temps libre et sociabilité

1
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
2
Changement de la date du marché, 1880.

Cote

8 M 143
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Commerce
- Foires et marchés
- Commune de Morvillars.
- Changement de la date du marché, 1880.
3
Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

Date

2006-2007

Cote

1646 W 2
- Contexte : 1646 W - Archives départementales
- Personnel.
- Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
4
1910

Cote

8 M 18
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Organismes consulaires
- Chambre de commerce
- Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
- 1910
5
Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

8 M 57
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Expositions
- Expositions universelles
- Exposition de 1900.
- Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
6
Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

Date

1942-1948

Cote

17 W 3
- Contexte : 17 W - Agence des bâtiments de France
- Entretien des monuments historiques du Territoire de...
- Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement...
Producteur :

Agence des bâtiments de France
7
Rapports annuels et récolement.

Date

1972-1978

Cote

1104 W 38
- Contexte : 1104 W - Archives départementales
- Rapports annuels et récolement.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
8
Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

Cote

1866W/1
- Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...
- Associations loi 1901 en sommeil
- Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale
9
Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

Date

1870-1883

Cote

4 T 14
- Contexte : 4 T - Affaires culturelles
- Monuments commémoratifs
- Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.
10
Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

Date

1964-1988

Cote

1646 W 9
- Contexte : 1646 W - Archives départementales
- Collecte et traitement des fonds.
- Préparation et anciens répertoires.
- Bibliothèque, presse.
- Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
11
Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; versement : correspondance (1924).

Date

1811, 1924

Cote

3 T 14
- Contexte : 3 T - Archives
- Fonds des services d'archives
- Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
12
Sport : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1518 W 7 - 1518 W 10
- Contexte : 1518 W - Direction de l'éducation et de la culture
- Sport : dossiers de subventions.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
13
Editions d'ouvrages.

Date

1987-1994

Cote

1258 W 3
- Contexte : 1258 W - Bureau de l'action culturelle
- Editions d'ouvrages.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
14
Plans de Belfort.

Date

1995-2004

Cote

1646 W 18
- Contexte : 1646 W - Archives départementales
- Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
- Plans de Belfort.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
15
2005, 2007-2008.

Cote

1840W/3
- Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...
- Dérogations.
- 2005, 2007-2008.
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales
16
Papiers personnels : correspondance, cartes de membre de différentes associations, lettres de remerciements pour son soutien et ses donations ; dessins : portraits ; assurances : groupement pour l’assurance des risques terrestres de guerre, compagnie générale d’assurance du Rhin et de la Moselle, surveillance urbaine.

Date

1920-1958

Cote

100 J 1
- Contexte : 100 J - Fonds André et Louis Hattiger
- Archives personnelles
- Papiers personnels : correspondance, cartes de membre...
17
Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.

Date

1996-2004

Cote

145 J 18
- Contexte : 145 J - Famille Abram
- Archives de Charles Auguste ABRAM, dit ABRAM fils
- Recherches
- Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.
18
Communication et consultation de documents.

Date

1980-1999

Cote

1395 W 19-21
- Contexte : 1395 W - Archives départementales
- Communication et consultation de documents.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
19
Articles éliminés.

Cote

1218 W 53 - 1218 W 54
- Contexte : 1218 W - Service Culture et Vie associative
- Articles éliminés.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
20
Correspondance, circulaires et instructions.

Date

1940-1977

Cote

1104 W 1-33
- Contexte : 1104 W - Archives départementales
- Correspondance, circulaires et instructions.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Résultats de la recherche

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Changement de la date du marché, 1880.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

Date

Cote

Contexte : 1646 W - Archives départementales

Producteur :

1910

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Cote

Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

Date

Cote

Contexte : 17 W - Agence des bâtiments de France

Producteur :

Rapports annuels et récolement.

Date

Cote

Contexte : 1104 W - Archives départementales

Producteur :

Cote

Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

Producteur :

Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

Date

Cote

Contexte : 4 T - Affaires culturelles

Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

Date

Cote

Contexte : 1646 W - Archives départementales

Producteur :

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

Date

Cote

Contexte : 3 T - Archives

Sport : dossiers de subventions.

Date

Cote

Contexte : 1518 W - Direction de l'éducation et de la culture

Producteur :

Editions d'ouvrages.

Date

Cote

Contexte : 1258 W - Bureau de l'action culturelle

Producteur :

Plans de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 1646 W - Archives départementales

Producteur :

2005, 2007-2008.

Cote

Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 100 J - Fonds André et Louis Hattiger

Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.

Date

Cote

Contexte : 145 J - Famille Abram

Communication et consultation de documents.

Date

Cote

Contexte : 1395 W - Archives départementales

Producteur :

Articles éliminés.

Cote

Contexte : 1218 W - Service Culture et Vie associative

Producteur :

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; versement : correspondance (1924).