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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Albert Lebrun (1871-1950), Président de la République française (1932-1940).

    Date

    [s.d., après 1932]

    Cote

    5 Fi 18

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Albert Lebrun (1871-1950), Président de la République...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Afrique occidentale Française (AOF), bataille de Dakar.

    Date

    1940-1945

    Cote

    5 Fi 29

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Afrique occidentale Française (AOF), bataille de Dakar.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Henriette de Coligny (1618-1673).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 45

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Henriette de Coligny (1618-1673).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Belfort avant 1870.

    Cote

    5 Fi 47/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort avant 1870.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Belfort, la statue du Lion.

    Cote

    5 Fi 47/2b

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort, la statue du Lion.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Belfort avant 1870.

    Cote

    5 Fi 47/4

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort avant 1870.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Belfort, fêtes du cinquantenaire de l'école laïque et du centenaire de la naissance de Jules Ferry (1832-1893).

    Date

    Entre le 13 juin 1931 et le 14 juin 1931

    Cote

    5 Fi 48

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, fêtes du cinquantenaire de l'école laïque...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Philippe Berger (1846-1912).

    Date

    1913

    Cote

    5 Fi 49

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Philippe Berger (1846-1912).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Le général Jean de Lattre de Tassigny (1889-1952).

    Date

    novembre 1951

    Cote

    5 Fi 51

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Jean de Lattre de Tassigny (1889-1952).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Belfort, inauguration du monuments aux défenseurs morts pendant le siège de la ville.

    Date

    jeudi 05 novembre 1874

    Cote

    5 Fi 53

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, inauguration du monuments aux défenseurs morts...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Belfort, le château et la statue du Lion.

    Date

    1883

    Cote

    5 Fi 54

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, le château et la statue du Lion.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Belfort, faubourg de Brisach, le monument aux défenseurs morts durant le siège (1870-1871).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 61

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, faubourg de Brisach, le monument aux défenseurs...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Date

    2e moitié du 17e siècle

    Cote

    5 Fi 86

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Louis Girard (1754-1809).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 87

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Louis Girard (1754-1809).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Date

    [1868]

    Cote

    5 Fi 89

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Alphonse Chassepot (1833-1905).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Paris, cimetière du Père-Lachaise, inauguration du monument à la mémoire des défenseurs de Belfort (1870-1871).

    Date

    dimanche 31 décembre 1911

    Cote

    5 Fi 107

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Paris, cimetière du Père-Lachaise, inauguration du...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  17. Résultat n°17

    Belfort, faubourg de Brisach, inauguration du monument aux défenseurs de Belfort (1870-1871).

    Date

    1873

    Cote

    5 Fi 116

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, faubourg de Brisach, inauguration du monument...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence.

    Date

    1960

    Cote

    5 Fi 119

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information pour la sauvegarde de l'enfance...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  19. Résultat n°19

    Vivre le Territoire (magazine)

    Date

    Vers 1995

    Cote

    5 Fi 123

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vivre le Territoire (magazine)

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  20. Résultat n°20

    Armée de Terre.

    Date

    Vers 1995

    Cote

    5 Fi 124

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Armée de Terre.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Territoire, le petit dur.

    Date

    Vers 1990

    Cote

    5 Fi 127

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Territoire, le petit dur.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  22. Résultat n°22

    Territoire, le petit dur !

    Date

    Vers 1990

    Cote

    5 Fi 128

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Territoire, le petit dur !

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Date

    lundi 18 janvier 1943

    Cote

    5 Fi 131

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Date

    1942

    Cote

    5 Fi 132

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Charles De Gaulle (1890-1970).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  25. Résultat n°25

    France, augmentation du prix du pain.

    Date

    Vers 1936

    Cote

    5 Fi 133

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • France, augmentation du prix du pain.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  26. Résultat n°26

    Charles de La Porte (1632-1713).

    Date

    1700

    Cote

    5 Fi 140

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Charles de La Porte (1632-1713).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27

    Haut-Rhin, épouses d'industriels.

    Date

    1820

    Cote

    5 Fi 147/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Alsace, membres de familles d'industriels.
    • Haut-Rhin, épouses d'industriels.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  28. Résultat n°28
    Février 1913

    120 medias

    Février 1913

    Date

    Du 1er février 1913 au 28 février 1913

    Cote

    4 J 1a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1913
    • Février 1913

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  29. Résultat n°29
    Juin 1913

    130 medias

    Juin 1913

    Date

    Du 1er juin 1913 au 30 juin 1913

    Cote

    4 J 1a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1913
    • Juin 1913

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  30. Résultat n°30
    Janvier 1913

    128 medias

    Janvier 1913

    Date

    Du 1er janvier 1913 au 31 janvier 1913

    Cote

    4 J 1a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1913
    • Janvier 1913

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  31. Résultat n°31
    Mai 1913

