Rapports des vérificateurs.
Date
1808-1825
Cote
8 M 162
-
Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
1808-1825
8 M 162
8 M 143
2006-2007
1646 W 2
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
8 M 18
8 M 57
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 104
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1942-1948
17 W 3
Agence des bâtiments de France du Haut-Rhin.
Archives extraites des Archives départementales du Haut-Rhin pour rejoindre le Territoire de Belfort concerné par les documents
1972-1978
1104 W 38
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
1866W/1
Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale
1870-1883
4 T 14
1964-1988
1646 W 9
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
1811, 1924
3 T 14
2000
1518 W 7 - 1518 W 10
Conseil général du Territoire de Belfort.
1987-1994
1258 W 3
Conseil général du Territoire de Belfort.
2e moitié du 19e siècle
5 Fi 30
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1995-2004
1646 W 18
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
1840W/3
Département du Territoire de Belfort / Archives départementales
1920-1958
100 J 1
1996-2004
145 J 18
1980-1999
1395 W 19-21
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
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