • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
  • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
  • 1934
Résultat n°35

VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.
Cote
1392 W 23
 Date
1959 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...
Résultat n°36

Installations classées.
Cote
58W 17
 Date
1961 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°37

Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.
Cote
1412 W 31-76
 Date
1995 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...
Résultat n°38

Abattoirs de Belfort.
Cote
1352 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Abattoirs de Belfort.
Résultat n°39

Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.
Cote
1412 W 1-30
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...
Résultat n°40

Begey.
Cote
1352 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Begey.
Résultat n°41

Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.
Cote
1392 W 27-28
 Date
1954 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...
Résultat n°42

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.
Cote
1716 W 6
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°43

Voyage en France de sapeurs pompiers étrangers : instructions, correspondance (1911-1912) ; réquisitions des effets (1914) ; cession d'uniformes militaires aux communes (1919).
Cote
6 R 12
 Date
1911-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

  • Voyage en France de sapeurs pompiers étrangers : instructions,...
Résultat n°44

Concastri, Cachot.
Cote
1352 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Concastri, Cachot.
Résultat n°45

1907
Cote
6 M 600
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement...
  • 1907
Résultat n°46

Commission de statistiques : instructions, correspondance, composition.
Cote
6 M 553
 Date
1852-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Commission de statistiques : instructions, correspondance,...
Résultat n°47

Enquête sur les Conseillers Nationaux désignés par Vichy.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Enquête sur les Conseillers Nationaux désignés par...
Résultat n°48

1862
Cote
6 M 565
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1862
Résultat n°49

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC Electromécanique.
Cote
1824W/21
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC...
Résultat n°50

Compte administratif (1994). Budget primitif et budget supplémentaire (1995). Remboursement sapeurs-pompiers aux piquets de sécurité : Jeux Olympiques d'Albertville (1992), concert Johnny Hallyday au Number One (1993). Tempête 1990 : états de présence des pompiers (1990). Inondations 1990 : états de présence des pompiers (1990). Synthèse des évaluations financières des dépenses d'incendie et de secours du District de l'agglomération belfortaine (1996).
Cote
1824W/11
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Compte administratif (1994). Budget primitif et budget...
Résultat n°51

Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier. ORSEC : plan de crise intérieure d’hydrocarbures, secours routiers.
Cote
1190 W 18-19
 Date
1980 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

  • Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier....
Résultat n°52

Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.
Cote
1791W39
 Date
1960-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

  • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
  • Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.
Résultat n°53

1928
Cote
6 M 611
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement...
  • 1928
Résultat n°54

1856
Cote
6 M 560
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1856
Résultat n°55

1894
Cote
6 M 589
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes et des animaux...
  • 1894
Résultat n°56

Manifestation.
Cote
1291 W 187
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Manifestation.
Résultat n°57

1883
Cote
6 M 682
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1883
Résultat n°58

Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : autorisation abrogées.
Cote
1824W/22
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection...
Résultat n°59

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.
Cote
1583 W 11-12
 Date
1987 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...
Résultat n°60

Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Cote
1583 W 7
 Date
1980- 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.
Résultat n°61

Réhabilitation des Parlementaires et Conseillers Généraux : enquête du service des renseignements généraux.
Cote
91 W 18
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

  • Epuration des fonctionnaires.
  • Réhabilitation des Parlementaires et Conseillers Généraux...
Résultat n°62

Montbouton
Cote
6 M 650
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Enquêtes agricoles
  • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
  • Montbouton
Résultat n°63

Chambre funéraire, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Chambre funéraire, Belfort.
Résultat n°64

Joncherey
Cote
6 M 646
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Enquêtes agricoles
  • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
  • Joncherey
Résultat n°65

Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
Résultat n°66

Articles éliminés.
Cote
1105 W 30-139
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°67

Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).
Cote
6 M 554
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).
Résultat n°68

Beaucourt- Groupe scolaire
Cote
1771W/10
 Date
1968-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

  • Construction, rénovation ou extension des établissements...
  • Beaucourt- Groupe scolaire
Résultat n°69

Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
Résultat n°70

1863
Cote
6 M 672
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques industrielles
  • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
  • 1863
Résultat n°71

Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie et de curiethérapie.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...
Résultat n°72

Cartes typographiques du Territoire de Belfort.
Cote
1523 W 222- 234
 Date
1958-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

  • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
  • Cartes typographiques du Territoire de Belfort.
Résultat n°73

CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).
Cote
1824W/19
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge...
Résultat n°74

Statistiques décennales des superficies cultivées, des productions végétales et animales et de l'économie rurale : états communaux et cantonaux.
Cote
6 M 622-623
 Date
1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques décennales des superficies cultivées,...
Résultat n°75

1935
Cote
6 M 618
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement...
  • 1935
Résultat n°76

Est Recyclage à Offemont.
Cote
1824W/56
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Etablissements classés.
  • Est Recyclage à Offemont.
Résultat n°77

1883
Cote
6 M 580
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Statistiques agricoles
  • Statistiques annuelles des récoltes.
  • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
  • 1883
Résultat n°78

Surfaces ensemencées en blé et stocks de blé (loi du 17 mars 1934 sur la protection du marché du blé) : instructions, correspondance, états communaux.
Cote
6 M 636
 Date
1934-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

  • Statistiques et enquêtes économiques
  • Enquêtes agricoles
  • Surfaces ensemencées en blé et stocks de blé (loi du...
Résultat n°79

DARTIER, LEFEVRE.
Cote
1352 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • DARTIER, LEFEVRE.
Résultat n°80

Manifestations.
Cote
1291 W 203
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

  • Manifestations.