    124 medias

    Mai 1913

    Date

    Du 1er mai 1913 au 31 mai 1913

    Cote

    4 J 1a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1913
    • Mai 1913

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  32. Résultat n°32
    Mars 1913

    130 medias

    Mars 1913

    Date

    Du 1er mars 1913 au 31 mars 1913

    Cote

    4 J 1a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1913
    • Mars 1913

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  33. Résultat n°33
    Avril 1913

    128 medias

    Avril 1913

    Date

    Du 1er avril 1913 au 30 avril 1913

    Cote

    4 J 1a

    • Contexte : Presse - L'Alsace

    • 1913
    • Avril 1913

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  34. Résultat n°34

    Diplômes par catégories et par sexe. 

    Date

    15 août 1947

    Cote

    178 J 10

    • Contexte : 178 J - Préfecture du Territoire de Belfort - Amicale...

    •  Ressources
    • Concours du « Plus beau bébé ».
    • Diplômes par catégories et par sexe. 
  35. Résultat n°35

    Trancrede

    Cote

    néant, 17

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Trancrede
  36. Résultat n°36

    Ovale blanc sur fond marron (moyen format)

    Cote

    néant, 31

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ovale blanc sur fond marron (moyen format)
  37. Résultat n°37

    néant, 19

    Cote

    néant, 19

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • néant
  38. Résultat n°38

    néant, 18

    Cote

    néant, 18

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • néant
  39. Résultat n°39

    Griffe sur fond marron (moyen format)

    Cote

    néant, 32

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Griffe sur fond marron (moyen format)
  40. Résultat n°40

    Le grand saut

    Cote

    néant, 22

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Le grand saut
  41. Résultat n°41

    Sans titre vert

    Cote

    néant, 28

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sans titre vert
  42. Résultat n°42

    Personnages et avion

    Cote

    néant, 40

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Personnages et avion
  43. Résultat n°43

    Personnages et crocodile

    Cote

    néant, 42

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Personnages et crocodile
  44. Résultat n°44

    Croix de lorraine vert et bleu

    Cote

    néant, 13

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Croix de lorraine vert et bleu
  45. Résultat n°45

    Sans titre marron ocre gris et noir

    Cote

    néant, 30

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sans titre marron ocre gris et noir
  46. Résultat n°46

    Sans titre violet

    Cote

    néant, 25

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sans titre violet
  47. Résultat n°47

    Sans titre noir

    Cote

    néant, 24

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sans titre noir
  48. Résultat n°48

    Sillons noirs sur fond marron (grand format)

    Cote

    néant, 38

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sillons noirs sur fond marron (grand format)
  49. Résultat n°49

    Tre volte

    Cote

    néant, 16

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Tre volte
  50. Résultat n°50

    Homme et hutte

    Cote

    néant, 41

    • Contexte : 1711 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Homme et hutte
  51. Résultat n°51

    Dons et legs : instructions ministérielles.

    Date

    1878

    Cote

    4 O 1

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Dons et legs : instructions ministérielles.
  52. Résultat n°52

    Enregistrement des dons et legs : registres.

    Date

    1885-1898, 1907-1914

    Cote

    4 O 2

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Enregistrement des dons et legs : registres.
  53. Résultat n°53

    Statistiques des dons et legs : états.

    Date

    1898-1912

    Cote

    4 O 3

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Statistiques des dons et legs : états.
  54. Résultat n°54

    Dons et legs hors département : Legs Bonnet (Versailles) (1936) ; legs Besson (Doubs) (1936) ; legs Legay (Seine-et-Oise, 95) (1936) ; legs Huguet (Seine) (1936) ; legs Delsard à un établissement du Cher (18) (1936) ; legs Baumet pour la ville de Charmes (88) (1936) ; legs Lhote en faveur de l'hôpital de Bruyères (88) (1936) ; legs Walter à des œuvres en Alsace (1937) ; legs Schlumberger (Montlignon, Seine-et-Oise, 95) (1939-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 O 4

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Dons et legs hors département : Legs Bonnet (Versailles)...
  55. Résultat n°55

    Andelnans, don Kuentz pour le monument aux morts, 30 F.

    Date

    1933

    Cote

    4 O 5

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Andelnans, don Kuentz pour le monument aux morts, 30...
  56. Résultat n°56

    Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.

    Date

    1891

    Cote

    4 O 6

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Auxelles-Bas, don veuve Damotte, 40 F.
  57. Résultat n°57

    Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des enfants des écoles :  correspondance.

    Date

    1853

    Cote

    4 O 7

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Auxelles-Haut, contestation sur un legs au profit des...
  58. Résultat n°58

    Bavilliers, don d'une somme de 250 F par M. Ferguson et Bornèque pour la construction d'une nouvelle maison d'école (1835) ; don Barret, 400 F (1865) ; don Engel, 103 F (1915).

