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Résultats de la recherche

  • 1

    De TO à VE

    Date

    2000-2016

    Cote

    2022W/42

    • Contexte : 2022 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • De TO à VE

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  • 2

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  • 3

    Dossiers familiaux HO-MO.

    Date

    2003-2010

    Cote

    1865W/3

    • Contexte : 1865 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux antérieurs à 2010
    • Dossiers familiaux HO-MO.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.

  • 4

    De TACH à VER

    Date

    1998-2015

    Cote

    2022W/54

    • Contexte : 2022 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • De TACH à VER

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  • 5

    SOL à WIT

    Cote

    1755W/42

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Nés en 1988
    • SOL à WIT

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 6

    CHOF/COLL

    Date

    1994

    Cote

    1929W/16

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • CHOF/COLL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 7

    BAUD-VAU.

    Date

    2012

    Cote

    1952W/4

    • Contexte : 1952 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers uniques familiaux
    • BAUD-VAU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  • 8

    Contrôle médical : liste nominative.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 X 66

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Contrôle médical : liste nominative.
  • 9

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  • 10

    FREY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/24

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • FREY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 11

    Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).

    Date

    1876-1936

    Cote

    2 X 40

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
  • 12

    GUIL/HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/29

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • GUIL/HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 13

    Sto à Tra.

    Date

    Nés en 1990

    Cote

    1761W/36

    • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Sto à Tra.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 14

    ZARI à ZEM.

    Cote

    2011W/160

    • Contexte : 2011 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • ZARI à ZEM.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  • 15

    KOP/LEP

    Date

    1996

    Cote

    1973W/26

    • Contexte : 1973 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • KOP/LEP

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 16

    DUB à DUS.

    Cote

    2011W/57

    • Contexte : 2011 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • DUB à DUS.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  • 17

    De Ball à Bec.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1828W/3

    • Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
    • De Ball à Bec.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 18

    HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/57

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 19

    Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

    Date

    1844-1935

    Cote

    2 X 57

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
  • 20

    ECH à ESS.

    Cote

    2011W/58

    • Contexte : 2011 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • ECH à ESS.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.