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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers familiaux HO-MO.

    Date

    2003-2010

    Cote

    1865W/3

    • Contexte : 1865 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux antérieurs à 2010
    • Dossiers familiaux HO-MO.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.

  • 2

    RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1987W/11

    • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  • 3

    SOL à WIT

    Cote

    1755W/42

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Nés en 1988
    • SOL à WIT

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 4

    CHOF/COLL

    Date

    1994

    Cote

    1929W/16

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • CHOF/COLL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 5

    BAUD-VAU.

    Date

    2012

    Cote

    1952W/4

    • Contexte : 1952 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers uniques familiaux
    • BAUD-VAU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  • 6

    FREY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/24

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • FREY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 7

    GUIL/HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/29

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • GUIL/HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 8

    Sto à Tra.

    Date

    Nés en 1990

    Cote

    1761W/36

    • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Sto à Tra.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 9

    KOP/LEP

    Date

    1996

    Cote

    1973W/26

    • Contexte : 1973 W - Département. Direction de l'enfance, de la...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • KOP/LEP

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 10

    De Ball à Bec.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1828W/3

    • Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
    • De Ball à Bec.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 11

    HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/57

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 12

    BACA/BANT

    Date

    1994

    Cote

    1929W/3

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • BACA/BANT

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 13

    Enfants assistés

    Date

    An VII-1946

    Cote

    3 X 19-71

    • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Préfecture

  • 14

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 15

    Dossiers familiaux

    Date

    2002-2007

    Cote

    1968W/1

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 16

    ARM/ZEL

    Date

    1989-1990

    Cote

    1907W/3

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • ARM/ZEL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 17

    RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1987W/13

    • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  • 18

    MORA/MOTY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/35

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • MORA/MOTY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 19

    BELI/BENB

    Date

    1992

    Cote

    1907W/12

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • BELI/BENB

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 20

    DELV/DJEB

    Date

    1994

    Cote

    1929W/19

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • DELV/DJEB

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.