    Date

    1835-1936

    Cote

    4 O 8

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Bavilliers, don d'une somme de 250 F par M. Ferguson...
  59. Résultat n°59

    Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre à Montbouton, pour la construction d'une église : correspondance, délibération (1858) ; don Japy Frères pour l'amortissement de la dette de la commune (1874) ; legs par le sieur Génin d'une rente de 357 F au profit des pauvres : correspondance, délibérations, états (1889-1897) ; donation Japy de 31500 F et un immeuble pour une salle d'asile et un logement pour l'institutrice : actes notariés (1898) ; legs d'une maison par Caroline Ferciot au profit des pauvres de la commune : délibérations, correspondance, plans, arrêtés (1912-1923) ; donation par Marie Bouglé d'un terrain pour l'édification du monument aux morts : notes, délibérations, correspondance (1920-1924) ; H. Japy don d'un bâtiment d'école (1939).

    Date

    1858-1939

    Cote

    4 O 9

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Beaucourt, don d'un terrain par Léon Riehl, prêtre...
  60. Résultat n°60

    Belfort, legs de Delaporte à l'hospice (1830) ; don d'un terrain par les conjoints Cacheux pour l'établissement d'un puits communal : correspondance, ordonnance royale (1844-1845) ; don par Charles Seiner d'une rente de 20 F pour les élèves nécessiteux du collège de Belfort : délibérations (1848) ; don anonyme de 2300 F pour l'établissement de salles d'asile : délibérations (1852) ; legs Bossée à la fabrique (1854) ; legs d'une maison par Nicolas Fiétier pour servir de presbytère : testament, correspondance, délibérations, décret (1865-1867) ; legs d'une maison par François-Xavier Quellain pour y établir une école, à charge pour la ville de verser 1000 F par an au bureau de bienfaisance et de faire célébrer une messe anniversaire : testament, correspondance, délibérations (1864-1865) ; legs Boillat au bureau de bienfaisance (1867) ; legs par le sieur Blée de livres, plâtres et gravures moyennant une concession à perpétuité : correspondance (1870) ; Blétry 500 F à l'hospice (1871) ; Triponé 600 F pour bourse scolaire (1885) ; legs universel par Eugène Thiébaud Christen pour la construction de l'hospice de Belfort : testament, inventaire dont une collection de timbres, correspondance, délibérations (1885-1895) ; legs à divers organismes charitables de la ville de Belfort de 9100 F, de sa bibliothèque, de ses toiles et du surplus de ses biens à la ville par Paul Lépine : testament, inventaire de la bibliothèque, correspondance, délibérations (1898-1899) ; donation d'une maison pour y établir une crèche par Henriette Koechlin, veuve Dollfus : acte, correspondance, délibérations (1899-1900) ; don de Ratte 20 F à l'orphelinat (1900) ; legs de Corbis sa maison pour l'hôpital (1908-1910)legs universel par François Dubail-Roy au profit des crèches : testament, correspondance, délibérations (1910-1913) ; legs Schneider à l'hôpital (1914) ; legs d'une somme de 6000 F par la veuve Leroy pour l'entretien de son caveau, refus : correspondance, délibérations, arrêté (1916-1917) ; legs par Lucien Dreyfus d'une rente de 100 F au profit d'un jeune belfortain : délibérations (1920-1924) ; legs de 5000 F par Odile Juif pour l'établissement d'un vitrail à l'église : testament, correspondance, délibérations (1922-1923) ; don veuve Castaing de portrait au musée (1937) ; don Gazeau (1936) ; don Lelorrain  à l'hôpital de 3000 F (1936) ; legs Riseler (1938) ; don veuve Blech (1938).

    Date

    1830 - 1938

    Cote

    4 O 10

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Belfort, legs de Delaporte à l'hospice (1830) ; don...
  61. Résultat n°61

    Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme de 5600 F pour la construction d'une église : délibérations, correspondance, états, ordonnance royale (1839-1840) ; donation par Suzanne Monnier d'un terrain pour l'établissement du cimetière : correspondance, délibérations, ordonnance royale (1843-1844) ; legs d'une rente de 800 F par le sieur Hirtzlin pour frais d'études : délibérations (1936-1939).

    Date

    1839-1939

    Cote

    4 O 11

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Bessoncourt, don par divers particuliers d'une somme...
  62. Résultat n°62

    Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne Beauseigneur, veuve Courtot, pour l'instruction des enfants pauvres : testament, correspondance, délibérations, décret impérial (1809-1811) ; legs de 3000 F par Marie Oeuvrard pour l'instruction des enfants pauvres et de 4300 F pour l'achat d'une cloche : testament, délibérations, correspondance, arrêté (1861-1864).

