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1 076 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.

Date

2000-2006

Cote

2004W/6

Résultat n°2

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

Date

2000-2006

Cote

2004W/5

Résultat n°3

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

Date

2000-2006

Cote

2004W/4

Résultat n°4

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

Date

2000-2006

Cote

2004W/3

Résultat n°5

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.

Date

2000-2006

Cote

2004W/2

Résultat n°6

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.

Date

2000-2006

Cote

2004W/1

Résultat n°7

Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22

Résultat n°8

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/21

Résultat n°9

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/20

Résultat n°10

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/19

Résultat n°11

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18

Résultat n°12

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

Date

2007

Cote

1990W/17

Résultat n°13

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

Date

2007

Cote

1990W/16

Résultat n°14

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

Date

2007

Cote

1990W/15

Résultat n°15

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

2007-2008

Cote

1990W/14

Résultat n°16

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

2007

Cote

1990W/13

Résultat n°17

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

Date

2007

Cote

1990W/12

Résultat n°18

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

2007-2010

Cote

1990W/11

Résultat n°19

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

Date

2007

Cote

1990W/10

Résultat n°20

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

2007-2008

Cote

1990W/9