    Date

    1809-1864

    Cote

    4 O 12

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Châtenois-les-Forges, legs de 1000 F par Marie-Anne...
  63. Résultat n°63

    Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

    Date

    1850

    Cote

    4 O 13

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat...
  64. Résultat n°64

    Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    4 O 14

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes...
  65. Résultat n°65

    Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par Marie Lajanne : correspondance, délibérations (1910-1911) ; legs de 25 F de rente au profit des élèves méritants de la commune par M. Dupré : délibérations (1920-1939) ; don de 10000 F par Jules Tavernier moyennant l'entretien de sa tombe : délibérations (1928-1934).

    Date

    1859-1934

    Cote

    4 O 15

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Chèvremont, don Moinet (1859) ; legs de 2000 F par...
  66. Résultat n°66

    Courtelevant, don anonyme.

    Date

    1884

    Cote

    4 O 16

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Courtelevant, don anonyme.
  67. Résultat n°67

    Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

    Date

    1933

    Cote

    4 O 17

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
  68. Résultat n°68

    Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    4 O 18

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour...
  69. Résultat n°69

    Delle, don par Gaston Grelat d'une propriété pour l'installation de bains douches : délibération, correspondance, (1934) ; donation Reboud d'un immeuble aux Sœurs du Divin Rédempteur (1934).

    Date

    1934

    Cote

    4 O 19

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Delle, don par Gaston Grelat d'une propriété pour l'installation...
  70. Résultat n°70

    Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

    Date

    1868-1870

    Cote

    4 O 20

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
  71. Résultat n°71

    Fêche-l'Eglise, legs par François Schick d'une maison pour y loger les pauvres de la commune : délibérations, correspondance, différend sur l'utilisation du legs.

    Date

    1862-1877

    Cote

    4 O 21

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Fêche-l'Eglise, legs par François Schick d'une maison...
  72. Résultat n°72

    Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette au profit des pauvres de la commune : correspondance, délibérations.

    Date

    1853-1856

    Cote

    4 O 22

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette...
  73. Résultat n°73

    Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres de la commune : correspondance, arrêtés, ordonnance royale (1823-1829) ; don de 4000 F par Jean-Pierre Rossée au profit de l'enseignement primaire : délibérations, correspondance (1855-1866) ; don par Ferdinand Boigeol d'un terrain pour l'établissement du cimetière : acte, délibération, arrêté (1857) ; don Peltier à la fabrique de Giromagny (1874) ; don par Charles Boigeol de l'emplacement d'un ancien tissage à bras pour la construction d'une école de filles : acte, délibérations, correspondance, arrêté (1857) ; don par l'abbé Petey de l'emplacement de la maison Viron pour réaliser une place devant l'église : acte, correspondance, délibération, plan (1898-1901) ; legs Carreau pour pension versée à une mère de famille (1898-1943) ; legs Guenot au bureau de bienfaisance (1936).

    Date

    1823-1943

    Cote

    4 O 23

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres...
  74. Résultat n°74

    Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars par M. Viellard (1887) ; legs par Armand Gaston Viellard d'une somme de 50000 F aux communes de Grandvillars et Morvillars pour l'entretien du culte : correspondance, délibérations, actes (1905-1906).

    Date

    1887-1906

    Cote

    4 O 24

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Grandvillars, don de l'horloge de l'église de Morvillars...
  75. Résultat n°75

    Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements sacerdotaux et d'une maison pour servir de presbytère : correspondance, délibérations, ordonnance royale.

    Date

    1820-1821

    Cote

    4 O 25

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Grosmagny, legs par l'abbé Feltin de ses ornements...
  76. Résultat n°76

    Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.

    Date

    1939

    Cote

    4 O 26

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Joncherey, don Kuntz de vases pour le monument Peugeot.
  77. Résultat n°77

    Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer de 1000 F pour l'école secondaire : correspondance, ordonnance royale (1829-1830) ; don par l'évêque de Strasbourg d'un pré au profit de l'école secondaire : correspondance, décret (1851).

    Date

    1829-1851

    Cote

    4 O 27

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Lachapelle-sous-Rougemont, legs par Boniface Dantzer...
  78. Résultat n°78

    Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibérations (1824-1838) ; legs par Jean-Claude Adam de 100 F au profit des pauvres : testament, correspondance, délibération (1827-1828).

    Date

    1824-1838

    Cote

    4 O 28

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Lepuix, legs par Jean-Pierre Wimer de 100 F au profit...
  79. Résultat n°79

    Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.

    Date

    1934-1936

    Cote

    4 O 29

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Méziré, don Viellard 20000 F pour la commune.
  80. Résultat n°80

    Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune (1897) ; legs par Auguste Hechemann d'un terrain à bâtir : correspondance, délibérations (1930-1932).

    Date

    1897-1932

    Cote

    4 O 30

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Montreux-Château, donation par M. Girard à la commune...